Catalogue 114 – ligne 118 – [O] [G] au prix de 5 500 € Catalogue 115 – ligne 119 – [O] [G] au prix de 6 500 € Catalogue 116 – ligne 120 – [O] [G] au prix de 5 000 € -Claude Aguttes SAS Croisière jaune

des délais de paiement de 24 mois en faisant valoir qu’elle est une petite société unipersonnelle qui exploite une activité artisanale, qu’elle n’a cessé d’être confrontée à des difficultés (gilets jaunes

résine et tartre sur les flexibles douche et la bouche d'évacuation ; - dans le séjour / cuisine : porte couverte de traces de souillures et plusieurs éclats ; revêtement de sol encrassé avec tâche jaune

En outre, l'aspect extérieur des façades, de couleur bleu, vert, orange et jaune modifient de façon manifeste l'aspect extérieur de l'immeuble et de l'ensemble des bâtiments, et nécessitait, conformément

DU JARDIN DE L’ÉTAT a méconnu ses obligations contractuelles ; qu’elle a procédé au ravalement de la façade basse de l’immeuble et l’a repeinte en gris alors que celles de l’immeuble sont de couleur jaune

fissuré ; un évier deux bacs avec égouttoir +un mitigeur, ensemble sale ; une plaque de cuisson électrique double feu, sale et hors de fonctionnement ; un radiateur descellé ; murs abimés ; grille jaunie

A titre subsidiaire, elle soutient que la victime ne démontre pas la position anormale des câbles, en ce qu’ils étaient matérialisés au sol avec du scotch noir et jaune puis beige, de sorte qu’ils étaient

Il fait état d’un patrimoine propre composé d’une assurance vie de 11 101 euros, d’un compte carré jaune de 3323 euros, d’un LDD solidaire de 10 134 euros.

Je relève également des traces jaunies d’humidité plus anciennes. […] certaines dalles présentent des auréoles plus sombres tendant vers le marron.

Société VHV ASSURANCES FRANCE prise en la personne de son représentant légal en exercice, en qualité d’assureur de la société [T] MAXIME [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Pierre-François GIUDICELLI

, “Silence dans les vestiaires”, “Les révoltés du Linky”, “Cauchemar à la cantine”, “Gilets jaunes, l'onde de choc”, “Violence, la surenchère”, “Quand la justice se trompe”, “Rougeole, l'alerte rouge”,

obligations de payer une somme d’argent, bien que générant des intérêts au taux légal, peuvent être assorties d’une astreinte (Com, 3 déc 1985, publié ; Soc, 29 mai 1990, n°87-40.182, publié ; Soc, 12 jan

association Loi 1er Juillet 1901, immatriculée au répertoire SIRENE sous le n° 314 979 642, dont le siège social est sis Piscine Mérosier Narbal - Rue Mérosier Narbal - 97122 BAIE-MAHAULT, Représentée par Me Jan-Marc

occupation par Madame [N] [D], à savoir un choc au niveau du receveur de douche, des traces noires, de meubles et de rayures sur le parquet dans la chambre 1 (bleue), d’une rayure dans la chambre 2 (jaune

Malgré des réparations préconisées par l’expert, les désagréments sont réapparus dans le couloir du rez de chaussée au niveau des bouches d’aération et il a été noté la présence d’une auréole au niveau jaune

suivantes : Remplacement du coffret électrique en façade par un autre coffret d’une taille plus importante permettant la délivrance d’une puissance minimale de 122 Kva (passage d’un tarif bleu à un tarif jaune

mètres sur le chemin existant à partir du chemin départemental n°430 sur la parcelle cadastrée BE n°[Cadastre 7] au profit de la parcelle des époux [S] cadastrée section BE [Cadastre 6], teintée en jaune

sont constatées sur l’encadrement de la porte ainsi qu’une griffure sur la face extérieure de la porte ; concernant l’entrée : le carrelage recouvrant le sol est affecté de multiples traces, une tache jaune

Le papier peint est en partie dégradé et sali et la peinture est écaillée, jaunie et salie au plafond. Les plinthes en bois sont sales.

L’extrait du plan cadastral informatisé en date du 30 mai 2007, sur lequel Monsieur [U] [M] a surligné en jaune les zones de nettoyage ou à nettoyer, ne suffit pas à établir la réalité, l’étendue ni le