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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
MARDI
69c2ff67cdc6046d47d17d2b
6 janvier 2026
le cheval et de le remplacer.
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R E F E R E
69f0720ccdc6046d47d07b9f
24 avril 2026
de course et la société ARQANA organise des ventes publiques de chevaux.
DELIBERE JUGEMENTS PCL
6a0b0fefcdc6046d4713816c
7 mai 2026
Adresse 1], 17210 Montlieu-la-Garde, Activité transférée à l'adresse personnelle du dirigeant : [Adresse 2] Inscrit au répertoire des métiers sous le numéro 824790760, pour une activité d'élevage de chevaux
CHAMBRE DU CONSEIL
69fb2031cdc6046d47c8ee9e
29 avril 2026
PRONONCE A L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 29/04/2026 LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2026 005059 DEMANDEUR(S): COIFFURE ATELIER [Etablissement 1]) [Adresse 1] Chemillé-en-Anjou
5ème Chambre A
6a1114d1cdc6046d47a32dc0
27 avril 2026
Tribunal a ordonné la convocation de l'entreprise identifiée cidessous : IDENTIFICATION DE L'ENTREPRISE DEBITRICE : SAS [Adresse 1] [Adresse 2] Laquelle entreprise exploite un fonds de Pension pour chevaux
REFERES DELIBERE M. SALAUN
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1 avril 2025
C / DEFENDERESSE * SAS BLUE HORSE GROUP CHEVAL ENERGY, [Adresse 3], Ne comparaissant pas.
AFFAIRE COURANTE
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22 janvier 2025
Demandeur (s) L.C.I CHEVAL LOCATION (SARL) [Adresse 1] N° SIREN : 850 621 772 Représentant (s) : MAITRE MAZROUI Youssef Défendeur (s) : Entreprise de MADAME [R] [B] [S] née [T] - Ecurie DEL PAHELO [Adresse
Référés
69e9b6bacdc6046d47389894
23 janvier 2025
CONDAMNER la société KM exerçant son activité sous le nom commercial "AU CHEVAL NOIR" aux entiers dépens.
Trib. de Commerce
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9 juillet 2025
PARTIE(S) EN DEFENSE : * SAS LE CHEVAL CABRE [Adresse 3] [Localité 3], RCS [Localité 3] 882 345 218, DÉFENDEUR - Non comparant.
Procédures Collectives
6a0bf900cdc6046d472835fc
4 mai 2026
Ministère Public près le Tribunal Judiciaire de Meaux [Adresse 1] représenté par Madame Roxane CHAMPENIER, Substitut du procureur de la République, d'une part, ET : PARTIE DEFENDERESSE : Sàrl NEW TACOS CHELLES
CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45
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15 avril 2025
Attendu que CHEVAL ADDICT (SAS) et le mandataire judicaire ont dûment été appelés à comparaître à l'audience de ce jour, en chambre du conseil.
PROCEDURE COLLECTIVE
69c8ee55cdc6046d4761e427
1 juillet 2025
Répertoire général : 2025 002116 TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI JUGEMENT DU 01/07/2025 Demandeur :, [U], [H], [Adresse 1] Gérant de la SARL LA CHEVALERIE FERMETURES Comparant Défendeur : LA CHEVALERIE
6a0b9ec6cdc6046d47219dc4
6 mai 2026
activité -L641-1 NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2026 005402 DEMANDEUR(S): THOMAS DUVAL HOLDING (SASU) [Adresse 1] (SCI) [Adresse 2] REPRESENTANT(S): Représentées par Maître Sébastien CHEVALIER
JEUDI
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10 juillet 2025
*1DE/00/08/12/72* 2025001621 - 1 -N° PC : 2025/99 CH Tribunal de Commerce de SEDAN JUGEMENT DU 10/07/2025 SARL LE CHEVAL BLANC [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Thierry COLLET, Président
Référé mardi salle 3
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12 mai 2026
Copie exécutoire : CHEVALLIER-MERIC Marine Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 2 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS ORDONNANCE DE
audience ordinaire
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13 janvier 2026
, vente de gadget ayant un rapport avec les chevaux [Adresse 1] Représentée par Mme [R] [G] [E], gérante.
69f9e406cdc6046d47a94cae
28 avril 2026
Il résulte des documents produits et des explications fournies que le passif est évalué à la somme de 229.494,47 € et que la seule vente de dispositifs de surveillance des chevaux dans leur box ne suffira
Contentieux n°1 - audience publique
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7 avril 2026
J2025000081 en jonction des affaires : 2025004354 - ENTRE - Monsieur [B] [U] [Adresse 1] [Localité 1] demandeur ayant pour conseil Maître BARATTE Aude avocat à [Localité 2], ayant pour postulant Maître CHEVAL
CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)
69e6e8a4cdc6046d47f76984
21 janvier 2026
d'une procédure de liquidation judiciaire déposée au greffe le 16 janvier 2026 concernant : MONSIEUR [S] [B] [Adresse 1] Siren : 484 241 336 (Non inscrit au RCS de [Localité 1]) Activité : Elevage de chevaux
69fc51efcdc6046d47e73465
EURL est Inscrite au RCS de [Localité 1] sous le numéro 414 276 055 depuis le 06/11/1997 pour l'activité de commercialisation d'articles divers d'accessoires pour chevaux et autres de copeaux de bois et