[Immatriculation 1].

[Immatriculation 1].

[Immatriculation 1] au demandeur sous astreinte de 100 euros par jour de retard, Dire et juger que le produit de la vente du véhicule Tesla Model Y immatriculé [Immatriculation 1] viendra s'imputer sur

[Immatriculation 1] et Peugeot 3008 immatriculé [Immatriculation 2].

[Immatriculation 1], portant le numéro de série WAUZZZF32R1203429 le véhicule Audi Q3 35 TFSI 150CH S Tronic 7, immatriculé [Immatriculation 2], portant le numéro de série WAUZZZF35R1205143 le véhicule

Par acte délivré le 26 mars 2024 selon les modalités prévues à l'article 654 du code de procédure civile, la SAS DP.R immatriculée au registre du commerce et des sociétés CRETEIL sous le numéro 428 781

[Immatriculation 1].

PROCÉDURE Par acte délivré le 13 juin 2025 selon les modalités prévues à l'article 654 du code de procédure civile, la SA Gaz Reseau Distribution France ci-après dénommé GRDF immatriculée au registre

[Immatriculation 1]; MAN immatriculé [Localité 3] 714 JM; MAN immatriculé [Immatriculation 2]; MAN immatriculé [Immatriculation 3]; MAN immatriculé [Immatriculation 4] ; […] Condamner par provision

Pour les besoins de son activité, elle a acquis le 20 avril 2024 auprès de l'EURL D.A.M TAXI un véhicule de marque Range Rover Velar, immatriculé [Immatriculation 1], pour un prix de 35.800 € TTC.

Le 17 avril 2024, Mme [H] [Y] a acquis un véhicule d'occasion de la marque FIAT LINEA, immatriculé [Immatriculation 1], pour un prix de 1 600 euros, réglé comptant.

[Immatriculation 1] ; FIAT 500 3P LOUNGE immatriculé [Immatriculation 2] ; Assortir cette obligation d'une astreinte de 150 € par jour de retard et par véhicule à compter du huitième jour suivant la

La SAS MBM était titulaire d'un contrat de location financière pour un véhicule VOLKSWAGEN TRANSPORTER immatriculé [Immatriculation 1] dont le bailleur était BNP PARIBAS LEASE GROUP.

[Immatriculation 1] (n° de série : ZFA25000002D65658) 1 FIAT DUCATO FG 3.5 MH2 2.0 immatriculé [Immatriculation 2] (n° de série : ZFA25000002J22340) Page : 3 1 FIAT DUCATO FG 3.5 MH2 2.0 immatriculé

PROCÉDURE Par acte délivré le 12 février 2026 selon les modalités prévues à l'article 654 du code de procédure civile, l'HARMONIE MUTUELLE immatriculée au registre du commerce et des sociétés PONTOISE

PROCÉDURE Par acte délivré le 14 août 2025 selon les modalités prévues à l'article 659 du code de procédure civile, la SA Crédit Industriel et Commercial immatriculée au registre du commerce et des sociétés

n° de série WAUZZZF31P1047056, immatriculé [Immatriculation 1], muni de ses clés, sa carte grise originale et de son carnet d'entretien, Entendre dire et juger que cette restitution sera assortie d'une

LES PRETENTIONS : Mme [Z] [Y], épouse [E], demande à conserver et utiliser le véhicule RENAULT CLIO immatriculé [Immatriculation 1]. La SELARL MJPA, ès-qualités, était absente et non représentée.

GW 743 ZK, Kia Picanto immatriculée GV 859 SY et Kia Picanto immatriculée GV 332 SZ et la condamner à lui payer les sommes de : 25 470,33 euros avec intérêts au taux légal à compter du 23 mai 2025 et

style n° de série VR3UPHNKSP5084254 immatriculé [Immatriculation 2] sur une durée de 18 mois moyennant 18 loyers de 349 € TTC, * Le troisième n° C 2023-635 en date du 23 novembre 2023 pour la location