CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

8 755 résultats pour « absence des parties »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

REFERE Salle N°8

69f9ebdbcdc6046d47aa09b5

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

et déclarant accepter le désistement d'instance sans frais de part et d'autre, L'affaire ayant été évoquée à l'audience de référé du 20 avril 2026 en l'absence des parties, représentées par leurs avocats

Source officielle
TCOM

chambre 1-13

69cfb5e6cdc6046d47fa7b54

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

A cette audience, le juge chargé d'instruire l'affaire a constaté l'absence des parties, clos les débats, a mis l'affaire en délibéré et a dit que le jugement sera prononcé le 23 décembre 2024 reportée

Source officielle
TCOM

chambre 1-4

6a0d9f53cdc6046d474d6c86

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

Sur ce, Le Tribunal d'office constate l'absence des parties et fera donc application de l'article 1419 du cpc. Il sera donc statué ainsi qu'il suit.

Source officielle
TCOM

chambre 1-12

69d136fecdc6046d471b4675

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

; Attendu que le tribunal a mis l'affaire en délibéré et indiqué que le jugement serait prononcé par sa mise à disposition au greffe de ce tribunal le 29 janvier 2025 ; Qu'ainsi le tribunal, vu l'absence

Source officielle
TCOM

chambre 1-12

69d0777bcdc6046d470cdfb3

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

; Attendu que le tribunal a mis l'affaire en délibéré et indiqué que le jugement serait prononcé par sa mise à disposition au greffe de ce tribunal le 29 janvier 2025 ; Qu'ainsi le tribunal, vu l'absence

Source officielle
TCOM

CCC

69ab5d19cdc6046d47c6d1a9

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

N° ROLE 2025 000676 DEMANDEUR : AVIDOC (SAS) [Adresse 1] DEFAILLANTE DEFENDEUR : Mme [T] née [P] [G] [Adresse 2] DEFAILLANTE Vu les articles 381 et suivants du code de procédure civile, Vu l'absence

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DES REFERES

69e2d17bcdc6046d47a259a5

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Vu les articles 381 à 383 du C.P.C., Vu l'absence des parties à l'audience du 14.01.2025.

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69d8bca5cdc6046d47bf5b29

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

EN DEMANDE, d'une part, ET : La SASU ENERGY RESEAUX immatriculée au RCS d'[Localité 5] sous le numéro 812 975 639, Dont le siège social est [Adresse 3] Non comparante PARTIE EN DÉFENSE, d'autre part

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69e9d940cdc6046d473b5270

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

PARTIE EN DEMANDE, d'une part, ET : La SARL INGENIERING ASSISTANCE DEVELOPPEMENT BE immatriculée au RCS d'[Localité 1] sous le numéro 838 864 296, Dont le siège social est situé [Adresse 2] [Localité

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

6a0e3df3cdc6046d475e7c53

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

A cette audience la demanderesse et la défenderesse sont absentes.

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69a68816cdc6046d4754776c

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

EN DEMANDE, d'une part, ET : La SAS SCS immatriculée au RCS d'[Localité 3] sous le numéro 842 468 266, Dont le siège social est [Adresse 2] Non représentée et non comparante PARTIE EN DÉFENSE, d'autre

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69c74d61cdc6046d473f2c15

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

l'audience publique du 08 janvier 2026, PRONONCE sur le siège, Copie exécutoire délivrée A: SARL PREMIUM CARROSSERIE Maître Sandrine TANON-LOPES Attendu qu'à l'audience du 08 janvier 2026, aucune partie

Source officielle
TCOM

chambre 1-4

69cfba5ccdc6046d47fadc1d

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

SOCIETE TRAVEL FIRST anciennement dénommée SAS AS A GUEST, dont le siège social est 20 avenue Montaigne 75008 Paris - RCS B 841740913 Partie défenderesse : non comparante APRES EN AVOIR DELIBERE Attendu

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69a674f1cdc6046d4752d6a9

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

EN DEMANDE, d'une part, ET : 1/ La SAS LE QUATORZE XIV immatriculée au RCS d'[Localité 3] sous le numéro 843 980 525, Dont le siège social est [Adresse 2] Non représentée et non comparante 2/ Mme

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ea4f01cdc6046d4746924e

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

ASSOCIES [Adresse 2] [Courriel 1] et par Me Stephan ZITZERMANN [Adresse 3] DEFENDEUR SAS [Adresse 4] comparant par Me [J] [N] [Adresse 5] Disons que le conciliateur de justice nous informera de l'absence

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69c72c21cdc6046d473cef88

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

PRONONCE par mise à disposition au Greffe Copie exécutoire délivrée A : SAS SOCIETE D'EXPLOITATION DES ANCIENS ETABLISSEMENTS BRANGER SAS UNIVERS PISCINE Attendu qu'à l'audience du 27 mai 2025, aucune partie

Source officielle
TCOM

4ème chambre

SASU ANTHALPIAc/SAS ECOLE DENTAIRE FRANCAISE - ESAD

69ea0fcbcdc6046d473fe23d

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Adresse 3] DEFENDEUR SAS ECOLE DENTAIRE FRANCAISE - ESAD [Adresse 4] comparant par Me Laurence BRUGUIER CRESPY [Adresse 5] et par Me JM BEDRY Disons que le conciliateur de justice nous informera de l'absence

Source officielle
TCOM

3ème chambre

69ea31e8cdc6046d47436103

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

comparant en personne DEFENDEUR SASU SPACE ELEC [Adresse 2] comparant par Me Richard LABALLETTE [Adresse 3] SCP GLP ASSOCIES 92150 [Adresse 4] Disons que le conciliateur de justice nous informera de l'absence

Source officielle
TCOM

3ème chambre

SARL FONCIER EXPERTSc/SASU R&M PATRIMOINE

69ea591ccdc6046d474a9def

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Me François PERRAULT [Adresse 2] [Courriel 1] DEFENDEUR SASU R&M PATRIMOINE [Adresse 3] comparant par Me Anna EL-BAZ BENATTAR [Adresse 4] Disons que le conciliateur de justice nous informera de l'absence

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69ea6e2acdc6046d474c1cc5

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

DEFENDEUR SAS LES AVENTURES DES CAP [Adresse 5] comparant par Me Pierre HERNE [Adresse 6] [Courriel 2] et par Me VALERIE DUBOIS [Adresse 7] Disons que le conciliateur de justice nous informera de l'absence

Source officielle

Page 1 sur 438

Suivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.