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97 résultats pour « Guillaume MASSON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e5b472cdc6046d47dcf747

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

TITULAIRE DE LA PROCEDURE COLLECTIVE : SAS B&F CONSTRUCTION [Adresse 1] Activité : Travaux de maçonnerie et gros œuvre, de raccordements modulaires ; construction de maisons et piscines ; conception et

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69e88702cdc6046d471c7286

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Guillaume CAUCHARD Juge : M.

Source officielle
TCOM

Ouvertures - chambre du conseil

69c8c4e2cdc6046d475f00ff

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

maison neuve - agent d'entretien du bâtiment.

Source officielle
TCOM

Enquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil

69b686b5cdc6046d47bd8bde

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Guillaume HOUZE DE L'AULNOIT, AF 2025022839 ENTRE - LA CAISSE DE CONGES PAYES DU BATIMENT DE LA REGION NORD-OUEST [Adresse 1] [Localité 1], partie demanderesse comparant par Maître Emmanuel MASSON avocat

Source officielle
TCOM

Enquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil

69b68750cdc6046d47bd959c

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Guillaume HOUZE DE L'AULNOIT, AF 2025022851 ENTRE - LA CAISSE DE CONGES PAYES DU BATIMENT DE LA REGION NORD-OUEST [Adresse 1] [Localité 1], partie demanderesse comparant par Maître Emmanuel MASSON avocat

Source officielle
TCOM

Enquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil

69b68859cdc6046d47bda67b

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Guillaume HOUZE DE L'AULNOIT, AF 2025022881 ENTRE - LA CAISSE DE [Localité 1] PAYES DU BATIMENT DE LA REGION NORD-OUEST [Adresse 1] [Localité 2], partie demanderesse comparant par Maître Emmanuel MASSON

Source officielle
TCOM

Enquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil

69b686e8cdc6046d47bd8f18

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Guillaume HOUZE DE L'AULNOIT, AF 2025022845 [Localité 1] - LA CAISSE DE CONGES PAYES DU BATIMENT DE LA REGION NORD-OUEST [Adresse 1] [Localité 2], partie demanderesse comparant par Maître Emmanuel MASSON

Source officielle
TCOM

Enquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil

69b6880ecdc6046d47bda183

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Guillaume HOUZE DE L'AULNOIT, AF 2025022878 ENTRE - LA CAISSE DE CONGES PAYES DU BATIMENT DE LA REGION NORD-OUEST [Adresse 1] [Localité 1], partie demanderesse comparant par Maître Emmanuel MASSON avocat

Source officielle
TCOM

Enquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil

69c8c222cdc6046d475ecee2

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Guillaume HOUZE DE L'AULNOIT, AF 2025022889 ENTRE - LA CAISSE DE CONGES PAYES DU BATIMENT DE LA REGION NORD-OUEST, [Adresse 1], partie demanderesse comparant par Maître Emmanuel MASSON avocat, -ET- Madame

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e576dccdc6046d47d8c0f4

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

634 TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON JUGEMENT DU MERCREDI DEUX JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ PRONONÇANT LE RETOUR A L'APPLICATION DU RÉGIME GÉNÉRAL DE LIQUIDATION JUDICIAIRE DE LA SARL LES MAISONS

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e57759cdc6046d47d8c89a

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

: Maçonnerie générale, rénovation, couverture, clôture, béton poreux, entretien et nettoyage des murs et toitures.

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TCOM

Procédures Collectives (mercredi après midi) - Chambre du conseil

69b689d4cdc6046d47bdbe54

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Guillaume HOUZE DE L'AULNOIT, Par jugement en date du 04/08/2025, le Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire au bénéfice de la Sàrl La maison du Choupisson, et a nommé la SELARL [T

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TCOM

Contentieux - audience publique

69b5ba43cdc6046d47af438a

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Jugement signé par Monsieur Peter VAN VLIET, président de chambre et Maître Guillaume HOUZE de l'AULNOIT, greffier associé. Signé électroniquement par M.

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Trib. de Commerce

69ae68c0cdc6046d47021821

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

FA [Adresse 1] Société par actions simplifiée Vente au détail de linge de maison, articles de décoration et d'intérieur de maison, produits alimentaires.

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TCOM

Trib. de Commerce

69bf842ccdc6046d4783d2d3

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE JUGEMENT DU 17/07/2025 TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE Numéro d'inscription au répertoire général : 2024F9621 Procédure : [H] TP & MACONNERIE (SAS

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TCOM

Trib. de Commerce

69c59085cdc6046d47149af4

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

, [Adresse 2] Société à responsabilité limitée Maçonnerie générale.

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TCOM

Trib. de Commerce

69d76a1ecdc6046d479f922e

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

ENTRE - La CAISSE DE CONGES PAYES INTEMPERIES BTP RHONE- ALPES AUVERGNE - CCPB - [Adresse 1] - représenté(e) par SCP REGORD Avocat -25 [Adresse 2] ET - La SARL KAMO MACONNERIE [Adresse 3] Frais de Greffe

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TCOM

Trib. de Commerce

69ca991ccdc6046d4785416b

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

La cause a été entendue à l'audience du 10 octobre 2024 à laquelle siégeaient : * Monsieur Sébastien VERGER, Président, * Monsieur Philippe JOUVE, Juge, * Monsieur Guillaume DUTRAIVE, Juge, assistés

Source officielle
TCOM

Enquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil

69c8bd5fcdc6046d475e79ce

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Greffier d'audience : Maître Guillaume HOUZE DE L'AULNOIT, Ministère Public : Absent avisé La minute du présent jugement est signée par Monsieur Bruno LEBLANC Président de Chambre et Maître Guillaume

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TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e5c3f6cdc6046d47ddfeb6

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Assistés de Monsieur Guillaume VEZIN, Commis-Greffier Conformément à l'article 456 du C.P.C. pour le Président empêché, la minute est signée par Monsieur Philippe PIZON, Juge, et par Monsieur Guillaume

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Journal officiel
Créations

Masson, Guillaume

SIREN 103422986Greffe du Tribunal Judiciaire de Thionville

28/04/2026

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Modifications diverses

MASSON, Guillaume

SIREN 834749269Greffe du Tribunal Judiciaire de Metz

05/03/2026

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Radiations

MASSON, Guillaume, MASSON

SIREN 949950943Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

20/01/2026

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Modifications diverses

MASSON, Guillaume

SIREN 949950943Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

13/04/2025

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Créations

MASSON, Maxime, Guillaume, Alexis

SIREN 934672536Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

04/11/2024

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