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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
chambre 05
69a4154fcdc6046d47213dd8
20 janvier 2026
20 janvier 2026
[Adresse 2] Registre du commerce et des sociétés de Marseille n° 804 951 788 (Partie défaillante) COMPOSITION DU TRIBUNAL Décision susceptible d'aucun recours conformément aux dispositions de l'article
Source officielleChambre 17
69a3ea80cdc6046d471e24d1
3 juillet 2025
3 juillet 2025
sociétés de Marseille n° 435 244 009 (Maître Matthieu JOUSSET, Avocat au barreau d'Aix-en-Provence) COMPOSITION DU TRIBUNAL Décision susceptible d'aucun recours conformément aux dispositions de l'article
Source officielleChambre 17
69d8b5aacdc6046d47beca19
9 avril 2026
9 avril 2026
et des Sociétés de Marseille n° 918 259 656 (Maître Alain GALISSARD, avocat au barreau de Marseille) COMPOSITION DU TRIBUNAL Décision susceptible d'aucun recours, conformément aux dispositions de l'article
Source officielleChambre 17
69bf0137cdc6046d477a62fa
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Attendu qu'il y a lieu, par application des dispositions des articles 381 à 383 du code de procédure civile, d'ordonner la radiation de la présente instance sauf rétablissement ; PAR CES MOTIFS LE TRIBUNAL
Source officielleChambre 17
69a3e4a1cdc6046d471dbbba
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Prononcée conformément aux dispositions de l'article 452 du Code de Procédure Civile à l'audience du 10 juillet 2025 où siégeait M.
Source officiellechambre 05
69bf1ce7cdc6046d477c6aa0
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Prononcée conformément aux dispositions de l'article 452 du Code de Procédure Civile à l'audience du 14 octobre 2025 où siégeait Mme BOSCO, Juge, assisté de Mme Anaïs DIRANT Greffier Audiencier.
Source officielleChambre 14
69a3f0cbcdc6046d471e982a
3 juillet 2025
3 juillet 2025
du Commerce et des Sociétés de Marseille n°391 129 996 (Maître [G], Avocat au barreau de Marseille) COMPOSITION DU TRIBUNAL Décision susceptible d'aucun recours conformément aux dispositions de l'article
Source officielleChambre 17
69a3f26ecdc6046d471eba65
3 juillet 2025
3 juillet 2025
sociétés de Paris n° 216 033 700 (Maître Constance DRUJON D'ASTROS, Avocat au barreau d'Aixen-Provence) COMPOSITION DU TRIBUNAL Décision susceptible d'aucun recours conformément aux dispositions de l'article
Source officiellechambre 05
69a3fe53cdc6046d471f9358
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Registre du commerce et des sociétés de Marseille n° 058 805 524 (Me [X], Avocat au barreau de Marseille) COMPOSITION DU TRIBUNAL Décision susceptible d'aucun recours conformément aux dispositions de l'article
Source officiellechambre 05
69a400f0cdc6046d471fc545
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Plan-de-Cuques Registre du commerce et des sociétés de Marseille n° 841 762 826 (Partie défaillante) COMPOSITION DU TRIBUNAL Décision susceptible d'aucun recours conformément aux dispositions de l'article
Source officielleChambre 04
69a4050ccdc6046d47200ecd
27 octobre 2025
27 octobre 2025
conformément à la loi du 1er juillet 1901, constituée pour l'exécution des missions résultant des dispositions légales et réglementaires en vigueur et agrée par l'Etat confomrmément aux dispositions des articles
Source officielleChambre 17
69bef9c8cdc6046d4779e7e5
3 juillet 2025
3 juillet 2025
ECONOMIQUES DE MARSEILLE Jugement du 3 juillet 2025 N° RG : 2024F00638 Association VAL'HOR Association régie par la loi du 1 er juillet 1901 reconnue en qualité d'organisation professionnelle agricole (article
Source officielleChambre 06
69bf16b4cdc6046d477bf26b
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Commerce et des Sociétés de Meaux n° 834 874 497 (Maître Sophie BOMEL, avocat au barreau de Marseille) COMPOSITION DU TRIBUNAL Décision susceptible d'aucun recours, conformément aux dispositions de l'article
Source officielleChambre 14
69beeb47cdc6046d4778f5bd
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Attendu qu'il y a lieu, par application des dispositions des articles 381 à 383 du code de procédure civile, d'ordonner la radiation de la présente instance sauf rétablissement ; PAR CES MOTIFS LE TRIBUNAL
Source officielleChambre 17
69bf12ebcdc6046d477bab62
9 octobre 2025
9 octobre 2025
SMGN Avocats, avocat au barreau de Marseille) COMPOSITION DU TRIBUNAL Décision susceptible d'aucun recours, conformément aux dispositions de l'article 537 du code de procédure civile Débats, clôture
Source officiellechambre 05
69bf6f19cdc6046d478228bc
27 janvier 2026
27 janvier 2026
[Adresse 4] Registre du commerce et des sociétés de Créteil n° 572 107 118 (Partie défaillante) COMPOSITION DU TRIBUNAL Décision susceptible d'aucun recours conformément aux dispositions de l'article
Source officielleTrib. de Commerce
69ae2eb4cdc6046d47fe6128
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Adresse 13] [Localité 9] - représenté(e) par Maître [R] [M] -1 [Adresse 7] [Localité 8] [Adresse 12] Le Tribunal se déclare dessaisi de la présente affaire à compter de ce jour, par application des articles
Source officielleTrib. de Commerce
69ef6333cdc6046d47b70586
10 avril 2026
10 avril 2026
Prononcée par mise à disposition au greffe du Tribunal le 10 Avril 2026, en application de l'article 450 du Code de Procédure Civile.
Source officielleChambre 06
69a3fabecdc6046d471f5262
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Prononcée conformément aux dispositions de l'article 452 du code de procédure civile à l'audience du 6 janvier 2026 où siégeait M.
Source officiellechambre 05
69a4056dcdc6046d472018b3
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Prononcée conformément aux dispositions de l'article 452 du Code de Procédure Civile à l'audience du 10 juillet 2025 où siégeait Mme HELIOT, Président, assisté de Mme Anaïs DIRANT Greffier Audiencier.
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