CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

28 résultats pour « Rivalan »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69ad8aefcdc6046d47f1f09d

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

d'audience, ENTRE : SAS GROUPE VERT [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Angélique LE JEUNE ([Localité 2] 9) PARTIE EN DEMANDE, d'une part, SAS DILUZ [Adresse 2] Représentée par Me Gwendal RIVALAN

Source officielle

Page 1 sur 2

Suivant →
TCOM

Troisième chambre

69c4a4eecdc6046d47fb250e

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

D'EMBALLAGE , [Adresse 1] Représentée par Me Marc DELALANDE ,([Localité 1]) PARTIE EN DEMANDE, d'une part, 1/ CIMAJ , [Adresse 2] non comparant 2/ BIOCOOP , [Adresse 3] Représentée par Me Gwendal RIVALAN

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69a4dc87cdc6046d4732b091

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

cette qualité audit siège social, DEMANDERESSE suivant exploit de la SAS AURIK [Localité 1], en date du 23/12/2024, Entendue, représentée par Madame [C] [R], munie d'un pouvoir, ET CONSTRUCTIONS RIVAL

Source officielle
TCOM

Chambre contentieux général Nouveaux juges

6a0c047bcdc6046d4728eca7

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Jonathan RIVALAN MOREIRA DE [K], M. Erdogan YILDIZ, juges.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69dd4779cdc6046d47201501

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

MOTIFS Attendu que la société ALCAPE a été créée pour pouvoir exploiter la marque RIVALIS, Que compte tenu du conflit qui les oppose, il parait impossible de poursuivre l'activité, Attendu que le redressement

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da98cacdc6046d47e97122

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

ACTIVITES ECONOMIQUES DU HAVRE JUGEMENT DU NEUF JANVIER DEUX MILLE VINGT-SIX PARTIE(S) EN DEMANDE : * La SA SOCIETE GENERALE [Adresse 1], DEMANDEUR - représenté(e) par Maître PAT Amaury – SELARL RIVAL

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 01

69deb55ccdc6046d473fa842

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

2024F01075 DEMANDEUR Société de droit allemand VOLKSWAGEN BANK GMBH Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] Représentée par Maître Guillaume ANCELET, Avocat [Adresse 2] Et par la SELARL RIVAL

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69da1000cdc6046d47dca983

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

106 Rôle n° 2025005756 DEMANDEUR(S) SA SOCIETE GENERALE Dont le siège social est [Adresse 1] Immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le n° 552 120 222 Représentée par l'Avocat plaidant : SELARL RIVAL

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 01

69deb99ecdc6046d47400751

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

allemand VOLKSWAGEN BANK GESELLSCHAFT MIT BESCHRAENKTER HAFTUNG Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] Représentée par Maître Guillaume ANCELET, Avocat [Adresse 2] Et par la SELARL RIVAL

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 04

69ded0a0cdc6046d4741bfe3

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

COMMERCE DE PONTOISE JUGEMENT DU 7 OCTOBRE 2025 CHAMBRE 01 N° RG : 2025F00261 DEMANDEUR SARL VOLKSWAGEN BANK GMBH [Adresse 1] Représentée par Me Guillaume ANCELET [Adresse 2] – Avocat Et par la SELARL RIVAL

Source officielle
TCOM

Chambre de contentieux général

6a044286cdc6046d4791fc6f

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Ayant pour avocat plaidant non comparant Maître Amaury PAT de la SELAS RIVAL, avocat au barreau de Lille, [Adresse 2] et comme avocate postulante non comparante Maître Sonia MONFRONT, avocate au barreau

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c960eccdc6046d476b0cf9

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

GENERALE immatriculée au RCS de Paris sous le numéro SIREN 552.120.222, ayant siège 29 Boulevard Haussmann - 75009 PARIS, prise en la personne de son représentant légal, ayant pour Conseil la SELARL RIVAL

Source officielle
TCOM

Référés

69e0c58ecdc6046d4770f164

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

1], assisté de Me Etienne GAUDICHEAU, greffier, A été appelée l'affaire, DEMANDEUR SA CGL, [Adresse 2] [Localité 1] [Adresse 3], 303 236 186 RCS [Localité 2] représentée par Me Amaury PAT, SELARL RIVAL

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 10

69deeac2cdc6046d47435b11

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

N° RG : 2025F00670 DEMANDEUR [I] [U] [A] [X] Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] (ALLEMAGNE) Représentée par Maître Guillaume ANCELET, Avocat, [Adresse 2] Et par la SELARL RIVAL

Source officielle
TCOM

DELIBERES A VIDER

69dabd03cdc6046d47ebf5c0

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

plaidant par Me Sophia ABDOU, tous deux avocats au barreau de Rouen DÉFENDEUR : SARL [P] (SARL) - [Adresse 2] représentée par Me Anne-Laure BOILEAU, du cabinet ALBA AVOCATS, plaidant par Me Sébastien RIVALAN

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 10

69ded6afcdc6046d47421eca

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

DEMANDEUR SA CGL (COMPAGNIE GENERALE DE LOCATION D'EQUIPEMENTS) Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] Représentée par Maître Guillaume ANCELET, Avocat [Adresse 2] Et par la SELARL RIVAL

Source officielle
TCOM

.

69b74701cdc6046d47cd554c

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Ayant pour avocat la SELARL RIVAL, représentée par Maître Amaury PAT, avocat au Barreau de Lille, y exerçant [Adresse 3], Et pour avocat correspondant Maïtre Anne Laure PATERNOTTE, avocat au barreau de

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69df51aacdc6046d474cc30b

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro est B 412 653 180 Dont le siège social est [Adresse 1] Prise en sa succursale TOYOTA FRANCE FINANCEMENT, située [Adresse 2] Représentée par la SELARL RIVAL

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69dec63ccdc6046d47410e89

Commerce

5 septembre 2025

5 septembre 2025

2025 CHAMBRE 05 N° RG : 2025F00016 DEMANDEUR SAS PRIORIS Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] Représentée par Maître Guillaume ANCELET, Avocat [Adresse 2] Et par la SELARL RIVAL

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 05

69dedc48cdc6046d474276d2

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

CHAMBRE 05 N° RG : 2025F00489 DEMANDEUR SDE VOLKSWAGEN BANK GMBH Prise en son établissement secondaire [Adresse 1] Représentée par Maître Guillaume ANCELET, Avocat [Adresse 2] Et par la SELARL RIVAL

Source officielle