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1 362 résultats pour « Lane »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référé président

67a66d969324999a647a7eb5

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

LABBE prise en son liquidateur amiable M. [Z] [K], la société LE RABOT VENDEEN, la société LM DECORS, la S.A.R.L. PLACAIS TPG, la S.C.C.V. CHRISVAL, la S.A.R.L. TERTRIN, la S.C.P.

Source officielle
TJ

Procédures orales

68682bf74965b5d9df31e13d

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Pour autant, la teinte de la lame ne figure pas parmi celles présentées sur l’échantillon. Au vu de ces incohérences, il ne sera pas tenu compte de cette pièce.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66f45016ee05e3ee32ca6641

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

TRANSPORTS GUYAMIER C/ CPAM DES LANDES ______________________________ N° RG 22/00001 N° Portalis DBX6-W-B7F-WF76 ______________________________ CC délivrées le: à S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

68681ad74965b5d9df314cb3

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

: N° RG 25/00202 - N° Portalis DBXZ-W-B7J-CVYD TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ALÈS République Française, au nom du Peuple Français, Chambre des Référés CIVILE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur LANES

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE

6a17381ecdc6046d47256846

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

le numéro 340 183 565 [Adresse 3] [Localité 3] Rep/assistant : Maître Olivier DIVERNET de la SELARL COUSSEAU PERRAUDIN GADOIS DIVERNET, avocat au barreau de DAX Rep/assistant : Maître Eric-Gilbert LANEELLE

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE

68e94d7e3ea43407b9102866

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

au RSC de [Localité 9] sous le numéro 542 110 291 [Adresse 1] [Adresse 7] [Localité 6] Rep/assistant : Maître Géraldine JAMBON, avocat au barreau de BAYONNE Caisse Primaire d’Assurance Maladie des LANDES

Source officielle
TJ

REFERES GENERAUX

66feeb12172da17169eabe0e

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

comparaitre devant le président du tribunal judiciaire de Draguignan, statuant en référé, tendant à la désignation d'un expert relativement aux dysfonctionnements qu'elle allègue affectant le véhicule LAND

Source officielle
TJ

REFERES

67f966ef0ea89248182a816a

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

NATURE ET JARDINS SERVICES gérée par Monsieur [N] [G], au domicile de Monsieur [S] [Z] et de Madame [C] [S] sis 35 rue de Chavannes à Morancez au cours des années 2019 et 2020 ; Vu la fourniture des lames

Source officielle
TJ

Élection professionnelle

668833fb342d338c20d2474a

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

de la SELARL CAPSTAN LMS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : K0020 Société EUROP ASSISTANCE HOLDING, dont le siège social est sis [Adresse 20] représentée par Maître Alexandra LORBER LANCE de

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6581e9563ea7c8c11251a7a9

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

C/ Sur le désordre relatif à la terrasse extérieure Les photos produites dans le rapport d'expertise montrent une terrasse extérieure en bois présentant un pourrissement avancé des lambourdes et lames

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

65de3b72fdef86f94a66f604

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Localité 9] sous le n° 382 506 079, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Katell FERCHAUX-LALLEMENT

Source officielle
TJ

Chambre des référés

69fe4f8ccdc6046d47174df6

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Entre Monsieur [J] [N], né le [Date naissance 1] 1946 à [Localité 1] (Corse du Sud),demeurant [Adresse 1] Rep/assistant : Me Julia TIBERI, avocat au barreau d’AJACCIO D’une part Et Société GREAT LAKES

Source officielle
TJ

1ère chambre

67eee1a0b848dd6814c619e7

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège dont le siège social est sis [Adresse 3] Rep/assistant : Maître Bérengère SOUBEILLE de la SELARL LALLEMENT

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TJ

DROIT COMMUN

6974e1d7cdc6046d4790a715

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

ASSURANCES) devant le tribunal judiciaire de Poitiers (1ère chambre civile) pour obtenir principalement la réparation de ses préjudices résultant de travaux qu’il estime non conformes sur son véhicule LAND

Source officielle
TJ

JEX

6a0cbf26cdc6046d473b19d5

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Le Laitous Une maison d'habitation en pierres comprenant : - Au sous-sol : buanderie, chaufferie, atelier, cellier - Au rez-de-chaussée surélevé : entrée, cuisine aménagée et équipée (réfrigérateur, lave-vaisselle

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TJ

Référés Cabinet 3

69d01db0cdc6046d47068fa7

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Prise en la personne de son représentant légal Non comparante Grosse délivrée le 03 Avril 2026 À -Maître Paul GUILLET EXPOSE DU LITIGE Madame [J] [C] a confié son véhicule de marque LAND

Source officielle
TJ

Chambre 10

6983e18bcdc6046d47f27750

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

de Sylvie DEHAUDT, Greffier EXPOSE DU LITIGE Suivant bon de commande et facture du 20 avril 2024, Mme [F] [L] a acquis auprès de la société HD Auto un véhicule d'occasion de marque LAND

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

669abbd130bd4f0c3f6cf5a5

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

JAGUAR LAND ROVER FRANCE [Adresse 5] [Localité 9] représentée par Me Gilles SERREUILLE, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, Me Antoine ASSIE, avocat au barreau de MEAUX, avocat postulant ==

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 3

67eda40cda9e15c51320314d

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

En l’espèce, il ressort du constat amiable d’accident automobile établi contradictoirement par les deux conducteurs le 18 août 2020 que le véhicule Land Rover immatriculé [Immatriculation 4] conduit par

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TJ

Référés

68e88b553ea43407b9fbabf6

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Elle expose qu’elle a acquis le 28 août 2019 un véhicule de marque LAND ROVER de type DISCOVERY SPORT immatriculé [Immatriculation 5] ; que depuis cet achat, les réparations ou entretiens nécessaires ont

Source officielle

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