L'amyotrophie de la jambe sera mesurée au niveau de la plus grande circonférence du mollet. - Blocage de la cheville en bonne position (angle droit) avec mobilité conservée des autres articulations du

Au vu de son âge, de ses doléances, de son examen clinique, il persiste une discrète amyotrophie du quadriceps et du mollet, une limitation de la flexion du genou à 110°, un discret œdème du genou droit

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 20 Mai 2026 A l'audience publique des Référés du Tribunal judiciaire d'ANGOULEME, tenue le 25 Mars 2026, par Madame Clémentine BLANC, Présidente, assistée de Madame Sylvie MOLLÉ

[T] [G], né le 20 mai 2020 à SAINT-PIERRE (974) 9 rue Claude Monet 36270 EGUZON CHANTOME Représenté par Maître Julio ODETTI, avocat au barreau de CHATEAUROUX DEMANDEUR, ET : S.A.S.

DE TOULOUSE JUGEMENT DU 12 Janvier 2026 Juge aux Affaires Familiales au Tribunal judiciaire de TOULOUSE : Madame Anne-Véronique BITAR-GHANEM, Première Vice-Présidente Greffier : Madame Méryl MONNET

DE TOULOUSE JUGEMENT DU 12 Janvier 2026 Juge aux Affaires Familiales au Tribunal judiciaire de TOULOUSE : Madame Anne-Véronique BITAR-GHANEM, Première Vice-Présidente Greffier : Madame Méryl MONNET

Jugement du 16 janvier 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : lors des débats et du délibéré Madame Marion RICHARD, Juge, Monsieur Christophe TROTIN, Assesseur représentant les employeurs, Madame Hélène MOTTET-AUSELO

JUDICIAIRE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 08 Avril 2026 Juge aux Affaires Familiales au Tribunal judiciaire de TOULOUSE : Madame Anne-Véronique BITAR-GHANEM, Première Vice-Présidente Greffier : Madame Méryl MONNET

immatriculée au RCS de [Localité 4] sous le n° [XXXXXXXXXX02] dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Laurent MARECHAL avocat au barreau de CHALON SUR SAONE, substituée par Annie MONNET-SUETY

JUDICIAIRE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 01 Avril 2025 Juge aux Affaires Familiales au Tribunal judiciaire de TOULOUSE : Madame Anne-Véronique BITAR-GHANEM, Première Vice-Présidente Greffier : Madame Méryl MONNET

à oscillo-battants et la porte d'entrée, caches-tempête sur une fenêtre du salon, plusieurs caches manquants sur les vis de l'escalier, gestionnaire de chauffage (thermostat) non fonctionnel (clé à molette

BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE c/, [O], [X] épouse, [F] copie certifiée conforme délivrée le 12/01/2026 à - Maître Anne-line CUNIN de la SELAS DU PARC - MONNET BOURGOGNE

W-B7G-WORW __________________________ 21 mai 2026 __________________________ AFFAIRE : S.A.S. [1] C/ CPAM DE L’[I] __________________________ CCC délivrées à S.A.S. [1] Me Carole MORET

sous le numéro 784 647 349, agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 12] représentée par Maître Anne GESLAIN de la SELAS DU PARC - MONNET

de 104,06 euros ; La présente ordonnance de référé a été mise à disposition des parties le 01 octobre 2025 par Madame Clémentine BLANC, président du tribunal judiciaire, assistée de Madame Sylvie MOLLÉ

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 07 Janvier 2026 A l'audience publique des Référés du Tribunal judiciaire d'ANGOULEME, tenue le 03 Décembre 2025, par Madame Clémentine BLANC, Présidente, assistée de Madame Sylvie MOLLÉ

DE TOULOUSE JUGEMENT DU 01 Octobre 2025 Juge aux Affaires Familiales au Tribunal judiciaire de TOULOUSE : Madame Anne-Véronique BITAR-GHANEM, Première Vice-Présidente Greffier : Madame Méryl MONNET

Jugement du 16 janvier 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : lors des débats et du délibéré Madame Marion RICHARD, Juge, Monsieur Christophe TROTIN, Assesseur représentant les employeurs, Madame Hélène MOTTET-AUSELO