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17 résultats pour « Avonture »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

LUNDI

69c32f22cdc6046d47d54bc3

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

La société LES AVENTURES DES CAP SAS ne se présente pas ; le tribunal constatera sa non-comparution. Le tribunal constatera ce désistement d'instance et son dessaisissement.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a7336acdc6046d4765bef1

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

CHARTRES 16/04/2025 JUGEMENT DU SEIZE AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ PARTIE(S) EN DEMANDE : SELARL P.J.A., représentée par Maître [D] [Z], agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société AVENTURES

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bc9544cdc6046d47447232

Commerce

30 janvier 2026

30 janvier 2026

2025J00258 - 2603000003/1 TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES JUGEMENT DU TRENTE JANVIER DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro d'inscription au répertoire général : 2025J258 Références : La SARL L'AVENTURE - 2026RJ27

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69ea6e2acdc6046d474c1cc5

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

[S] [B] c/ SAS LES AVENTURES DES CAP ORDONNANCE DU JUGE PRESIDANT L'AUDIENCE Nous, Thierry BOURGEOIS, juge présidant l'audience, Avant dire droit, Vu les articles 1533 et suivants du code de procédure

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69f0b103cdc6046d47d660d2

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

[K] [I] c/ SAS LES AVENTURES DES CAP ORDONNANCE DU JUGE PRESIDANT L'AUDIENCE Nous, Patrice TAILLANDIER, juge présidant l'audience, Avant dire droit, Vu les articles 1528 et suivants du code de procédure

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e2506dcdc6046d4794a213

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

ratifié la créance portée sur la liste établie par le débiteur en application des dispositions de l'article L622-6 du Code de Commerce et il s'agit de la seule créance figurant au passif ; Aussi, si d'aventure

Source officielle
TCOM

Chambre 06

6a046f25cdc6046d479640e3

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

principal de juger purement et simplement mal fondées les demandes des Sociétés CRISCO et [Y] à l'encontre de la Société [Z] et les en débouter. 2°) A titre subsidiaire et en tout état de cause si d'aventure

Source officielle
TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 3

69afca18cdc6046d471eb76a

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

[J] et Mme [Y] ont fait le constat qu'ils ne pouvaient poursuivre leur aventure entrepreneuriale commune et M.

Source officielle
TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 3

69afca66cdc6046d471ebc23

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

[D] et Mme [B] ont fait le constat qu'ils ne pouvaient poursuivre leur aventure entrepreneuriale commune et M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES

69fb1fd7cdc6046d47c8e7bc

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

restructuration sociale, les résultats de la structure d'exploitation ne sont pas suffisants et Monsieur [F] [L], par courriel du 31 mars 2026, a fait savoir qu'il n'était plus en mesure de poursuivre cette aventure

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef3e06cdc6046d47b36209

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Si d'aventure le Tribunal ne s'estimait pas assez informé sur le sinistre, il conviendrait qu'il ordonne une expertise judiciaire.

Source officielle
TCOM

Chambre 14

69bf059acdc6046d477aab76

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

auraient dues être satisfaites auparavant si la société SAS AMETIS avait respecté le contrat ou les textes de loi, qu'il n'est pas démontré de risque particulier de défaillance de l'entreprise si d'aventure

Source officielle
TCOM

JEUDI

69a90b57cdc6046d478d6e66

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

En s'opposant à la solution pragmatique d'abord acceptée et non suivie d'effet de mise à disposition des véhicules, et en laissant 2 ans s'écouler avant que de tenter une solution judiciaire, si, d'aventure

Source officielle
TCOM

LUNDI

69c2c794cdc6046d47c99453

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Dans ces conditions, il est hors de question que je continue l'aventure. Je suis déçu.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69abde15cdc6046d47cffb77

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

L'analyse des conditions tarifaires entre 2017 et 2023, telle que présentée par LECLERC VOYAGES, montre des augmentations marginales : * 0,17% sur les ventes Port Aventura.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69a3de92cdc6046d471d4c03

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

Il s'agit des murs de refend … Nous ne participerons pas à cette aventure tant personne n'est clair sur le sujet ……Mon analyse s'étend par ailleurs à l'ensemble poteaux/poutres en dessous des gradins …

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69b82a7ccdc6046d47de9b51

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

droit à la demande de résolution du contrat, elle serait légitime à réclamer réparation du préjudice subi ; IV) A titre infiniment subsidiaire sur la demande d'expertise avant dire droit Que si d'aventure

Source officielle