CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
chambre 1-4
6a181526cdc6046d47388705
27 mai 2026
Nicolas Rousse Lacordaire, M. Nicolas Galibert, M. Servan Lacire Délibéré le 14 avril 2026 par les mêmes juges.
DELIBERE 442 1
69b35530cdc6046d4779b482
22 mai 2025
NICOT MEUNERIE affirme, sans être contredite par LOGISTIQUE JUNG STRASBOURG, n'avoir jamais entretenu de relations contractuelles avec elle, et ne pas être partie au contrat de cession de fonds de commerce
Trib. de Commerce
69aed2a5cdc6046d470a8af5
16 janvier 2025
CAMUS, Juge, assistés de : * Madame Nicole CHALUMEAU, commis-greffier, A l'issue des débats, le président a avisé les parties de la date de la décision et de son prononcé par mise à disposition au greffe
69caa10ecdc6046d4785ba17
23 octobre 2025
Maître Cédric CUINET Le Tribunal a été saisi de la présente instance le 29 juillet 2025 par requête L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 23 octobre 2025 à laquelle siégeaient : - Madame Nicole
6a18114dcdc6046d47380325
La procédure Par acte du 31 janvier 2025, FINANCIERE SAINT JAMES et TOTEM ont assigné THINK TANK.
69c5e0abcdc6046d471b0f76
2025 La cause a été entendue à l'audience du 11 septembre 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Marc LETT, Président, * Madame Sabrina GIVAUDAN, Juge, * Monsieur Jérôme BOUIN, Juge, * Madame Nicole
DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69f07befcdc6046d47d16d1e
27 avril 2026
Après que la cause a été débattue en audience publique le 19/03/2026 devant Monsieur Benoît DEBAINS, président, Monsieur Nicolas LECOMTE, Monsieur Philippe DAGORNO, juges, assistés de Monsieur Jean-Charles
Audience publique de vacation
69df7b9acdc6046d475156dd
6 janvier 2026
Nicolas Jufforgues, juge-commissaire. Désigne la SELARL FIDES en la personne de Me [V] [Y], [Adresse 3], mandataire judiciaire liquidateur.
69c0fef8cdc6046d47a0d957
22 janvier 2026
Assistés lors des débats et du prononcé par Maître Nicolas LE PAGE, greffier associé.
69d80dc8cdc6046d47b099ff
Nicolas Jufforgues, juge. Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M. Jean [Z] Gruter, président, M. Patrick Armand, juge, M.
chambre 1-1
69d0b066cdc6046d4711ff46
1 juillet 2025
[E] sont fondées ; il invite donc Nicolo à mieux se pourvoir.
6a0e6427cdc6046d4760d54f
Nicolas Jufforgues, juge. Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique de vacation où siégeaient M. Jean [Y] Gruter, président, M. Patrick Armand, juge, et M.
Chambre 02
6a0c8542cdc6046d4733606f
12 mai 2026
Nicolas KLAIN en qualité de Juge chargé d'instruire l'affaire qui a clos les débats et mis en délibéré. Décision contradictoire en premier ressort. Délibérée par M. Nicolas KLAIN, Président, M.
69fdbe85cdc6046d470894db
7 mai 2026
Maître [K] n'a jamais pu rencontrer Monsieur [M] [Q].
69daa5bbcdc6046d47ea4477
2 juillet 2025
En dépit des relances successives de GRIMALDI, les intérêts cargaison n'ont jamais réagi.
69e36ff3cdc6046d47adafec
17 avril 2026
Le dirigeant n'est pas à l'initiative de la demande d'ouverture de la procédure collective, et n'a jamais accompli les démarches en ce sens.
69d82e22cdc6046d47b34339
Nicolas Jufforgues, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M. Jean [H] Gruter, président, M. Patrick Armand, juge, M.
69e30b65cdc6046d47a6b61d
23 janvier 2025
GIRARDI Patrice - [Adresse 4] Monsieur [T] [V] [G] [Adresse 5], DÉFENDEUR – représenté par Maître GIRARDI Patrice - [Adresse 4] COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DELIBERE Président : Monsieur Serge NICOD
69c5b26acdc6046d47175e23
10 avril 2025
a été entendue à l'audience du 13 février 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Georges NOUVEAU, Président, * Madame Maryelle JAMET, Juge, * Madame Muriel COMES, Juge, assistés de : * Madame Nicole
Contentieux - audience publique
69b5dc58cdc6046d47b1b793
22 janvier 2025
CVH __ TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 22 JANVIER 2025 Composition du Tribunal : Monsieur Thierry PROST Président de Chambre, Madame Claire MAROT, Monsieur Nicolas SIX, Juges, Madame
Page 1 sur 9