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437 résultats pour « Leger »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE 09

6a1aaef8cdc6046d4778d81a

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

La SAS BS.AUTO 95 est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PONTOISE sous le n° 882373368 et a pour activité déclarée : Entretien et réparation de véhicules automobiles légers, commerce

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 06

6a1aaf10cdc6046d4778d99f

Commerce

29 mai 2026

29 mai 2026

de voitures et de véhicules automobiles légers, services de parcs de stationnement, location de courte durée de voitures et de véhicules automobiles légers, commerce de détail d'équipements automobiles

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (3ieme CHAMBRE)

69f085f0cdc6046d47d2396c

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

2005-1677 du 28/12/2005 Liquidation judiciaire simplifiée de : MGTD (SAS) SPLes opérations de chargement et de déchargement, les opérations de dépannage et remorquage avec dépanneuse de véhicules légers

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69e960cacdc6046d47321e8e

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

[N] de LED est en copie de cette réponse.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69df6159cdc6046d474ee88d

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

en location-gérance de tous fonds de commerce, prise à bail, installation, exploitation de tous établissements, fonds de commerce, se rapportant à l'une ou l'autre des activités spécifiées, à Saint-Léger-de-Linières

Source officielle
TCOM

R E F E R E

69a32493cdc6046d470e7bd5

Commerce

12 décembre 2025

12 décembre 2025

Monsieur [M] [J], Président de la SAS LESER, ne s'est pas présenté, ni fait représenter.

Source officielle
TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5

69e76afecdc6046d47029bd9

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

Faute de réponse de la société LET GESTION la BANQUE CIC OUEST prononçait la résiliation du contrat de prêt n°30047 14214 00022085706 et mettait en demeure la société LET GESTION de lui régler la somme

Source officielle
TCOM

chambre 01

6a047918cdc6046d4797325d

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

La débitrice est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille sous le n° 893 549 782 - 2021 B 337 et exerce une activité d'entretien et réparation de véhicule automobiles légers, pneumatiques

Source officielle
TCOM

Référés

6a0f9525cdc6046d4780fbbb

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

[K] [D] lègue en 2022 les 3.990 actions sur 4.000 actions qu'il déteint de la SAS INVESTISSEMENTS : 998 actions à Mme [G] [V], sa seconde épouse, 1.496 actions à M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

6a0f8571cdc6046d477fcbc9

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire déposée au greffe le 29 avril 2026 concernant : Monsieur [I] [B] [L] [Adresse 1] Activité : entretien et réparation de véhicules automobiles légers

Source officielle
TCOM

Chambre 10

69bf12dbcdc6046d477baa40

Commerce

25 février 2026

25 février 2026

LEGER, M. BARRABE, Juges, assistés de Mme Anaïs DIRANT Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 25 février 2026 où siégeaient M. GEFFROY, Président, M. VIAL, M. LEGER, M. BARRABE, M.

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. SALAUN

69aad582cdc6046d47b9b049

Commerce

18 novembre 2025

18 novembre 2025

A N C E Suivant contrat de crédit-bail n° A1J80561 du 12 juillet 2021, la société BNP PARIBAS LEASE GROUP SA a donné en location avec option d'achat à la société [T] [S] EURL un véhicule utilitaire léger

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f558accdc6046d4747aaad

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

JOURDAIN, substitut de Mme le Procureure, Débats en Chambre du Conseil le 13 avril 2026 DEBITEUR : SAS SLY DAYAN AE Activité : négociant automobile commerce de voiture et de véhicules automobiles légers

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef6050cdc6046d47b6b7da

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

2025RJ110 à l'égard de : CLM DEPANNAGE SARL [Adresse 1] Inscrite sous le numéro 828363143 au RCS de Thonon-les-Bains, Pour une activité de dépannage, remorquage, transport et enlèvement de tous véhicules légers

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES DELIBERES - CONTENTIEUX

SAS GREEN LEGc/SAS AQUITAINE AGRO

69ab1921cdc6046d47c10829

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

A l'évocation de la cause, la SAS GREEN LEG reprend les conclusions contenues dans son assignation.

Source officielle
TCOM

Référés

69f01f6fcdc6046d47c97417

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

DEMANDEUR SAS D-MAX [Adresse 1] comparant par AARPI DELANNOY & KLIBANER AVOCATS - Me Thomas KLIBANER [Adresse 2] [Localité 1] DEFENDEUR SAS EDITIALIS [Adresse 3] [Localité 2] comparant par SELARLU LEGI-ART

Source officielle
TCOM

DELIBERE 1ERE CHAMBRE

69ad0fb2cdc6046d47e93a11

Commerce

9 septembre 2025

9 septembre 2025

MJ, prise en la personne de Maître [M] [H] ès-qualités de mandataire liquidateur de la SAS BIO'R aux entiers dépens, Pour la société LEX MJ en défense : La société LEX MJ n'étant ni présente ni représentée

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f28e3acdc6046d47059e18

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

La location de longue durée de véhicules et de voitures automobiles légers et camions. L'achat et la vente de véhicules neufs et d'occasions.

Source officielle
TCOM

Clôture Procédure Collective

6a0b8e9bcdc6046d47207b73

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Références : Rôle n° 2026L00079 / Procédure n° 2025J00043 Jugement rendu dans le cadre de la procédure de liquidation judiciaire simplifiée de la SAS [Adresse 1] Activité : Achat, revente de véhicules légers

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

6a19658bcdc6046d4759e497

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

Elle exerce une activité de Réparation automobile de véhicules automobiles légers : entretien courant (4520AA), Réparation automobile de véhicules automobiles légers : carrosserie (4520AC), Mécanique industrielle

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

BOUCHERIES LEGER

SIREN 451706956GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

24/09/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SCI DU 31 RUE SAINT LEGER

SIREN 389008434GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE

23/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

IMMOBILIERE FERNAND LEGER

SIREN 402394993GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS

22/09/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

IMMOBILIERE FERNAND LEGER

SIREN 402394993GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS

modification survenue sur l'administration

22/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LA MAISON BLEUE - BOISSY-SAINT-LEGER

SIREN 824279269GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE NANTERRE

20/09/2026

Voir →