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12 résultats pour « Croisille »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a1188facdc6046d47aba90e

Commerce

19 mai 2026

19 mai 2026

LEBOYER Madame Marie CLERC-PLUMAIL Débats à l'audience du 19 mai 2026 DANS LA CAUSE relative à la fin d'application des règles de la liquidation judiciaire simplifiée dans la procédure de : SARL CROISSET

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a87211cdc6046d4782c8a2

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

plan de redressement et de liquidation judiciaire de la SARLu [Localité 1] CROISIERES présentée par ce dernier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69d788f0cdc6046d47a25aab

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

€ TVA, 57,23 € TTC Copie exécutoire délivrée le 02/04/2026 à Me Florence CHARVOLIN, Avocat associée de la SELARL ADK, EXPOSE DES FAITS Monsieur [C] [W] était gérant de la société RESTAURANT LA CROISETTE

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69db0207cdc6046d47f091e3

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

: Madame Marie CLERC-PLUMAIL Débats à l'audience du 20 janvier 2026 DANS LA CAUSE relative à la prolongation du délai de clôture de la liquidation judiciaire de : Monsieur [R] [F] 77, côte de Croisset

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69c86a62cdc6046d47587115

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Tribunal de Commerce de LORIENT et enrôlées devant le Tribunal de Commerce de VANNES le 16 janvier 2026, concernant : La SAS VERY FRENCH RACING Achat, vente et location de bateaux de course ou de croisière

Source officielle
TCOM

Délibérés Référés

69c50d0bcdc6046d47063b9f

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

de l'autre côté de la zone de l'explosion ; Que la société IFB REFRACTORIES expose que, du fait de ces 3 événements, elle a subi des pertes d'exploitation, le four n'ayant retrouvé sa « vitesse de croisière

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69d089fbcdc6046d470dff86

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Ce navire est, soit utilisé par la famille de son propriétaire qui n'est pas dans la cause, soit loué pour des croisières. 3.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-2

69d2f75bcdc6046d473fdfd5

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

SOCIETE Le plan d'apurement du passif présenté par la Société repose sur les hypothèses suivantes : Consolidation de l'activité en boutique Bien que l'activité en boutique ait atteint un stade de croisière

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e80801cdc6046d471315de

Commerce

29 avril 2025

29 avril 2025

Guillaume CADIX [Adresse 14] et par Me Caroline GAUVIN [Adresse 14] 7/ SASU SETEC ISM ANCIENNEMENT ISM INGENIERIE [Adresse 15] comparant par Me Louis François CHARPENTIER [Adresse 16] et par Me Natalie CREISSELS

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69a1bc6acdc6046d47f09f24

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Suivant dénonce d'assignation en date du 28 Janvier 2025, la COCREDVRL CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE CANNES CENTRE CROISETTE appelait à la cause Maître [Q] [Z] Mandataire Judiciaire de la SAS ANDAVI et le

Source officielle
TCOM

OPPOSITION ORDONNANCE JUGE COM

69acfb83cdc6046d47e77136

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Demandeur, Présent en personne à l'audience ET : Madame [P] [B] [Adresse 1] [Localité 1] Défenderesse, Présente en personne à l'audience, ET : Monsieur [Z] [F] Centre pénitentiaire [Localité 2]-LES CROISETTES

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e80830cdc6046d47131930

Commerce

1 août 2025

1 août 2025

Guillaume CADIX [Adresse 23]et par Me Caroline GAUVIN [Adresse 23] SASU SETEC ISM ANCIENNEMENT ISM INGENIERIE [Adresse 79] comparant par Me Louis François CHARPENTIER [Adresse 25] et par Me Natalie CREISSELS

Source officielle