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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Deuxième chambre

6a0b69fecdc6046d471dbb5b

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Jean PICHOT, Juges, qui en ont délibéré et jugé, assistés de Mme Noémie MAHE, Commis Greffier, ENTRE : SARL BLV Consulting Group [Adresse 1] Représentée par Me Emmanuele REDLER ([Localité 1]) PARTIE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e1a56fcdc6046d47852813

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

Adresse 3] Blindée 80000 AMIENS, postulant ET : LE DEFENDEUR : Monsieur [W] [S] ayant son domicile [Adresse 4] représentée par Me [P] [N] - Selarl RDB et Associés [Adresse 5] agissant par Me Antoine PILLOT

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e2c70bcdc6046d47a1b6a7

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Composition du Tribunal lors des débats et lors du délibéré : Président de Chambre : Mme Rosine PICHOT Juges : M.

Source officielle
TCOM

Juge Chargé d'instruire les affaires

69e2cd96cdc6046d47a21ccf

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

PICHOT Assisté lors des débats et lors du prononcé de Me O. GIULIANO, greffier, Décision réputée contradictoire et en dernier ressort, prononcée par mise à disposition au Greffe.

Source officielle
TCOM

Deuxième chambre

69acf019cdc6046d47e6cac2

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Jean PICHOT, M. Christophe DE VEYRAC, M. Bernard CHAFFIOTTE et M.

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e2a60ccdc6046d479f38cb

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

PICHOT Assisté à l'audience de Me C. LESTOURNELLE-HALLEZ, greffière et de Me O.

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e2be2dcdc6046d47a123d1

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

PICHOT Assisté à l'audience de Me C. LESTOURNELLE-HALLEZ, greffière et de Me O.

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e2be80cdc6046d47a12967

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

PICHOT Assisté à l'audience de Me C. LESTOURNELLE-HALLEZ, greffière et de Me O.

Source officielle
TCOM

Deuxième chambre

69acdb38cdc6046d47e5979e

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Jean PICHOT, Juges, qui en ont délibéré et jugé, assistés de Mme Noémie MAHE, Commis Greffier, ENTRE : DOCKS DES MATERIAUX DE L'OUEST [Adresse 1] Représentée par Me Etienne GROLEAU ([Localité 1]) PARTIE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7293acdc6046d476ed316

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Madame Caroline DOMME, substitut du procureur de la République a été rendu le jugement suivant en audience publique ; A l'ÉGARD DE : * SOJECO BTP EURL SARL RCS : 831253497 [Adresse 1] 97211 RIVIERE-PILOTE

Source officielle
TCOM

Référés

69f0bf88cdc6046d47d7ce6b

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

notamment le contrat du 29 juillet 2021 et ses annexes ; * Se rendre dans les locaux de [L] et de [O] France, s'il estime nécessaire ; * Décrire l'organisation mise en place par les parties pour piloter

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e2b66acdc6046d47a08d26

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

PICHOT Assisté à l'audience de Me C. LESTOURNELLE-HALLEZ, greffière et de Me O.

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e2c0cdcdc6046d47a151ab

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Composition du Tribunal : Lors des débats et lors du délibéré : Président de Chambre : Mme Rosine PICHOT Juges : M. David BRULIARD et M.

Source officielle
TCOM

2ème chambre

69e8a124cdc6046d471ebefa

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Le 29 avril 2019, à l'issue de ces discussions, L'Oréal PLI et IDFS Services ont conclu une convention dénommée « Term Sheet Lion Project » actant un projet d'ouverture d'un point de vente pilote sur l'aéroport

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e2bd50cdc6046d47a114bf

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

PICHOT Assisté à l'audience de Me C. LESTOURNELLE-HALLEZ, greffière et de Me O.

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e2be3bcdc6046d47a124c0

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Composition du Tribunal : Lors des débats et lors du délibéré : Président de Chambre : Mme Rosine PICHOT Juges : M.

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e2be67cdc6046d47a127b0

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Composition du Tribunal : Lors des débats et lors du délibéré : Président de Chambre : Mme Rosine PICHOT Juges : M. David BRULIARD et M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e05895cdc6046d47665c26

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

procédure civile : ENTRE : LE DEMANDEUR : CAISSE DE CREDIT MUTUEL D'[Localité 1] ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 1] représentée par [W] [S] Selarl [Adresse 2] agissant par Me Antoine PILLOT

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e1a709cdc6046d4785411c

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

BERNARD Greffier ; après débats et délibéré du même jour ; ENTRE : LE DEMANDEUR : SAS SOMAT ayant son siège social [Adresse 1] représentée par CHIVOT SOUFFLET Selarl [Adresse 2] agissant par Me Antoine PILLOT

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0b88d9cdc6046d471ffac8

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

[S] [V] passe une commande de divers panneaux du type maille sans picots pour gabions à la société INDUSTRIAS TECNOMALLAS 2000 SA.

Source officielle

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