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409 résultats pour « club »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

9ème chambre 3ème section

68dec3d16af9fd1f8094dd8e

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

réceptionné le 30 mai 2024, Madame [X], a affirmé avoir été victime d'une escroquerie concernant un virement de 45.000 € réalisé le 23 juillet 2019 au profit d'une société désignée GLOBAL ACE MEMBERS CLUB

Source officielle

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Journal officiel
Créations

LBV Health Club 1

SIREN 108742438Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

02/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ClubOfficine

SIREN 832942460Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

02/09/2026

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Dépôts des comptes

FOOD CLUB

SIREN 902036763Greffe du Tribunal de Commerce de pontoise

02/09/2026

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Dépôts des comptes

OCP CLUB DEAL YCAP 2

SIREN 884346644Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

02/09/2026

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Dépôts des comptes

LE CLUB DES QUATRE

SIREN 838406734Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

02/09/2026

Voir →

TJ

Juge de l'Exécution

67116139ffbc793219ae0bb3

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Au soutien de ses prétentions, L’Association Société Nautique de la Haute Seine fait valoir que : • elle exerce une activité de club d’aviron depuis plus de 100 ans pour laquelle elle disposait d’un bail

Source officielle
TJ

0P1 P.proximité- ATF1

67f6bdaaa9d5adc26061fe12

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

En espèce, la bailleresse verse aux débats le bail et le contrat d’adhésion au Stud Club, l’avis de taxe foncière, un ordre de service accompagné d’une facture à 108 euros émise par la société A3 do Bat

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68f7d1e477f30025a6694cde

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Par inadvertance j’ai saisie par erreur le RIB du club vip sur le compte de boxer évasion. En date du 25/07/2023 la société [6] m’a informé de cette erreur (affaire watt en cours).

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

685482c4f58c06bf6013c416

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

La prise en compte d'un préjudice d'agrément n'exige pas la démonstration d'une pratique en club, une pratique individuelle suffisant à partir du moment où elle est prouvée.

Source officielle
TJ

Service de proximité

67eee30bb848dd6814c620f9

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Il expose en effet avoir trouvé un travail dans un club de voile, avoir terminé ses études à [Localité 9] le 13 janvier 2022, date à laquelle il a passé ses dernières épreuves au titre des rattrapages

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

66a2a4cc6b28f3ce99fa7c87

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

francilien élisant domicile en cette qualité au centre hospitalier de Meaux : 6/8 rue Saint Fiacre - BP 218 - 77104 Meaux Cedex, PERSONNE FAISANT L’OBJET DES SOINS : Mme [U] [L] née le 10 Juillet 1980 à CLUJ

Source officielle
TJ

9ème chambre 1ère section

69d55492cdc6046d47705c62

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Deux types d’investissement étaient proposés aux investisseurs privés : - l’investissement appelé « Club Deal Valorisation » qui consistait en un investissement en capital seulement, - l’investissement

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

698010bbcdc6046d4795a62c

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Le 3 novembre 2021, Monsieur [L] [K] a effectué six paris combinés portant sur la victoire du club de football [Localité 3] AMSTERDAM sur le BORUSSIA DORTMUND et la qualification du SPORTING CP avec une

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

67880a67c21c0e53e7907b93

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Il résulte des pièces versées aux débats que, par message Whatsapp du 13 octobre 2023, reçu à 15.36, « [D] » a été averti d’un dégât des eaux survenu au club « [7] », empêchant d’y accueillir l’évènement

Source officielle
TJ

J.L.D. CESEDA

66a292128b0ee72dc0629ce9

T. Judiciaire

25 juillet 2024

25 juillet 2024

illégalement sur le territoire ; qu'à l'inverse, Monsieur [X] [O] [U], qui a suffisament justifié à l'audience de son séjour, s'est également expliqué sur ses centres d'intérêt ( les villes propriétaires de clubs

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TJ

18° chambre 1ère section

66fc3d8d2416523b9959b8c9

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

entières et consécutives, commençant à courir 1er janvier 2013 pour se terminer le 31 décembre 2021 moyennant un loyer annuel en principal de 132.000 euros à usage de « Bar, pub, brasserie, restaurant, club

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TJ

Chambre 04

66335be0c0d3e3fe99cae63e

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

[L] [B] sollicite une somme de 8.000 euros à ce titre, faisant valoir qu'il pratiquait la motocyclette, l'aïkido en club, la musculation et l'aquabiking.

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab1

69d95956cdc6046d47cf4596

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Elle a pris, directement puis par l’intermédiaire de son conseil, l’attache de la RTM, puis de la société MCLEANS, intervenant comme mandataire du Club de protection et d’indemnisation de la navette “[

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TJ

4ème Chambre Cab F

69cecd34cdc6046d47e76b04

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

dans un budget mensuel et à condition d’être engagés d’un commun accord seront partagés par moitié entre les parents et au besoin les y CONDAMNE ; DIT que les frais d’équitation pour [J] et de ski club

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TJ

JEX

69cee7eacdc6046d47e98482

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Elle a fait état, en substance, s’être portée caution auprès de la SA BANQUE POPULAIRE DU NORD de deux prêts souscrits par la société « FITNESS CLUB » suivant actes sous seing privé du 15 janvier 2019.

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TJ

2ème Chambre Civile JAF D

674a3ab126d628b07223d1c7

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

exceptionnels (frais d'internat, frais de scolarité privée ou se rapportant au suivi d'une scolarité tel que le paiement d'un loyer étudiant ou d'un voyage scolaire, activités culturelles ou sportives en club

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TJ

Deuxième Chambre

65d3af74c9d5768f5969f520

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Il soutient que l'acte de vente du 23 novembre 2021 qu'il a signé prévoyait le versement d'une commission de 80.000 euros à la société CREDIT CLUB et des honoraires du même montant à la société LYOTRE

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TJ

Surendettement

67eda40ada9e15c513203119

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Il a également produit une attestation de l'ANJ (Autorité Nationale des Jeux) du 11 décembre 2024 d'interdiction aux jeux (casinos, clubs de jeux, sites de jeux et paris en ligne...).

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TJ

7ème chambre 1ère section

678aad5d5289c7662ca2c6f6

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

La société CLUB RESIDENCES SENIORS s’est à son tour plainte de désordres et a saisi le président du tribunal judiciaire de MACON pour se voir étendre les opérations d’expertise et voir la mission de l’

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