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350 résultats pour « Jeuge Doungue »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PS ctx technique

69d7f958cdc6046d47af12d0

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Le 6 septembre 2022, Monsieur [N] [D], jeune majeur, a formé une demande auprès de la Maison Départementale des Personnes Handicapées (MDPH) de [Localité 1] afin de bénéficier de l'allocation aux adultes

Source officielle
TJ

2ème chambre Cab4

67ec3142dd062d9f810e1cb2

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

est incompatible avec des manœuvres de force répétées, des efforts de soulèvement même minime comme celui de prendre une casserole ou un faitout, les efforts de soulèvement qu’impose le transport de jeunes

Source officielle
TJ

REFERES

67f966ed0ea89248182a8155

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

DÉBATS : A l’audience publique du 10 Mars 2025 A l’issue des débats, il a été indiqué que la décision sera rendue par mise en disposition le 07 Avril 2025 * * * EXPOSE DU LITIGE Vu le décès du jeune

Source officielle
TJ

CIVIL

68dd94ad548223b2c7ad5108

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

. - un œdème et une douleur de la jambe avec mise en place d'une botte en résine puis d'une botte en velcro avec appui partiel autorisé. * au titre de la chute accidentellement survenue le 05 novembre

Source officielle
TJ

CH GENERALISTE B

6983aa33cdc6046d47ee143b

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

élévation antérieure, de 75 ° de l’élévation latérale, de 30 ° de la rotation externe, du mouvement complexe main dos, main nuque possible mais difficile et idem pour pose main épaule opposée - des douleurs

Source officielle
TJ

4ème chambre

6686f790e74459e0c7eda75c

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

retenir l’existence d’une pénibilité accrue, dès lors qu’il a relevé la nécessité pour Monsieur [N] [U] “d’adapter ses positions de travail, par des modifications en cours de journée”, en raison de douleurs

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65a58420919da7c4f1789fab

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

évidence que la conduite d’un engin de chantier génère des vibrations qui se propagent l’ensemble du corps par le siège pour un opérateur assis et qu’à la longue les vibrations peuvent provoquer des douleurs

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6a109a3ccdc6046d479a72e7

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

- Nature de l’accident : Il a été victime d’un malaise (douleurs au thorax et suées). - Objet dont le contact a blessé la victime : aucun. - Eventuelles réserves motivées : Réserves sur l’absence de

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

686425de0bb2f8a66ca5fb31

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Il est indiqué que cela l'a fait tomber sur la fesse droite et qu'il a ressenti des douleurs toute la journée dans sa jambe droite et sa fesse droite.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6696bc899a603a692911c6f4

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

[S] ne pleure jamais, il demande seulement une caresse et un bisou et repart jouer, même si parfois, il doit ressentir une douleur. [S] parvient davantage à se poser à une activité.

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

69dd4f30cdc6046d4720a616

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

le recours de tiers ou non, - recueillir les dires et doléances de la victime (ou de son entourage si nécessaire), en lui faisant préciser notamment les conditions d'apparition et l'importance des douleurs

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

65cbc20c8ddbf41d3f42aca5

T. Judiciaire

5 février 2024

5 février 2024

1997, âgée de 20 ans lors de l'accident du 29 avril 2017, 21 ans à la date de consolidation le 25 janvier 2019 , et de 26 ans au jour du présent jugement, et exerçant la profession d’éducatrice de jeunes

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

670d5fd5d1ffbed0eed8cc2f

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

En l’espèce, l’expert conclut sur ce poste de préjudice en indiquant que la victime rapporte quelques douleurs de l’épaule droite lors de certaines manouvres d’ostéopathie, sans véritablement se prononcer

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

678562a1aaacbea0fe67fb29

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

sollicite aussi sa mise hors de cause en faisant valoir que Monsieur [D] ne rapporte pas la preuve que le geste de son camarade, à l’origine de son préjudice, constituerait une violation d’une règle de jeu

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69854605cdc6046d471f169d

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

[V] [W], ergothérapeute, de janvier 2024, mentionne que « [I] est une jeune fille à l’aise avec l’adulte que cela soit en présence de son papa ou en relation duelle. » Il a conclu que « [I] a une lenteur

Source officielle
TJ

17ème Ch. Presse-civile

65c3d9cdc432ce7d11a6fde8

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

article est illustré de cinq photographies, dont quatre représentent le demandeur : - Sur les trois quarts de la page 8, une photographie de [Y] [F] tenant un enfant dans ses bras, accompagné d’une jeune

Source officielle
TJ

Service des référés

68e409c5681ed727f2a444a1

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

. - Préjudice d'agrément pour les activités mettant en jeu les membres inférieurs en salle de sport. - Préjudice professionnel prévisible sous forme d'une fatigabilité à la marche, d'une pénibilité accrue

Source officielle
TJ

4ème chambre

677d8d8db032d83cfd3e9b93

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Cette capacité de travail résiduelle ne peut être ignorée, ce d'autant qu'il est encore jeune et peut accéder à des formations aux fins de reclassement professionnel.

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

695c0c9f75782d5f06e3a558

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Le 14 octobre 2019 se plaignant d’une douleur persistante au mollet droit et d’une boiterie,[D] [T] a consulté le docteur [W] qui a constaté une perte de substance du mollet droit, une flexion plantaire

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

65848c78e41137cbf9fc4393

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Après consolidation fixée au 31 décembre 2016 à la fin des séances de kinésithérapie, l’expert retient un déficit fonctionnel permanent de 6 % en raison de douleurs de la cheville gauche ne nécessitant

Source officielle

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