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1 261 résultats pour « Elise »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Contentieux n°1 - audience publique

69c8b36acdc6046d475dc366

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Jugement mis à disposition au Greffe le 08/07/2025, par Monsieur Patrice ABELE, Président de Chambre qui a signé la minute avec Madame Elisa PROT Commis greffier.

Source officielle

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TCOM

Contentieux - audience publique

69b5ded5cdc6046d47b1e72c

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 22 JANVIER 2025 Composition du Tribunal : Monsieur Thierry PROST Président de Chambre, Madame Claire MAROT, Monsieur Nicolas SIX, Juges, Madame Elisa

Source officielle
TCOM

chambre 1-11

69d037f0cdc6046d47089116

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Copie exécutoire : SEP ORTOLLAND - Me Elise ORTOLLAND Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 1 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS CHAMBRE

Source officielle
TCOM

chambre 1-10

69d18352cdc6046d47242c4c

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

Copie exécutoire : SELARL ORTOLLAND & ASSOCIES -Maître Elise ORTOLAND Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 1 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69db3cdacdc6046d47f4cc98

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

Adresse 1] ONT COMPARU EN CHAMBRE DU CONSEIL Monsieur [N] [B], gérant Me [L] [R] de la SELARL AJAssociés, administrateur judiciaire Me [V] [G], liquidateur Monsieur [P] [J], gérant Candidat repreneur : ELITE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bf83fecdc6046d4783cfd9

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

uniquement aux débats) Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 10/07/2025 Attendu que par jugement en date du 27/06/2024, le tribunal a ouvert une procédure de liquidation judiciaire à l'encontre de ELITE

Source officielle
TCOM

Contentieux n°1 - audience publique

69b63e4bcdc6046d47b8c0f0

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Jugement mis à disposition au Greffe le 08/07/2025, par Monsieur Patrice ABELE, Président de chambre qui a signé la minute avec Madame Elisa PROT Commis greffier.

Source officielle
TCOM

chambre 1-20

6a0ea6f3cdc6046d47671a92

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

Partie défenderesse : SAS ELITE FACADE, (RCS [Localité 1] 938 145 497), Société par actions simplifiée, dont le siège social est c/o Sofradom [Adresse 2], non comparante.

Source officielle
TCOM

chambre 1-20

6a0eef0ecdc6046d476e1dce

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

Partie défenderesse : SAS ÉLITE DU FUTURE EDF, (RCS [Localité 1] n° 912 028 891), Société par actions simplifiée, dont le siège social est [Adresse 2] c/o [Adresse 3], non comparante.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 06

69dfec5ecdc6046d475edfc5

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

DU 3 avril 2026 6ème Chambre N° PCL : 2025J00473 SARL BLUE MOOD N° RG: 2026L00492 DEBITEUR SARL BLUE MOOD [Adresse 1] RCS [Localité 1] : 850910852 - 2019 B 2769 Représentant légal : Marie Pierre Elise

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69e6a360cdc6046d47f2f9b7

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

2025RENOUVELLEMENT DE LA PÉRIODE D'OBSERVATION En date du mercredi deux juillet deux mille vingt cinq Où siégeaient Monsieur Pascal PERICAUD, Président d'audience, Monsieur Christophe BUTEAU, Juge, et Madame Elise

Source officielle
TCOM

chambre 1-9

6a0e582ccdc6046d47601abf

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

des Sociétés de Perpignan sous le numéro 883 285 637 Partie défenderesse : assistée de Maître Matthieu CHAUVEAU, Avocat (E1043) et comparant par la SELARL ORTOLLAND & ASSOCIES, agissant par Maître Elise

Source officielle
TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX DU MARDI DELIBERES

69be74a4cdc6046d476e106d

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

d'expertise afin de déterminer avec précision les prestations réalisées par la société ELIUS COMMUNICATION et les chiffrer.

Source officielle
TCOM

Contentieux - audience publique

69e9ec2dcdc6046d473cc1e7

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 15/04/2026 Composition du Tribunal : Monsieur Thierry PROST, Président de Chambre, Monsieur Philippe THUILLIER, Monsieur Gonzague HANNEBICQUE, Juges, Maître Elisa

Source officielle
TCOM

Contentieux - audience publique

69e9ec39cdc6046d473cc31c

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 15/04/2026 Composition du Tribunal : Monsieur Thierry PROST, Président de Chambre, Monsieur Philippe THUILLIER, Monsieur Gonzague HANNEBICQUE, Juges, Maître Elisa

Source officielle
TCOM

Ouvertures - chambre du conseil

69b62e65cdc6046d47b75559

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

Greffier d'audience : Madame Elisa PROT, Commis Greffier, Ministère Public : Absent avisé La minute du présent jugement est signée par Monsieur VAN VLIET Peter faisant fonction de Président d'Audience

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TCOM

Chambre 01

69f21308cdc6046d47f89594

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

NS PARTNER [Adresse 1] Représentant légal : KOESIO GROUPE, Président, [Adresse 2] comparant par Me Sandra OHANA [Adresse 3] [Localité 1]) et par Me Maureen OHAYON [Adresse 4] DEFENDEUR(S) : * SAS ELITE

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d388aecdc6046d47495bda

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS Jugement prononcé le jeudi 10 avril 2025 Chambre 2-5 SAS à associé unique HIPPOCRATE 66 avenue des Champs-Élysées

Source officielle
TCOM

chambre 1-4

69d1622ecdc6046d4721dca5

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Copie exécutoire : SEP ORTOLLAND - Maître Elise ORTOLLAND Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 1 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS

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TCOM

chambre 1-7

69d36cf7cdc6046d47479565

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Copie exécutoire : SELARL ORTOLLAND & ASSOCIES -Maître Elise Ortolland Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 1 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES

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