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274 résultats pour « Tabbone »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JLD

68e41ed2681ed727f2a55d7e

T. Judiciaire

5 octobre 2025

5 octobre 2025

Tapons à la portière afin do réveiller l'individu. Celui-ci se réveille et ouvre la portière, constatons immédiatement qu'une forte odeur d'alcool émane de l'habitacle du véhicule.

Source officielle

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TJ

REFERES

69862f47cdc6046d473c44d5

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

ET : Mme [N] [C] [O], née le 29 mai 1974 à CHATEAUROUX (36) 6 rue Henri Barboux 36000 CHATEAUROUX Représentée par Maître Florence CHAUMETTE de la SELARL CABINET D’AVOCATS FLORENCE CHAUMETTE ET BRICE TAYON

Source officielle
TJ

PS ctx technique

69dd3937cdc6046d471f1715

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

d'habillage et de déshabillage était réalisée avec économie – la palpation au niveau dorsal lombaire était douloureuse – elle marchait sans boiterie avec réalisation de la marche sur le pointe et les talons

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6866c560d33109fd079a99c4

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

L'épreuve talons pointes est réalisée à droite comme à gauche. L'accroupissement est réalisé. La flexion du genou droit est à 120° et celle du genou gauche à 115°.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6622b8dfc91e3bdd7a88e3ac

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

La mesure des angles se fera à l'aide du goniomètre, et par la mensuration de la distance talon-fesse. Blocage du genou.

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

669640fdf5112d8edd057448

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Sur l’évaluation du préjudice Aux termes non contestés du rapport d’expertise judiciaire du docteur [X] l’accident a causé à Madame [K] un écrasement du pied droit avec brûlure du premier degré du talon

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6788279cc21c0e53e790d4ad

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Elle se déshabille seule, la marche peut se faire sur la pointe des pieds, sur les talons. L’appui unipodal est possible, l’accroupissement également, avec aide au relevage.

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

67eed2a5b848dd6814c5e3fb

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Sur la dépense au titre de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères La demanderesse se limite à produire un titre exécutoire pour un montant de 251,20 euros émis par la [9] et le du talon à joindre

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : URSSAF

ésentée par Me Laurence CHAZE, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

6585e13a638cf45b25ce5885

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

L'ensemble des pièces, des talons de chèque ayant disparu, une reconstitution de comptabilité est en cours pour les années 2014, 2015, 2016 par le commissaire aux comptes (…) Il a rendu un pré-rapport

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68f7df0277f30025a66a050d

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

travaux comportant de façon habituelle, soit des mouvements répétés ou prolongés d'extension du poignet ou de préhension de la main, soit un appui carpien, soit une pression prolongée ou répétée sur le talon

Source officielle
TJ

2ème Chambre

690c2cff1f8a20b910e7f264

T. Judiciaire

25 juillet 2025

25 juillet 2025

fait essentiellement valoir que : - La preuve des paiements dont elle s'est toujours prévalue au soutien de sa revendication de propriété est suffisamment rapportée et résulte plus précisément : = Du talon

Source officielle
TJ

Chambre 9 cab 09 F

6635295ee4b5292aaa66242d

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

Elle souligne que l’expert a souligné que les réparations étaient complexes, qu’il fallait procéder par tâtonnement, n’étant lui-même pas parvenu à déterminer l’origine des désordres.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6696bc8a9a603a692911c700

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

L’échelle a glissé vers l’avant entraînant la chute du collaborateur. » Il est précisé que la nature des lésions est : « Mal aux mains, à la cheville gauche, talon gauche et haut du dos ».

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TJ

Service de proximité

6a02327acdc6046d47673d98

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Monsieur [F] [Q] à Madame [M] [W] DEMANDERESSE: Madame [H] [L] [Adresse 1] [Localité 2] - QUEBEC représentée par Me BERDAH Philippe, avocat au barreau de Grasse, substitué par Me TARONE

Source officielle
TJ

Liquidation D.I

69dfee72cdc6046d475f094a

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

[A] [S] rapporte la preuve, par la production d’un talon de chèque et d’un relevé bancaire, que ce téléphone a été financé via le compte joint des parties.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

670ebfa21c3411ff34578f74

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

travaux comportant de façon habituelle, soit des mouvements répétés ou prolongés ou d'extension du poignet ou de préhension de la main, soit un appui carpien, soit une pression prolongée ou répétée sur le talon

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

6631370019f939ca6242dd34

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

Il est également noté des soirées ( depuis octobre 2022 , date d'emménagement de Mme [K]) parfois jusqu'à 3h du matin avec bruits de voix sur le palier , des bruits de talon la nuit et plus à l'approche

Source officielle
TJ

1/2/1 nationalité A

6633da47c0d3e3fe99d17a3a

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

1] [1] Expéditions exécutoires délivrées le : JUGEMENT rendu le 02 Mai 2024 DEMANDEUR Monsieur [W] [B] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 1] (AUSTRALIE) représenté par Me Sandrine TANON

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 2

668ecb942980a82f59d7f271

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

[T] [M] [P] précise que la société SOFIA [M] SARL, bénéficiaire de l’un des virements opérés par le demandeur, n’est pas partie à l’instance, et que ce dernier ne verse par ailleurs pas les talons des

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66104648c9ea95b316fe40bf

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

La mesure des angles se fera à l'aide du goniomètre, et par la mensuration de la distance talon-fesse.

Source officielle