CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

226 résultats pour « Soumsa »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

4ème chambre

69e81724cdc6046d4713fe71

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

La SAS DECORATION DE SOUSA FRERES, ci-après « SOUSA FRERES », s'est vu confier le lot « peinture, parquet, carrelage » suivant devis récapitulatif n° 2018/0140 du 11 septembre 2018.

Source officielle

Page 1 sur 12

Suivant →
TCOM

MERCREDI

69fda1d3cdc6046d4706b1f3

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

PASSIF SOUMIS AU PLAN (art L.622-24 Ccom) Le passif déclaré s'élève à un total de 154 300,13 €.

Source officielle
TCOM

2ème A

69dccbc3cdc6046d47136198

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Vu l'immatriculation au R.C.S. sous le numéro 883 575 094 de la SAS SOUSA WOOD DESIGN [Localité 1] [Adresse 1] exerçant l'activité de Menuiserie (fabrication, prestations de services).

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69a3fabecdc6046d471f5262

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

[Adresse 2] (Maître Delphine ADDE-SOUBRA, Avocat au barreau de Montpellier) [Adresse 3] [Adresse 4] (Maître Delphine ADDE-SOUBRA, Avocat au barreau de Montpellier) Société SYNDEXIA S.A.R.L.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a77547cdc6046d476c4aa1

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

ET - SNC POLY HOTELS [Adresse 1] DÉFENDEUR - représenté(e) par Maître ADDE-SOUBRA Delphine "AS Avocats" SCP GRAPPIN ADDE-SOUBRA -60 [Adresse 2] Conformément aux dispositions de l'article 455 du Code de

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69e9dd46cdc6046d473bac39

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

PASSIF SOUMIS AU PLAN (art L.622-24 Ccom) Passif en cours Montant [Localité 4] 58 086,50 € 1 Hvnege (Dont 39 718,00 € non définitif) 95 761,19 € Chirographaire (Dont 22 178 € à échoir et 4 688,01 € non

Source officielle
TCOM

4ème chambre

6a1ab930cdc6046d47798b3a

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

mai 2026 4ème CHAMBRE DEMANDEURS SAS C F E B SISLEY [Adresse 1] comparant par Me [T] [J] [Adresse 2] [Courriel 1] et par Me Christophe NICOLAS [Adresse 3] SDE CFEB SISLEY PORTUGAL - COSMETICA RUA SOUSA

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69daf482cdc6046d47efbd27

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Philippe VOVARD, président de la société GROUPE AGON, présidente de la société FONCIERE ALTER EGO, présidente de la société VILLARIS, présidente de la société GROUPE KAPITAL, présidente Madame Séverine de SOUSA

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69db41accdc6046d47f51c19

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

COMPARU EN CHAMBRE DU CONSEIL Monsieur Philippe VOVARD, président de la société GROUPE AGON, présidente de la société FONCIERE ALTER EGO, présidente de la société VILLARIS, présidente Madame Séverine de SOUSA

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69db41c9cdc6046d47f51e0b

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

Philippe VOVARD, président de la société GROUPE AGON, présidente de la société FONCIERE ALTER EGO, présidente de la société VILLARIS, présidente de la société GROUPE KAPITAL, présidente Madame Séverine de SOUSA

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69db13c3cdc6046d47f1aa1a

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

Philippe VOVARD, président de la société GROUPE AGON, présidente de la société FONCIERE ALTER EGO, présidente de la société VILLARIS, présidente de la société GROUPE KAPITAL, présidente Madame Séverine de SOUSA

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69db1f42cdc6046d47f2cf52

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

Philippe VOVARD, président de la société GROUPE AGON, présidente de la société FONCIERE ALTER EGO, présidente de la société VILLARIS, présidente de la société GROUPE KAPITAL, présidente Madame Séverine de SOUSA

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a775dacdc6046d476c539c

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Maître SELARL DEMAN AVOCATS en la personne de Me Alice DEMAN -10 [Adresse 2] Maître [I] [K] "SELAS DELOITTE" -2 [Adresse 3] ET - SNC POLY HOTELS [Adresse 4] DÉFENDEUR - représenté(e) par Maître ADDE-SOUBRA

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e34605cdc6046d47aaf4cd

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

] [X] gérant de la SARL NEGO FISH KOI Le mandataire, La composition du Tribunal lors des débats et du délibéré était la suivante : Président : Monsieur BONNEAU Juges : Monsieur RALLIER, Monsieur SOUTRA

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69abce43cdc6046d47cef1e1

Commerce

27 janvier 2025

27 janvier 2025

Demandeur (s) : CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DU LANGUEDOC [Adresse 1] [Localité 1] N°SIREN : 492 826 417 Représentant (s) : SCPA GRAPPIN ADDE-SOUBRA Défendeur (s) : Mme [W] [L] [N] [Adresse

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69f1cdd2cdc6046d47f21920

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

2026 5 ème Chambre N° PCL : 2026J00746 EURL BEAUTY&SUN N° RG: 2026P00787 DEBITEUR EURL BEAUTY&SUN, sise [Adresse 1] [Localité 1][Adresse 2] RCS [S] 831 956 271 - 2017 B 4624 Représentant légal : Soumia

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e345eecdc6046d47aaf329

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Monsieur [U] [B], gérant de l'EURL [U] PAYSAGE Le mandataire La composition du Tribunal lors des débats et du délibéré était la suivante : Président d'audience : Monsieur BONNEAU Juges : Monsieur SOUTRA

Source officielle
TCOM

clôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture

69d3ece0cdc6046d47509301

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

et tous travaux de connexion électrique de centrales photovoltaïques en sous-Traitance, application de résines d'étanchéité et peinture, travaux de maçonnerie, imperméabilisation et étanchéité de soubassements

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69eff329cdc6046d47c6a8d9

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Michel DE SOUSA [Adresse 4], Président non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats : M. Noël HURET, président M. Stéphane ROUSSILLON, juge Mme Myriam BERDY, juge M.

Source officielle
TCOM

4 ème chambre B

6a118d57cdc6046d47abf22c

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

Le 11 décembre 2023, un devis n°23 10 410 A a été soumis pour des travaux de drainage, pour un montant de 16 070 euros HT (19 284 euros TTC).

Source officielle