Le bien financé est un véhicule de marque Porsche modèle 911 cabriolet 3.0 Carrera S. Le véhicule a été livré le 24 juin 2022. Estimant que M.

Madame [R] expose qu'elle a acquis, selon bon de commande du 11 août 2022 et facture du 23 août 2022, un véhicule de marque Peugeot, modèle 208 1.2 [Localité 4] Tech, d’occasion, auprès de la SAS PSA RETAIL

Monsieur [D] [I] expose qu'il a acquis le 12 mars 2024 un véhicule de marque VOLVO, modèle V60, d’occasion, auprès de la SAS L&B DIFFUSION pour le prix de 17500 euros ; que dès le lendemain, il a constaté

d’observations du 29 juillet 2022, l’Union de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d’Allocations Familiales de Provence-Alpes-Côte d’Azur ( PACA ) a notamment notifié au GEMEST que le mode

Vu l’ordonnance du 26 mars 2026 par laquelle le juge de la mise en état a notamment condamné la Sa Axa France Iard, ès qualités d’assureur DO à verser à la Sa Société anonyme d’habitations à loyer modéré

Dans le cadre de cette procédure, la société AVANTAGE MODE a contesté à titre reconventionnel la validité du congé délivré le 8 avril 2011.

Il conteste l’appropriation d’un genre, soulignant que les modèles de chaises produits en défense sont postérieurs à ses créations.

Notification le : 08/01/2026 grosse à : Me Yves HARTEMANN - 480 expédition à Me Manon FUMEY - 2581 CPAM du Rhône signification envoyée le 08/01/26 à : Fonds de Garantie (Grosse) et signifié le : mode

Notification le : 08/01/2026 expédition à Me Samir DRIS - 2088 Me David METAXAS - 1252 CPAM du Rhône copie à Dr [H] [N] Régie signification envoyée le 08/01/26 à: Monsieur [P] [I] et signifié le : mode

commande de véhicule d'occasion en date du 25 juillet 2023 établi par la SAS TEL CAR'S et mentionnant «[S]» comme nom de vendeur, Madame [X] [H] a commandé un véhicule automobile de marque VOLKSWAGEN, modèle

FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Suivant bon de commande du 16 octobre 2024, Mme [H] [P] (la requérante) a acheté à la SAS CLR AUTOS 33 (la défenderesse), un véhicule de marque VOLKSWAGEN modèle

Compte tenu de l'achoppement entre les pompes funèbres OGF et les enfants et l'époux du défunt quant au mode de sépulture de ce dernier, Mme [S] [L] épouse [B], M.

MOYENS DES PARTIES : FAITS ET PROCEDURE Le 26 octobre 2022, Madame [U] [H] a fait l'acquisition, auprès de Monsieur [X] [Q], exerçant sous l'enseigne RS AUTO, d'un véhicule d'occasion de marque Opel modèle

[E] [W] a fait l'acquisition d'un véhicule de marque Aiways, modèle U5, auprès de la SAS Car East France (ci-après la société Car East), qui distribue en France les produits de la société de droit allemand

et sa situation, les conditions de son activité professionnelle, son niveau scolaire, s'il s'agit d'un enfant ou d'un étudiant, son statut et ou sa formation s'il s'agit d'un demandeur d'emploi, son mode

TARBES D’UNE PART, ET DEFENDEUR(S) : [P] [N], demeurant [Adresse 2] non comparant, ni représenté D’AUTRE PART, EXPOSE DU LITIGE Suivant offre préalable acceptée le 3 avril 2020 en mode

affaires hors taxes réalisé par le preneur et le loyer de base annuel hors taxes, payable trimestriellement d’avance pour une activité de vente de prêt-à-porter homme, femme, enfant et d’accessoires de mode

EXPOSE DU LITIGE Selon bon de commande n° 609 du 4 octobre 2024 accepté par Mme [C] [U] épouse [K], la société BT Auto Prestige a vendu à Mme [C] [U] épouse [K] un véhicule de marque Renault, modèle Clio