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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHM JCP CTX GENERAL
695c0cc675782d5f06e3a823
5 janvier 2026
5 janvier 2026
JUGEMENT Prononcé publiquement au nom du Peuple Français le 05 janvier 2026 par le Tribunal Judiciaire de CHARLEVILLE-MEZIERES, présidé par Catherine PETIT, magistrate à titre temporaire assistée de Angélique
Source officielleAF - Divorces
69e67a39cdc6046d47efe691
9 avril 2026
9 avril 2026
avocat au barreau de ROUEN (qui n’intervient plus) COMPOSITION DU TRIBUNAL : LORS DES DEBATS : En chambre du conseil, le 16 mars 2026 Juge aux affaires familiales : Géraldine GUEHO Greffier : Angèle
Source officielleAF - Divorces
69e67a40cdc6046d47efe72e
9 avril 2026
9 avril 2026
représentée par Me Pascale RONDEL, avocat au barreau de DIEPPE COMPOSITION DU TRIBUNAL : LORS DES DEBATS : En chambre du conseil, le 16 mars 2026 Juge aux affaires familiales : Géraldine GUEHO Greffier : Angèle
Source officielleJLD
669037c9766d1156dbc00660
11 juillet 2024
11 juillet 2024
N° étr\N° RG 24/03152 - N° Portalis DBZ3-W-B7I-755GC Nous, Monsieur [K] [I] [H], Président au Tribunal judiciaire de BOULOGNE SUR MER, Juge des Libertés et de la Détention, assisté de Madame LOGET Angèle
Source officielleChambre 1 Section 1
69d56c20cdc6046d47721303
7 avril 2026
7 avril 2026
rapport Magistrats ayant délibéré : Président : Madame Hélène JOURDAIN Assesseurs : Monsieur Patrick ROSSI et Madame Caroline OLLITRAULT Magistrat rédacteur : Monsieur Patrick ROSSI Greffier : Madame Angélique
Source officielleJuge Libertés Détention
670d6e21ac3f176804123bfb
14 octobre 2024
14 octobre 2024
comparant, assisté de Me Angélique WEBER, avocat au barreau de Meaux, commis d’office par le bâtonnier, PARTIE JOINTE : Monsieur le PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE près le tribunal judiciaire de MEAUX,
Source officielleJuge Libertés Détention
670d6e21ac3f176804123c59
14 octobre 2024
14 octobre 2024
comparante, assistée de Me Angélique WEBER, avocat au barreau de Meaux, commis d’office par le bâtonnier, PARTIE JOINTE : Monsieur le PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE près le tribunal judiciaire de MEAUX
Source officielleCHM JCP CTX GENERAL
686c0cc0dd7001754d61ac58
7 juillet 2025
7 juillet 2025
audience publique du Tribunal judiciaire de Charleville-Mézières en date du 02 Juin 2025 où les débats ont eu lieu sous la présidence de Catherine PETIT, Magistrate à titre temporaire, assistée de Angélique
Source officielleCHM JCP CTX GENERAL
686c0cc0dd7001754d61ac5c
7 juillet 2025
7 juillet 2025
audience publique du Tribunal judiciaire de Charleville-Mézières en date du 02 Juin 2025 où les débats ont eu lieu sous la présidence de Catherine PETIT, Magistrate à titre temporaire, assistée de Angélique
Source officielleCHM JCP CTX GENERAL
686c0cc1dd7001754d61ac74
7 juillet 2025
7 juillet 2025
audience publique du Tribunal judiciaire de Charleville-Mézières en date du 02 Juin 2025 où les débats ont eu lieu sous la présidence de Catherine PETIT, Magistrate à titre temporaire, assistée de Angélique
Source officielleDROIT COMMUN
67ec59d0dd062d9f810e9c75
1 avril 2025
1 avril 2025
de POITIERS DÉFENDEURS : Monsieur [N] [G] demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Marie-Daniella BELON, avocat au barreau de POITIERS Monsieur [Y] [P] demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Angélique
Source officielleChambre 1 Section 1
6864414c0bb2f8a66ca65ace
1 juillet 2025
1 juillet 2025
rapport Magistrats ayant délibéré : Président : Madame Hélène JOURDAIN Assesseurs : Madame Caroline OLLITRAULT et Monsieur Patrick ROSSI Magistrat rédacteur : Madame Hélène JOURDAIN Greffier : Madame Angélique
Source officielleCHAMBRE DE LA FAMILLE
68f9257ade0ebe408da97fb3
6 octobre 2025
6 octobre 2025
FAMILIALES : Madame Anne LESPY-LABAYLETTE, Vice-Président siégeant en qualité de Juge aux Affaires Familiales, conformément aux articles L. 312-1 du code de l'organisation judiciaire ; GREFFIER: Madame Angélique
Source officielleCTX Protection sociale
669ac04330bd4f0c3f6d8d37
19 juillet 2024
19 juillet 2024
tendinopathie chronique de l’épaule est présumée d’origine professionnelle lorsque le salarié effectuait des travaux comportant des mouvements ou le maintien de l'épaule sans soutien en abduction avec un angle
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6643ae46da34cf7c590ad621
19 avril 2024
19 avril 2024
Angle utile conservé. » Le 04/04/2022, la société [5] a contesté ce taux devant la commission médicale de recours amiable, laquelle, en sa séance du 19/07/2022, a confirmé la décision initiale.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67856e57aaacbea0fe6826bd
6 janvier 2025
6 janvier 2025
la coiffe des rotateurs objectivée par [9]. 6 mois sous réserve d'une durée d'exposition de 6 mois) Travaux comportant des mouvements ou le maintien de l'épaule sans soutien en abduction : - avec un angle
Source officielle1ère chambre
68d5a739876d446c8f4a4f7a
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Et que « l’accès Est de la parcelle D868 via la parcelle n°1236 a une largeur moyenne de 3m50 et est composé de deux virages à angles doit.
Source officielle1ère ch. - Sect.4
66a1534dbfa4c7b1df1c61ef
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Société POLTRONESOFA’ FRANCE EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE Suivant bon de commande en date du 4 mars 2023, Monsieur [F] [E] et Madame [D] [X] épouse [E] ont fait l'acquisition d'un canapé d'angle
Source officielle3ème chambre 3ème section
66294e0b204c0caeeb991f34
24 avril 2024
24 avril 2024
la mise en avant du modèle en premier plan en floutant légèrement l'arrière-plan” - photo n°2 “[G], “l'originalité se caractérise par le choix de la couleur, le format paysage plutôt que portrait, l'angle
Source officielleAF - Divorces
69dfe6f8cdc6046d475e8258
9 avril 2026
9 avril 2026
Le présent jugement a été signé par Madame Géraldine GUEHO, première vice-présidente exerçant les fonctions de Juge aux Affaires Familiales et Madame Angèle LAROCHE, greffier lors du prononcé.
Source officiellePage 10 sur 102