Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CTX PROTECTION SOCIALE
65b161a3b9f94e984650b56f
23 janvier 2024
23 janvier 2024
fait le 23/01/2024 au palais de justice de Lyon, Madame Alice GAUTHE GREFFIERE Monsieur Julien FERRAND PRESIDENT Notification le : Une copie certifiée conforme à : S.A.S. [3], rep/assistant : Me Morgane
Source officielle2ème Ch Civile Cab 1
6a0cc39ecdc6046d473b767d
19 mai 2026
19 mai 2026
COLMAR, avocat plaidant, vestiaire 53 - partie défenderesse - Jacqueline CHAUVIN, Vice-Présidente, Juge aux Affaires Familiales au Tribunal Judiciaire de COLMAR, deuxième chambre civile, assistée de Morgane
Source officielleJ.L.D.
677ecd7cb01eea4cf01a386d
8 janvier 2025
8 janvier 2025
, avocat au barreau de LYON, [R] [J] né le 13 Septembre 1997 à [Localité 3] (ALGERIE) préalablement avisé , actuellement maintenu , en rétention administrative présent, assisté de son conseil Me Morgan
Source officielleChambre J.A.F. Cab 2
68682f794965b5d9df3200bf
3 juillet 2025
3 juillet 2025
2 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PONTOISE LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Jugement rendu le 03 Juillet 2025 par Monsieur Olivier LESOBRE, Vice Président délégué aux affaires familiales, assisté de Madame Morgane
Source officielleJ.L.D.
686c0ee3dd7001754d61b4eb
7 juillet 2025
7 juillet 2025
trente jours ; Vu l'extrait individualisé du registre prévu à l'article L. 741-3 du CESEDA émargé par l'intéressé ; PARTIES PREFECTURE DU PUY DE DÔME préalablement avisé, représentée par Maître Morgane
Source officielleJ.L.D.
686d609da2273490db1078ff
8 juillet 2025
8 juillet 2025
cabinet TOMASI, du barreau de LYON, [O] [L] né le 28 Décembre 1993 à [Localité 1] (ALGERIE) préalablement avisé, actuellement maintenu, en rétention administrative présent, assisté de son conseil Me Morgane
Source officielleChambre 1
68702682b8daa57c7f67b275
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Monsieur [K] [T] né le [Date naissance 2] 1970 à [Localité 5] (72) demeurant [Adresse 3] représenté par Maître Blandine HERICHER-MAZEL, avocate au Barreau du MANS COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Morgane
Source officielleJuge Libertés Détention
67f80888cf40727a0043a2d1
10 avril 2025
10 avril 2025
[T] [I] [E] né le 26 Juillet 1998 actuellement hospitalisé au Centre Hospitalier Spécialisé de CADILLAC régulièrement convoqué, comparant assisté de Me Morgane BERNARD, avocat au barreau de BORDEAUX,
Source officielleJuge Libertés Détention
67f8088ccf40727a0043a31d
10 avril 2025
10 avril 2025
[T] [E] né le 18 Juillet 1970 à MARSEILLE (BOUCHES-DU-RHONE) actuellement hospitalisé au Centre Hospitalier Spécialisé de CADILLAC régulièrement convoqué, comparant assisté de Me Morgane BERNARD, avocat
Source officielleJuge Libertés Détention
67f8088fcf40727a0043a358
10 avril 2025
10 avril 2025
: Mme [Z] [F] née le 19 Mars 1968 actuellement hospitalisée au Centre Hospitalier Spécialisé de CADILLAC régulièrement convoquée, absente par refus de comparaître (courrier), représentée par Me Morgane
Source officielleJ.L.D.
67f416644e0040aa3735cb57
7 avril 2025
7 avril 2025
PARTIES Mme la PREFETE DE L’ISERE préalablement avisée , représentée par Maître MORISSON-CARDINAUD Morgane, avocate au barreau de Lyon, substituant Maître Jean-Paul TOMASI, avocat au barreau de LYON,
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
65b2b0cafd6229a4e589c0d6
25 janvier 2024
25 janvier 2024
N° RG 22/05305 - N° Portalis DBX6-W-B7G-W2HG Minute n° 24/0 AFFAIRE : [Y] [D] C/ [Z] [H] [F] [O] [Z] [R] [11] Grosses délivrées le à Me Morgane DUPRE-BIRKHAHN Me Sonia JOCK Exp délivrées
Source officielleJ.L.D.
69d01f59cdc6046d4706afed
17 août 2025
17 août 2025
supplémentaire de trente jours ; Vu l'extrait individualisé du registre prévu à l'article L. 741-3 du CESEDA émargé par l'intéressé ; PARTIES LA PREFECTURE DU RHONE préalablement avisé, représenté par Maître Morgane
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
697c97e9cdc6046d473ead98
7 janvier 2025
7 janvier 2025
00001 Notifié le COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENTE : Madame Gwenola KERBAOL, Vice-Présidente du tribunal judiciaire de La Rochelle, présidente suppléante du Pôle social ASSESSEURS : Monsieur Morgan
Source officielle2ème Ch Civile Cab 1
6a0cc399cdc6046d473b7610
19 mai 2026
19 mai 2026
barreau de STRASBOURG, avocat plaidant - partie défenderesse - Jacqueline CHAUVIN, Vice-Présidente, Juge aux Affaires Familiales au Tribunal Judiciaire de COLMAR, deuxième chambre civile, assistée de Morgane
Source officielle2ème Ch. Cab B
69d96701cdc6046d47d05313
9 avril 2026
9 avril 2026
Camille FREY, avocat au barreau de SARREGUEMINES, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Juge aux Affaires Familiales : Madame Nathalie ESSELIN-LELOUP Greffier : Madame Morgane
Source officielleChambre des référés
69d997b3cdc6046d47d3ec6c
7 avril 2026
7 avril 2026
° du dossier : N° RG 26/00036 - N° Portalis DBY7-W-B7K-E5AP JUGEMENT DU 07 AVRIL 2026 ---------------- A l'audience publique des référés tenue le sept Avril deux mil vingt six, Nous, Sébastien MORGAN
Source officielleChambre des référés
6a0f86d1cdc6046d477fec0d
19 mai 2026
19 mai 2026
: N° RG 26/00055 - N° Portalis DBY7-W-B7K-E5OC ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 19 MAI 2026 ---------------- A l'audience publique des référés tenue le dix neuf Mai deux mil vingt six, Nous, Sébastien MORGAN
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6945d4ad75782d5f06d37b7f
7 janvier 2025
7 janvier 2025
02025 Notifié le COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENTE : Madame Gwenola KERBAOL, Vice-Présidente du tribunal judiciaire de La Rochelle, présidente suppléante du Pôle social ASSESSEURS : Monsieur Morgan
Source officielle9ème chambre 3ème section
6a10a188cdc6046d479afad6
22 mai 2026
22 mai 2026
Emmanuel DAOUD de l’AARPI VIGO - #G0190 défaillant représentée par Maître Jonathan BELLAICHE de la SELEURL GOLDWIN SOCIETE D’AVOCATS - #K0103 représentée par Maître Dominique PENIN du PARTNERSHIPS MORGAN
Source officiellePage 10 sur 107