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30 résultats pour « Michel Bel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 2

CG00460 SAS PROVIDENCE TRAVAIL TEMPORAIREc/SAS ENTREPRISE PATIE MICHEL

69bd5f25cdc6046d47568a3a

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

PROVIDENCE TRAVAIL TEMPORAIRE [Adresse 1] Me Sarah BELLIER [Adresse 2] 1er Arrondissement Me Hélène ARNULF [Adresse 3] DEFENDEUR SAS ENTREPRISE PATIE MICHEL [Adresse 4] Aurore JEANCLOS-PERROT [Z] [Adresse

Source officielle

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TCOM

7ème chambre

69eac4f4cdc6046d47526579

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 8 Juillet 2025 7ème Chambre N° PCL : 2025J00143 SARLU BELLA RAGAZZA N° RG: 2025L01368 Par jugement en date du 4 FÉVRIER 2025, le tribunal a

Source officielle
TCOM

CITATION D OFFICE EN CHAMBRE DU CONSEIL

69f47989cdc6046d47325271

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et l'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire ordinaire à l'encontre de la SAS BED & BOX, commerce de détail de literie, ayant siège

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL-SUIVI DES PROCEDURES

69a3b91acdc6046d471a8825

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

greffe le 06/01/2026 Composition du tribunal lors de l'audience du 06/01/2026 PRESIDENT : Madame Nathalie FERRIÉ JUGES : Madame Orianne MEZARD Madame Sophie RIMBAUD GREFFIER : Madame Marine DESSAUX BEE

Source officielle
TCOM

Deuxième Chambre - Procédures collectives

69bc09a0cdc6046d47366a7b

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Vicoise , [Adresse 1] Comparant en personne DÉFENDEUR(S) : SAS La Belle Vicoise , [Adresse 2], [Localité 1] Madame, [A], [J], [K] , [Adresse 3] Comparant en personne EN PRÉSENCE Ministère public

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TCOM

Rendu de décisions

69d78b18cdc6046d47a2879c

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Par courrier du 30 octobre 2024, la SAS BURAIS CONCEPTION MÉCANIQUE BCM a mis en demeure la SA LE BÉLIER « pour le compte Le Bélier LBSMA Foudry (…) (México) » de régler diverses sommes qu'elle estime

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TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69a50410cdc6046d47351e55

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES JUGEMENT DU 17 JUILLET 2025 Affaire : EURL BELLE EST LA VIE Références : 2025P00091 / 2025J00166 Composition du Tribunal

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TCOM

Chambre 2-5

69d2fa4fcdc6046d47400d35

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

La SAS BELLA SAINT TROPEZ est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 900426701.

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TCOM

Chambre 2-5

69d82afbcdc6046d47b305ff

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Jean-Michel Russo, juge commissaire. Désigne la SELARL [U] ASSOCIES en la personne de Me [O] [U], [Adresse 3], mandataire judiciaire liquidateur.

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TCOM

Audience d'ouvertures de procédures collectives

6a0f79cfcdc6046d477ec019

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

Quatrième chambre Au nom du peuple français Jugement du 15/05/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2026 007354 Débiteur(s): SEM COMMUNICATION (SAS) [Adresse 1] Représentant(s) : Mme BEL

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TCOM

Contentieux général - chambre 4 (délibérés)

69d8b8bacdc6046d47bf0bdd

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

, avocat au barreau de Caen Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Michel SAUTY Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Michel SAUTY Composition

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TCOM

Procédures Collectives (mercredi matin)- Chambre du conseil

69c8b609cdc6046d475df443

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 08/10/2025 Sàrl ENTREPRISE CONSTRUCTION HEMOISE, [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur, [V], [L] Président de Chambre, Monsieur Yann BELLO

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TCOM

Référé mardi salle 3

69d1d061cdc6046d472935e4

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Copie exécutoire : SOLA Michèle Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 1 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS ORDONNANCE DE REFERE PRONONCEE

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69a6ad0dcdc6046d47577619

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Désigne la SELAS BELLIER-[U] représentée par Me [U], [Adresse 3], aux fins de réaliser l'inventaire et la prisée du patrimoine du débiteur ainsi que des garanties qui le grèvent.

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CHAMBRE DU CONSEIL

69a6ad90cdc6046d475780ce

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Désigne la SELAS BELLIER-[H] représentée par Me [H], [Adresse 3], aux fins de réaliser l'inventaire et la prisée du patrimoine du débiteur ainsi que des garanties qui le grèvent.

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c128bdcdc6046d47a45b72

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Le débiteur a été appelé à comparaître à l'audience de la chambre du conseil du 16 janvier 2025 et lors de cette audience, il a été entendu : * Madame Michèle MARIE-JOSEPH, Directrice générale de la société

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6ème chambre

69e80801cdc6046d471315de

Commerce

29 avril 2025

29 avril 2025

sous le numéro 805 155 884, ayant son siège social sis [Adresse 50], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, Comparant par Me TREHET et Me BONZOM Jean-Michel

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TCOM

Contentieux Général

69db45edcdc6046d47f56265

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Maîtres MORAS, LACAN et BERTRAND en leur plaidoirie, après en avoir délibéré conformément à la loi vidant publiquement son délibéré, PROCEDURE : Suivant exploits séparés de : * la SELARL FOUGERES MICHEL

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TCOM

chambre 1-1

69d0b066cdc6046d4711ff46

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Jean-Michel Berly, Mme Marie-Paule Robineau et M. Hanna Moukanas. Délibéré le 2 juin 2025 par les mêmes juges.

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chambre 1-6

69d0aee5cdc6046d4711e553

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

UGC BELGIUM, immatriculée au RPM (numéro d'entreprise) à Bruxelles sous le numéro BE 0418 433 650, dont le siège social est [Adresse 3] - Belgique, assignée conformément aux dispositions prévues par le

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