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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7eme chambre-Proc orales
677d8d8ab032d83cfd3e9b3b
7 janvier 2025
7 janvier 2025
le train présente un jeu important et le pneu est uséLe pneu dans le coffre est le pneu avant droit d’origine, il est usé tout comme la roue de secours placée sous le véhiculeLe support de serrure du capot
Source officielle1ère Chambre civile
6719449a1486831808a00c3a
8 octobre 2024
8 octobre 2024
SOUPART, greffier principal; a été appelée l’affaire entre : DEMANDEURS AU PRINCIPAL DÉFENDEURS L’INCIDENT Monsieur [J] [W] né le 06 Septembre 1958 à LENS (PAS-DE-CALAIS), demeurant 9 Rue Henri Cadot
Source officielle18° chambre 1ère section
660c4d2e1ff97dabd6b86261
2 avril 2024
2 avril 2024
pour le lot : 0147-01 Tous représentés par Maître Matthieu BERGUIG de la SELEURL MATTHIEU BERGUIG AVOCAT, avocats au barreau de PARIS, avocats postulant, vestiaire #A0596, et par Maître Stéphane CALLUT
Source officielleChambre 6/Section 3
65a5809f919da7c4f1759e26
15 janvier 2024
15 janvier 2024
2895789004, appel en garantie [Adresse 9] [Localité 19] représentée par Maître Samia DIDI MOULAI de la SELAS CHETIVAUX-SIMON Société d’Avocats, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : C0675 Société CADOT
Source officiellePôle social
65c28438a2af13da68679b8e
22 janvier 2024
22 janvier 2024
[D] chargeait la galette de feuillard dans la machine 153 ; selon les premières constatations, il a été retrouvé coincé entre le capot et le bâti de machine.
Source officielle0P10 Aud. civile prox 1
67bf6cfff1062435dd169e17
22 juillet 2024
22 juillet 2024
Date naissance 2] 1981 à [Localité 5], demeurant [Adresse 1] non comparant EXPOSE DU LITIGE Suivant offre préalable acceptée le 17 février 2016, la CAISSE DE CREDIT MUTUEL [Localité 4] CABOT
Source officielle0P12 Aud. civile prox 3
68f28ab6e97b8c1829957dfe
14 octobre 2024
14 octobre 2024
BELLA VISTA, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Stéphane CALLUT, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDEURS Madame [J] [O], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Hichem
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
670975e306866c0645d3bba0
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Monsieur [R] s’est blessé le 23 mai 2017 en soulevant le capot d’un véhicule qui implique nécessairement le port d’une charge lourde.
Source officielleJuge de l'exécution
68e88b5c3ea43407b9fbae33
9 octobre 2025
9 octobre 2025
D’AIX EN PROVENCE JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT DU 09 OCTOBRE 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Carole ALBERT, juge de l’exécution Greffier : Ophélie BATTUT Exécutoire à Me Stéphane CALLUT
Source officielleJCP
686c1530dd7001754d61cdb2
7 juillet 2025
7 juillet 2025
2025 Débiteur : Madame [T] [V] [J] [R] [O] Copie certifiée conforme délivrée le : à : - CA CONSUMER FINANCE - [T] [V] [J] [R] [O], - CENTRE EUROPEEN DE FORMATION, - DIAC, - CABOT
Source officielleRéférés
670eaf001c3411ff34528789
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Par acte du 22 février 2024, les loyers étant impayés, la SA WILLEM, prise en la personne de son administrateur judiciaire, la SELARL AJILINK-LABIS-CABOOTER, a fait assigner la SAS ARTEMIS TELESURVEILLANCE
Source officiellePCP JTJ proxi fond
668ed1312980a82f59d98f82
9 juillet 2024
9 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Jean-eric CALLON Copie exécutoire délivrée le : à : Me Catherine FRANCESCHI Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond
Source officielle3ème Chambre
6786c488df5b5c7d10ca7b20
13 janvier 2025
13 janvier 2025
[Adresse 24] défaillant Madame [L] [H] née le [Date naissance 7] 1945 à [Localité 29], venant aux droits de Madame [DL] [GR] prédécédée, demeurant [Adresse 26] représentée par Maître Christelle CAPLOT
Source officielle0P14 Aud. civile prox 5
6807e11aeb5d421e6c59917e
10 avril 2025
10 avril 2025
10 Avril 2025 Président : Madame Christine ZARB, Vice-Présidente Greffier : Madame Anaïs ALI, Greffier Débats en audience publique le : 09 Janvier 2025 GROSSE : Le 10 Avril 2025 à Me Stéphane CALLUT
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
679aad95e9a46d1f5a76ba58
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Le conseil rappelait les circonstances de l’accident à savoir la chute d’un capot de 26 kilos lui sectionnant l’index de la main droite alors qu’il tenait ce capot de sa main gauche.
Source officielle0P12 Aud. civile prox 3
67cf3e48b569ccabeb8e2e9a
13 janvier 2025
13 janvier 2025
intervention de la société Cannet Auto Dépannage relative au remorquage du véhicule immatriculé [Immatriculation 3] le 4 mars 2024 portant la mention « VL en feu » ainsi que des photograhies dudit véhicule le capot
Source officielleChambre 1
686449080bb2f8a66ca66ff1
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Les réserves levées étaient les suivantes : « cylindre serrure ouvrant non fournis » et « reste nettoyage + capots de spot ».
Source officiellePREMIERE CHAMBRE
67804f019c3ba90f51dc9d53
9 janvier 2025
9 janvier 2025
chauffage des locaux tertiaires de l’immeuble, concernant les lots professionnels occupés par le Cabinet de Radiologie GRIM, la SNCF et DENTAL ; • de dysfonctionnement des dispositifs de comptage de calories
Source officiellePCP JTJ proxi fond
69d94c4fcdc6046d47ce5826
9 avril 2026
9 avril 2026
Elle soutient que sur la période d’indemnisation demandée par Monsieur [D] [M], les nuisances sonores ont été réduites par l’installation en 2023 d’un doublage des capots des installations bruyantes et
Source officielle4ème chambre 1ère section
6633d9f9c0d3e3fe99d16c5f
30 avril 2024
30 avril 2024
Portalis 352J-W-B7G-CYELG N° MINUTE : Assignation du : 24 Octobre 2022 JUGEMENT rendu le 30 Avril 2024 DEMANDEUR Monsieur [N] [S] [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Me Jean-Eric CALLON
Source officiellePage 10 sur 21