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4 375 résultats pour « Boiss »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre des référés

6700426ec34eb4cc857b7c74

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Fouilles quasi systématique des boîtes aux lettres des habitants, . Certains rentrent dans leurs studios par la fenêtre en montant par exemple sur les containers, . Odeurs de cuisine, .

Source officielle

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6792b065304ff28fe37e6453

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Le 08 janvier 2021, un certificat médical de prolongation a été établi faisant état d’une « Gonalgie gauche mais également douleurs des deux pieds droit et gauche du fait de la boiterie, du mauvais positionnement

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

6615831fdb5098996d5a43df

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

vendeur ne s’est pas présenté à l’expertise amiable du 02 août 2023 ; que l’expert a relevé que le vice était au minimum en germe au moment de la transaction et a estimé le coût du remplacement de la boîte

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 3

69d54793cdc6046d476f6e2b

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

[N] [A] [R] et Mme [Q] [L] [U] [I] par la présence de leurs noms sur les boites aux lettres de l’immeuble ainsi que par la confirmation du voisinage, les défendeurs n’ont pas constitué avocat ni comparu

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

67ec5ebedd062d9f810eaa48

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Au soutien de ses prétentions, elle expose que le véhicule est tombé en panne moins de deux mois après son achat et que l’expertise amiable a permis de révéler la gravité des désordres puisque la boîte

Source officielle
TJ

Pôle social

686424b70bb2f8a66ca5f845

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

car au cours de mes nombreuses communications avec les agents de la caisse toutes mes démarches étaient dans ce sens (…) sur les conseils des agents, j'ai déposé un courrier de contestation dans la boite

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

66352a50e4b5292aaa662a5d

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

[K] [X], ayant fait état dans son pré-rapport de désordres mécaniques affectant notamment la boîte à vitesses, M.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

668ed1312980a82f59d98f7c

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

ampoule, soit 870 euros hors taxes par boite ; -une boîte de 20 ampoules LED Flammes - E15 - 4 W - 4000K pour un prix de 18 euros hors taxes par ampoule, soit 360 euros hors taxes par boite.

Source officielle
TJ

Référés Civils Cab. 1

686848554965b5d9df3285ef

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

préjudices subis ; - condamner la Sccv [Localité 16] à leur remettre les clefs donnant accès aux communs du Bâtiment A de la Résidence le [Localité 16] sis [Adresse 6] [Localité 23] et les clefs des boîtes

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

6866db9ed33109fd079b3b6b

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Il rappelle la singularité deslieux, dans un espace boisé, les propriétés bâties étant desservies par une route privée, propriété de l'ASL du [Adresse 30] dénommée [Adresse 21], qui débouche sur la voie

Source officielle
TJ

TPX POI CG FOND

669ea7df998cb644d8de92b6

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

EXPOSE DU LITIGE En date du 24 avril 2023, Monsieur [T] a acquis de la société HCM CAR un véhicule d’occasion de marque TOYOTA au prix de 6 590 € ; Le 19 janvier 2024, ce véhicule a subi une panne de boite

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

DBZ5-W-B7J-KCCN du rôle général S.A.R.L. SMBSc/S.A

68717482d395d6ba9f2aa9be

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

SMBS c/ S.A.R.L. 2 PLAY la SCP BOISSIER GROSSE le - la SCP BOISSIER Copie électronique : - la SCP BOISSIER Copie : - Dossier TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND ORDONNANCE DE

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

6a16024dcdc6046d47077ede

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

/01045 - N° Portalis DBZ5-W-B7J-KLVH du rôle général [H] [Q] [Y] [X] épouse [Q] c/ [V] [J] [N] [U] GROSSES le , Maître Marius LOIACONO de la SCP LOIACONO-MOREL-MASSENAT - Maître Philippe BOISSIER

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TJ

Civil JCP PROCEDURE ORALE

67f589debbf04ef7857c19dd

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

rongé, absence de poignée, trous en partie haute) » ; * Boiseries : l’état des lieux d’entrée mentionne un bon état et l’état des lieux de sortie indique que les peintures des boiseries sont « dégradées

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 3

668839dc342d338c20d312d9

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

 ;Le 21 février 2013 : 1 boîte de 100 gélules de 250 mg et deux boites de 50 comprimés de 500 mg ;Le 2 avril 2013 : 1 boîte de 100 gélules de 250 mg et deux boites de 50 comprimés de 500 mg ;Le 25 mai

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

69d6c04acdc6046d47911fa7

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Il était également cédé avec une facture émise par la S.A.S CAR SERVICES faisant état d’une intervention sur le véhicule le 3 janvier 2025 sur la bague d’étanchéité, l’huile de boîte, vidange de boîte

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

69d94ccacdc6046d47ce60f4

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

le logement à [Localité 2], il ne peut lui être reproché de l'avoir prêté à titre gratuit, la clause du bail interdisant ce prêt étant d'ailleurs abusive et qu'il avait bien mis sur l'étiquette de la boite

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TJ

Chambre des référés

6a10b006cdc6046d479c0ca5

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Localité 3] a fait assigner en référé Madame [G] [Q] aux fins d'obtenir sa condamnation à : - régulariser, par voie de résolution soumise à l'assemblée générale de copropriété, l'installation du cabanon en bois

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TJ

Chambre 7/Section 3

67ec29cadd062d9f810e0109

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

L’expert amiable met en évidence une casse importante du carter de boite de vitesse, des souillures importantes et dépôts graisseux relevés sur les parties brisées sur le carter de la boite de vitesse

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TJ

Quatrième Chambre

65aad12e0c777d3ec8ebc9b9

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Dépenses de santé futures * Les boîtes de pansements Monsieur [O] demande la prise en charge de l'achat d'une boîte de pansements par semaine au prix de 6,50€ depuis la date de consolidation jusqu'au

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