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24 résultats pour « Brunagel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Délibérés référés

69bfd812cdc6046d47898486

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

* Dire et juger que la société BRUNAL INDUST fera l'avance des frais d'expertise. * Réserver les dépens.

Source officielle

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TCOM

Contentieux Général

69dba943cdc6046d47fbde5d

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Les FAITS : L'association Congés Intempéries BTP Caisse de l'Ile-de-France, demanderesse, a pu vérifier que la société BRUNEL MARIETTE TERRASSEMENT AUX PARTICULIERS. exerçait une activité de bâtiment.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 07

69ef6f12cdc6046d47b83327

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Brunelle NGAMABA, Président comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Décision contradictoire et en premier ressort.

Source officielle
TCOM

DELIBERE REFERE

69bea1eacdc6046d47711f9e

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

SAS) [Adresse 1] [Localité 2] [Adresse 2] non comparante et n'étant plus représentée CONT RE [Localité 3] by autosphere (SAS) [Adresse 3] [Localité 4] [Adresse 4] Comparant par Maître Françoise BRUNAGEL

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69abd362cdc6046d47cf46e5

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Eric BRUNEL Juges : Mme Catherine FANDIN M.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69acb9bdcdc6046d47e395bf

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Demandeur (s) : PLANET ECO RECYCLAGE (SARL) [Adresse 1] [Localité 1] Représentant (s) : Me AMBLOT Elodie Défendeur (s) : SOCIETE MONA BTP (SARL) [Adresse 2] [Localité 2] Représentant(s) : Me BRUNEL Mathilde

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a7a77fcdc6046d476f1658

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Assisté lors des débats: Greffier : Maître Laure-Anne PENCHINAT-ISIDORE En présence de : Ministère Public : MINISTERE PUBLIC AVISE Rôle n° [Immatriculation 1] Procédure 2025RJ368 ENTRE * SARL AYMOND BRUNEL

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69abc836cdc6046d47ce8b3b

Commerce

14 mai 2025

14 mai 2025

Eric BRUNEL.

Source officielle
TCOM

.

69b7aa4acdc6046d47d3fa92

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

son siège social [Adresse 3], immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Compiègne sous le numéro 477 180 822, Ayant pour avocat plaidant ADALTYS Avocats, agissant par Maître Françoise BRUNAGEL

Source officielle
TCOM

chambre 1-12

69d116dbcdc6046d4718de80

Commerce

27 janvier 2025

27 janvier 2025

ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS 9EME CHAMBRE JUGEMENT PRONONCE LE 27/01/2025 par sa mise à disposition au Greffe RG 2024056271 ENTRE : SAS PARKING ETOILE PEREIRE, dont le siège social est 27 rue Brunel

Source officielle
TCOM

.

69d8dc4fcdc6046d47c1e95e

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

judiciaire, MAINTIENT la période d'observation jusqu'au 4 août 2026, MAINTIENT les organes de la procédure, DEISGNE, en application de l'article L.622-10 alinéa 10 du code de commerce, Me Caroline BRUNEL

Source officielle
TCOM

.

69b775fccdc6046d47d04dc3

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

échéant, ses créances provisionnelles, FIXE à vingt-quatre mois à compter du présent jugement le délai au terme duquel l'affaire sera examinée en vue de la clôture de la procédure, DESIGNE Me Caroline BRUNEL

Source officielle
TCOM

.

69b79787cdc6046d47d2bb7e

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

DIT que le présent jugement tient lieu de convocation aux parties, DESIGNE : Me Caroline BRUNEL- DEJEAN de LA BATIE [Adresse 4] [Localité 2] [Adresse 5], aux fins de réaliser l'inventaire et la prisée

Source officielle
TCOM

.

69c920f8cdc6046d47656c05

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

DIT que le présent jugement tient lieu de convocation aux parties, DESIGNE : Me Caroline BRUNEL- DEJEAN de LA BATIE, [Adresse 5], [Localité 3], [Adresse 6], aux fins de réaliser l'inventaire et la prisée

Source officielle
TCOM

R E F E R E et Procédure accélérée au fond

69acc405cdc6046d47e43dfb

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

) [Adresse 2] [Localité 1] N° SIREN : 890 660 384 Représentant(s) : MAITRE [K] [F] Défendeur (s) : ERGO VERSICHERUNG AKTIENGESELLSCHAFT [Adresse 3] 09 N° SIREN : 819 062 548 Représentant (s) : SCP BRUNEL

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TCOM

AFFAIRES COURANTES

69b82a7ccdc6046d47de9b51

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

conclusions [Adresse 6], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, Défenderesse comparant par Maître Charles CORCIA suppléant l'avocat plaidant Maître Françoise BRUNAGEL

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TCOM

VENDREDI

69a96fb0cdc6046d47974390

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

ETIQUE, [Adresse 2] comparaissant par Maître Brunelle FESSARD, Avocat à la Cour, à la décharge de Maître Chloé FERNSTROM, Avocat à la Cour, membre de la SELARL Chloé FERNSTROM DEFENDERESSE SARL ABC

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TCOM

AUDIENCE DES REFERES

69a26edecdc6046d47ff4011

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Par exploit de commissaire de justice, la SCP LABEILLE-BRUNEL-FAISANT, Monsieur [Z] [U] et la société LE [D] DE PHILOU, ont fait délivrer une assignation à comparaître par devant le juge des référés du

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69abb85ecdc6046d47cce266

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Eric BRUNEL Juges : M.

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69abe935cdc6046d47d0bbe9

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Éric BRUNEL Juges : M.

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