Codes de loi français

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15 résultats pour « Tresse »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article Annexe art. 25

—

Vérification de la composition des fils ordinaires et des fils tressés.

Article Annexe 13-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 14 > 10

Code de la santé publique

Bourres, tresses, joints, calorifugeages, peinture anticondensation, plaques isolantes (internes et externes), tissu amiante. 9. Installations industrielles Fours, étuves, tuyauteries...

Article 221-V/28 ter

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Tresses de chanvre, joints de caoutchouc, galets de roulement, goupilles, etc. Prélarts de rechange. 1 pour chaque panneau le cas échéant. Panneaux mobiles en bois. 1 de chaque sorte par panneau de cale.

Article Annexe Ia

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volume par moulage : moulage paille, tirage feutre, repassage matériau de soutien (à main levée, sur bois, au plateau ou sur presse). 3.5 : Réaliser les opérations d'assemblage en volume : construction d'un chapeau par assemblage d'un ruban ou d'une tresse

Article Annexe I (suite)

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TRESSES DE MASSE, Y COMPRIS LEURS FIXATIONS 4.15.3. CONTINUITÉ DE MASSE 4.15.4. PROTECTION DE LA PRISE DE CHARGE 4.15.5. PRISE DE CHARGE SUR VÉHICULE 4.15.6.

Article Annexe I (suite)

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de boulangerie Croissants Pains au chocolat 5 viennoiseries garnies différentes (*) Croissants crus surgelés (*) Croissants poussés surgelés Pâte à brioche Petites pièces : Navettes Têtes 3 viennoiseries garnies différentes Grosses pièces : Tresses

Article 50 undecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 13

Code général des impôts, annexe IV

Ex 44-21-90 Ustensiles de ménage en bois. 46-01-20 Nattes, paillassons et claies en matières végétales. 46-02 Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser ou confectionnés à l'aide des articles du

Article Annexe Ib

—

volume par moulage : moulage paille, tirage feutre, repassage matériau de soutien (à main levée, sur bois, au plateau ou sur presse). 3.5 : Réaliser les opérations d'assemblage en volume : construction d'un chapeau par assemblage d'un ruban ou d'une tresse

Article Annexe I

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Majeure 1.1.6.a.8 Risque imminent de défaillance, de rupture ou de perte d'étanchéité (tresse altérée) [Loc.] Critique 1.1.7. GARNITURES OU PLAQUETTES DE FREIN 1.1.7.a.6 Usure importante [Loc.]

Article 50 duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 64

Code général des impôts, annexe IV

Ex 76-04 à 76-06 Produits de ces positions en aluminium allié. 76-08-20 Tubes et tuyaux en aluminium allié. 76-09 à 76-11 Tous produits de ces positions. 76-14 Torons, câbles, tresses et similaires en aluminium, non isolés pour l'électricité

LEGIARTI000024599214

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-An pennyé a nat ; chivé an mwen trésé ; chivé an mwen koupé... - Mo sa Jowana... Mo sa roun tifi. Mo sa roun bata kouli ; roun chinwa-nèg. Mo wéy gri / nwè / vèrt... Lò mo té piti, mo té ganyen roun gran nat chivé.

Article Annexe I

—

TRESSES DE MASSE, Y COMPRIS LEURS FIXATIONS 4.15.3. CONTINUITÉ DE MASSE 4.15.4. PROTECTION DE LA PRISE DE CHARGE 4.15.5. PRISE DE CHARGE SUR VÉHICULE 4.15.6.

Article Annexe IV

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pièces) . pains au chocolat (18 pièces) . 2 formes garnies avant cuisson (9 pièces de chaque) - les éléments de la finition sont obligatoirement comestibles - Pâte à brioche (1kg de farine) - réalisation de : . petites brioches à tête (10 pièces) . tresses

Article Annexe IV

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Pour les tuyaux métalliques ou composites recouverts d'une tresse ou d'une hélice métallique, ces éléments peuvent être, en partie ou en totalité, reportés sur les raccords d'extrémité des flexibles. 5.2.

Article Annexe

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, Gradignan, Le Haillan, Latresne, Léognan, Lormont, Mérignac, Parempuyre, Pessac, Pompignac, Saint-Aubin-de-Médoc, Sainte-Eulalie, Saint-Loubès, Saint-Louis-de-Montferrand, Saint-Médard-en-Jalles, Saint-Vincent-de-Paul, Le Taillan-Médoc, Talence, Tresses