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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
DROIT COMMUN
6977ce69cdc6046d47cce30d
20 janvier 2026
20 janvier 2026
86) demeurant [Adresse 7] non constituée Monsieur [J] [N] née [T] né le [Date naissance 2] 1978 à [Localité 8] demeurant [Adresse 7] non constitué COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Carole BARRAL
Source officielleRéférés
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6 janvier 2026
6 janvier 2026
N° minute : 26/00010 N° RG 25/00281 - N° Portalis DBZ7-W-B7J-FYKJ du 06 Janvier 2026 ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Grosse à Me BARETS Copies à Me THIBAUD le 06 JANVIER 2026 Par mise à disposition au Greffe
Source officiellePOLE CIVIL section 5
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10 janvier 2025
10 janvier 2025
INCIDENT POLE CIVIL section 5 Par mise à disposition au greffe du tribunal judiciaire de Nancy, le 10 janvier 2025, a été rendue l’ordonnance dont la teneur suit : Composition : Madame Mathilde BARCAT
Source officielleTPROX - Service civil
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3 avril 2026
3 avril 2026
PEUPLE FRANÇAIS A l'audience publique du juge des contentieux de la protection du Tribunal judiciaire de Lyon, Tribunal de proximité de Villeurbanne tenue le 03 Avril 2026, sous la présidence de BARRET
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
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10 octobre 2024
10 octobre 2024
H] [V] / CPAM DE [Localité 2] NAC : 89A TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE POLE SOCIAL JUGEMENT DU 10 OCTOBRE 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président Odile BARRAL
Source officielleJ.L.D. HSC
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26 avril 2024
26 avril 2024
Il existe beaucoup de barrages. Il est relevé des attitudes d’écoute.
Source officielleChambre 3 - CONSTRUCTION
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12 juillet 2024
12 juillet 2024
VAREO, prise en la personne de son représentant légal en exercice JUGEMENT DU 12 Juillet 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Madame Nadine BARRET, Vice-Présidente, statuant à juge unique
Source officielleChambre 3 - CONSTRUCTION
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10 janvier 2025
10 janvier 2025
GENERALE DU GOLF DE COUNTRY CLUB DE GASSIN, représentée par son Président gestionnaire, l’agence DI LUCA C/ [T] [Z] JUGEMENT DU 10 Janvier 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Madame Nadine BARRET
Source officielleJ.L.D.
677daad5b032d83cfd3ee130
7 janvier 2025
7 janvier 2025
certificat d'admission daté du 29 décembre 2024 à 17:21, le docteur en médecine atteste qu’il présentait une désorganisation idéo affective et comportementale et un discours incohérent comprenant des barrages
Source officielleJ.L.D. HSC
65b2afa5fd6229a4e5874686
25 janvier 2024
25 janvier 2024
aux urgences de l’hôpital [5] le 13 janvier 2024 dans un contexte de rupture avec l’état antérieur et automutilation (attitudes d’écoute, scarification de la joue, désorganisation psychique avec des barrages
Source officielleJ.L.D. HSC
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26 décembre 2023
26 décembre 2023
Il ressort en particulier de l’avis médical motivé que Madame [Y] [V] a un “contact distant, des effets abrasés, un discours provoqué, peu informative et pauvre, un barrage au cours de l’entretien, des
Source officielleCABINET JAF 5
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6 janvier 2026
6 janvier 2026
avocats au barreau de BORDEAUX, avocats plaidant d’une part, Et, Monsieur [O] [S] [Y] né le [Date naissance 1] 1978 à [Localité 13] [Adresse 2] [Localité 7] représenté par Maître Isabelle JIMENEZ-BARAT
Source officielleRéférés
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11 octobre 2024
11 octobre 2024
Portalis DBX4-W-B7I-TAXZ MINUTE N° : 24/ DOSSIER : N° RG 24/01273 - N° Portalis DBX4-W-B7I-TAXZ NAC: 54G FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à la SELARL MESSAUD & PONS-TOMASELLO à Me Rebecca-Brigitte BARANES
Source officielleSI
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14 octobre 2024
14 octobre 2024
PARIS venant aux droits de la BANQUE PATRIMOINE ET IMMOBILIER (BPI) agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représenté par Maître Patrick BARRET
Source officielleService des référés
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3 juillet 2025
3 juillet 2025
granuleux, traces de peinture, matériel de chantier et résidus visibles, poussière de plâtre, fils électriques visibles au-dessus de l'évier, tableau électrique non étiqueté, câbles non branchés, barrettes
Source officielleSI
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13 janvier 2025
13 janvier 2025
B 302 493 275 50, boulevard de Sébastopol - 75155 PARIS CEDEX 03 agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Maître Patrick BARRET
Source officielleTPROX - Service civil
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3 avril 2026
3 avril 2026
PEUPLE FRANÇAIS A l'audience publique du juge des contentieux de la protection du Tribunal judiciaire de Lyon, Tribunal de proximité de Villeurbanne tenue le 03 Avril 2026, sous la présidence de BARRET
Source officielleJUGE LIBERTE ET DETENTION
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9 octobre 2025
9 octobre 2025
Désorganisation du cours de la pensée avec barrages, idées délirantes de persécution concernant les pompiers et le personnel soignant, de mécanisme interprétatif.
Source officielleREFERES
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3 octobre 2025
3 octobre 2025
COQUE PISCINE PROTECTION, immatriculée au RCS de TOULON sous le numéro 834 183 006 dont le siège social est sis 1432 route du Barrage - 83200 LE REVEST LES EAUX, prise en la personne de son dirigeant
Source officielleCHBRE PROX PONTOISE
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13 janvier 2026
13 janvier 2026
JUDICIAIRE DE PONTOISE Chambre de proximité Service civil [Adresse 3] [Localité 5] -------------------- Au greffe du Tribunal judiciaire de Pontoise, le 13 JANVIER 2026 ; Sous la Présidence de Claude BARANES
Source officiellePage 10 sur 30