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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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21 résultats pour « sirops »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 1

—

Ne peuvent être prescrits pour une durée supérieure à quatorze jours les médicaments classés comme stupéfiants suivants : - méthadone et ses sels présentés sous forme de sirop lorsqu'ils sont indiqués dans le traitement de substitution des pharmacodépendances

Article 2

—

professionnelle CODE NSF DUREE ORGANISME DELIVRANT la certification professionnelle CQP Conduite-maintenance des machines d'embouteillage-conditionnement. 221 u 5 ans CPNE des industries et commerces en gros des vins, cidres, spiritueux, sirops

Article L3323-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 89 > 69

Code de la santé publique

ou récipients et présenter, dans la mesure où le débit est approvisionné, un échantillon au moins de chaque catégorie des boissons suivantes : a) Jus de fruits, jus de légumes ; b) Boissons au jus de fruits gazéifiées ; c) Sodas ; d) Limonades ; e) Sirops

Article 9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 21 > 34

Loi du 31 décembre 1922 portant : 1° ouverture sur l'exercice 1923, au titre du budget général de crédits provisoires applicables aux mois de janvier et février 1923 ; 2° autorisation de prévoir pendant les mêmes mois les impôts et revenus publics.

sous le nom de rhum ou de tafia, avec ou sans qualificatif, ou sous une dénomination contenant les mots rhum, tafia ou leurs dérivés, tout alcool ne provenant pas exclusivement de la distillation, soit du jus de canne à sucre, soit des mélasses ou sirops

Article Annexe I C

—

Amidonnerie, production de sirop de glucose. Hydrolyse des liaisons alpha-1-4-glycosidiques des polysaccharides. Dose techniquement inévitable.

Article Liste II

—

100 - teinture Toutes formes 30 0,25 5 Benzoyle (Peroxyde de) En application sur la peau 5 5 Bromoforme : - sirop 300 - sirop composé 500 Bromphéniramine et ses sels (p. bromophényl-1 pyridyl

Article L3321-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 64 > 33

Code de la santé publique

consommation, réparties en quatre groupes : 1° Boissons sans alcool : eaux minérales ou gazéifiées, jus de fruits ou de légumes non fermentés ou ne comportant pas, à la suite d'un début de fermentation, de traces d'alcool supérieures à 1,2 degré, limonades, sirops

Article 2

—

maintenance des machines d'embouteillage ou de conditionnement 221 u 5 ans Commission paritaire nationale de l'emploi (CPNE) des industries et commerces en gros des vins, cidres, spiritueux, sirops

Article Annexe II

—

Sucres : - les sucres tels que définis par le décret n° 2003-586 du 30 juin 2003 pris pour l'application de l'article L. 214-1 du code de la consommation en ce qui concerne certains sucres destinés à l'alimentation humaine ; - le sirop de fructose ; -

Article (suite 12)

—

FORAGE (CONTENANT DES SELS DE ZINC) 17 SAUMURES DE FORAGE, Y COMPRIS : BROMURE DE CALCIUM EN SOLUTION, CHLORURE DE CALCIUM EN SOLUTION ET CHLORURE DE SODIUM EN SOLUTION 17 SILICATE DE SODIUM EN SOLUTION 17 Sirop

Article 1613 quater

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 19 > 10

Code général des impôts

la contribution est fixé à : 1° 0,54 € par hectolitre pour les eaux minérales naturelles ou artificielles, eaux de source et autres eaux potables, eaux de laboratoire filtrées, stérilisées ou pasteurisées, ainsi que pour les boissons autres que les sirops

Article 1613 quater

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 82

Code général des impôts

la contribution est fixé à : 1° 0,54 € par hectolitre pour les eaux minérales naturelles ou artificielles, eaux de source et autres eaux potables, eaux de laboratoire filtrées, stérilisées ou pasteurisées, ainsi que pour les boissons autres que les sirops

Article Annexe II

—

décret n° 2006-352 du 20 mars 2006 fournis sous forme solide 2 mg/kg en tant qu'exhausteur de goût Compléments alimentaires au sens du décret n° 2006-352 du 20 mars 2006 à base de vitamines et/ou d'éléments minéraux et fournis sous forme de sirop

Article 2

—

l'imprimerie et des industries graphiques - Union nationale de l'imprimerie et de la communication (UNIC) Agent spécialisé en travail de cave, de cuve ou de chai 221 221u 5 ans CPNE des industries et commerces en gros des vins, cidres, spiritueux, sirops

Article Annexe Ib

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MAITRISER les bases de la cuisine C1-2.1 Réaliser les préparations préliminaires C1-2.2 Apprêter les matières premières C1-2.3 Tailler, découper C1-2.4 Décorer C1-2.5 Réaliser les marinades, saumures et sirops C1-2.6 Réaliser

Article Annexe IIa

—

cuisine C1-2.1 Réaliser les préparations préliminaires X X C1-2.2 Apprêter les matières premières X X C1-2.3 Tailler, découper X X C1-2.4 Décorer X X C1-2.5 Réaliser les marinades, saumures et sirops

Article Annexe I A

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Production de sirop de glucose A la dose maximale de 600 g/ t de matière sèche de produit fini. Teneur résiduelle < 10 mg/ kg. Diméthylpolysiloxane. Antimousse.

Article Annexe IIc

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les matériels C1-2 Maîtriser les bases de la cuisine C1-2.1 Réaliser les préparations préliminaires C1-2.2 Apprêter les matières premières C1-2.3 Tailler, découper C1-2.4 Décorer C1-2.5 Réaliser les marinades, saumures et sirops

Article Liste I

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Autres formes 0,25 0,01 0,25 - poudre Toutes formes 0,50 0,02 0,50 - teinture En applications sur la peau 5 10 Autres formes 5 0,10 5 Alimémazine et ses sels ou (diméthylamino-3' méthyl-2' propyl)-10 phénothiazide Sirop

Article Annexe

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Nom du médicament suspecté Préciser le nom exact et complet du médicament pris, tel qu'indiqué sur le conditionnement extérieur (emballage), ainsi que son dosage et la forme sous laquelle il se présente (comprimé, sirop, suppositoire, poudre pour solution

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