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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Saisies immobilières
68eebde922996ce544846583
10 octobre 2025
Il n’a par ailleurs justifié d’aucun élément permettant d’espérer une telle reprise, alors que la déchéance du terme a été prononcée.
JCP - CIVIL2
6966a5d3cdc6046d472e4867
13 janvier 2026
CAISSE D’EPARGNE ET DE PREVOYANCE LOIRE CENTRE, (RCS ORLEANS n°383 952 470) dont le siège social est sis 7 Rue d’Escures - 45000 ORLEANS agissant poursuites et diligences de son Président du Directoire
Juge Libertés Détention
6958477c75782d5f06995167
2 janvier 2026
Bonne année et j'espère que vous aller m'amener de bonnes nouvelles.
697ac2c3cdc6046d470b5fd1
PCP JCP ACR référé
669ff4b2d9953d09165b577f
19 juillet 2024
objectif d’accueil du plus grand nombre de jeunes travailleurs, étudiants et stagiaires, comme au caractère normalement précaire de la situation de jeune travailleur aux ressources modiques, qui permet d’espérer
Chambre 28 / Proxi fond
66db4321f06e1567cdd9f2bb
29 avril 2024
Il indique avoir repris une activité professionnelle en tant que chauffeur de taxi et espérer percevoir des revenus de l’ordre de 2.000 à 3.000 euros par mois.
Surendettement
670d6105d1ffbed0eed8e5bb
14 octobre 2024
En outre, aucun élément ne permet d'espérer une amélioration significative de sa situation financière dans les deux années à venir, de sorte que les conditions pour que soit prononcée une suspension de
Juge libertés & détention
670423018d5cd4a87590806f
7 octobre 2024
des garanties de représentation, il fait tout pour s’intégrer, il est suivi pas la mission locale Le représentant de l’administration répond à l’avocat ; L’intéressé entendu en dernier déclare : “J’espère
4ème chambre 2ème section
668d7ffc53e3bdd077867685
4 juillet 2024
En revanche, dès lors que l'investissement n'a pas eu lieu, et que les stipulations contractuelles sont suffisamment équivoques pour n'espérer aucun retour sur investissement certain, Mme [K] [E] n'est
Ch4.3 JCP
68ae235caf40da9b7b1775cb
3 juillet 2025
En l’espère, il résulte des éléments du dossier que le contrat de crédit a été conclu sous la forme électronique.
TJ - CIVIL2
67d09659c33be7966c9a6fb4
14 janvier 2025
En effet, l'acheteuse d'un véhicule d'occasion de plus de 20 ans ne peut raisonnablement espérer acquérir, au prix de 4.000 €, un véhicule en parfait état, sans usure et sans aucune fuite ou dysfonctionnement
CTX PROTECTION SOCIALE
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10 avril 2025
Il est espéré que cette reconnaissance - parfaitement justifié en fait et en droit - apaisera madame [U] et lui permettra de reprendre confiance en elle et de mettre en perspective cette mauvaise expérience
REFERES
68657c8772b7e1b6bf1d9bcf
2 juillet 2025
par l’entreprise ROUCHY CARRELAGE n’est ni viable ni conforme aux règles de l’art et une reprise doit être effectuée, la prestation réalisée ne correspondant pas à la qualité qui était initialement espérée
1ère Chambre civile
67eda579da9e15c513203606
1 avril 2025
Toutefois, il espère que son activité pourra se développer dans les mois à venir.
JEX
66a7ef41b9f14d1b77641cad
Elle s’est cependant inscrite sur la plateforme Al’in en vue de l’attribution d’un logement social, et est en attente de validation de son dossier ; elle espère pouvoir bénéficier d’un logement au titre
Chambre 5/Section 3
6a0b6184cdc6046d471d2c21
18 mai 2026
[A] [K] sont des mentions indispensables à l’exécution forcée de la décision qu’il pourrait espérer obtenir, alors qu’il n’est pas contesté qu’il disposait par ailleurs de l’indication des nom, prénom,
Chambre 03 CONTRAT RESPTE
6799491dca73a1c9dee8b95c
6 janvier 2025
Si Madame [B] [G] justifie avoir fait l’objet d’une procédure d’expulsion après l’accident le 2 octobre 2020, cela ne l’a pas pour autant privé d’espérer tout projet personnel de vie.
Chambre 9 cab 09 F
65b7f8e5858823c56e0cb95a
10 janvier 2024
Or, le dossier ne porte trace d’aucune proposition écrite d’un investissement immobilier sur [Localité 10] avec les financements et les rendements espérés comme il est d’usage en la matière et qui permet
Civil TJ PROCEDURE ORALE
670ed2241c3411ff345ca9df
Lors de la confrontation, Monsieur [X] a maintenu ses déclarations, à savoir qu’il a poussé Monsieur [N] et que celui-ci lui a porté alors un coup de poing au menton et qu’il a esquivé ses autres coups
Référés
6708339f89f19e8c50fb308a
10 octobre 2024
[A] [I], pour avoir réalisé les études préliminaires et l’esquisse du projet.
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