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1 208 résultats pour « Ranc »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

JEUDI

6a1166e7cdc6046d47a96cb5

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

C'est dans le cadre de cette activité qu'elle est entrée en relation contractuelle avec la société RANA AUTO SAS.

Source officielle

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TCOM

contentieux - première chambre

6a2cb297cdc6046d471f3738

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

Par jugement du 06/02/2024, le Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la SARL RANCH CAMPING.

Source officielle
TCOM

1ère B

6a0c0172cdc6046d4728b9c2

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

de 5.964,73 € TTC, soit 4.970,61 € HT, faisant apparaître huit commandes au lieu des trois initiales et incluant des surfacturations pour vaisselle manquante ou cassée et heures supplémentaires de rangement

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69eb3f11cdc6046d475cded0

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

qui est identifiée sous le n° 899 338 461 RCS BORDEAUX (2021 B 3339), a pour activité déclarée au registre du commerce et des sociétés de Bordeaux : la pose d'aménagements de l'habitat (cuisine, rangements

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae6e50cdc6046d470272ea

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

La déclaration a été effectuée le 24 janvier 2025 par : La SARL T.D.R (Terres de Ranc) [Adresse 1] [Localité 1] représenté(e) par son dirigeant Convocation lui a été adressée le 24 janvier 2025.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e35c96cdc6046d47ac6d24

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Le premier prêt dans la limite de 138 060 euros en premier rang et le deuxième prêt en second rang à hauteur de 63 800 euros.

Source officielle
TCOM

Référé vendredi salle 3

69d2d758cdc6046d473d91c8

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Condamner la société RANGER SERVICES aux entiers dépens. Ce jour, la SASU RANGER SERVICES ne comparaît pas et ne se fait pas représenter à l'audience.

Source officielle
TCOM

AFFAIRES MISES EN DELIBERE

69e6fcd4cdc6046d47f93eb6

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

: Vu l'article L 622-24 du code de commerce, Vu la jurisprudence applicable, Juger irrecevable et en toute hypothèse mal fondée la société [Z] [J] à poursuivre en sa qualité de caution de premier rang

Source officielle
TCOM

Référé prononcé mercredi

69d2b877cdc6046d473b6390

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Pour cela, il faut revenir à la situation antérieure à l'exercice des promesses de second rang.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69f071f7cdc6046d47d079fe

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Pour les besoins de son activité, elle a acquis le 20 avril 2024 auprès de l'EURL D.A.M TAXI un véhicule de marque Range Rover Velar, immatriculé [Immatriculation 1], pour un prix de 35.800 € TTC.

Source officielle
TCOM

DELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES

69f9d60dcdc6046d47a81185

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

La SAS RANCH DE [Localité 1] a été entendue en chambre du conseil.

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TCOM

5ème chambre

6a184902cdc6046d473d150c

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

Le 15 novembre 2022, Eurauto acquiert un véhicule de marque Range Rover immatriculé [Immatriculation 1].

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TCOM

chambre 1-14

69d581efcdc6046d4773d9fc

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Partie demanderesse : assistée de Maître SERRES Charles, avocat et comparant par la SCP D'AVOCATS HUVELIN & ASSOCIES représentée par Maître Martine LEBOUCQ-BERNARD, avocat (R285) FT · SARL STOCKER RANGER

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b9f2b1cdc6046d4707f5bb

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE LYON Le Tribunal supprime du rang des affaires en cours la présente affaire à compter de ce jour, en application du Code de procédure civile, articles 381 à 383,

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TCOM

Référés

69e75d65cdc6046d470100f8

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Attendu que la radiation, définit par l'article 381 du code de procédure civile sanctionne dans les conditions de la loi, le défaut de diligence des parties ; qu'elle emporte suppression de l'affaire du rang

Source officielle
TCOM

Contentieux - Mise en Etat

69bcb93dcdc6046d4746b452

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Attendu qu'à défaut de diligences des parties dans la conduite de l'instance, il y a lieu de faire application de l'article 381 du Code de procédure civile et de radier l'affaire du rang des affaires en

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AFFAIRES COURANTES

69b855accdc6046d47e428ce

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

] [F] et la SARL BATI GROUP 63 sollicitent le retrait du rôle de l'affaire ; Attendu qu'en application des dispositions de l'article 382 du Code de procédure civile, le maintien de cette affaire au rang

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TCOM

AFFAIRES COURANTES

69b82cf1cdc6046d47decb19

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Faits et Procédure : Le 6 mars 2021 la société JELINE a acheté à la société MCC un véhicule LAND ROVER RANGE ROVER SPORT DYNAMIC V6 diesel d'occasion, au prix de 43 480 € TTC.

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TCOM

Trib. de Commerce

69d8e161cdc6046d47c24284

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

] DEMANDEUR - ЕТ - la société SEGM BHV SAS [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 2] DEFENDEUR - représenté(e) par Maitre [M] [R] - [Adresse 4] [Localité 3] [Adresse 5] Le juge des référés supprime du rang

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TCOM

Procédures collectives

69ddf31acdc6046d472d4940

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

règles des articles 381 et suivants du code de procédure civile, la radiation sanctionne dans les conditions de la loi le défaut de diligence des parties ; qu'elle emporte suppression de l'affaire du rang

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