CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

14 276 résultats pour « seconde audience »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CH4 JEX FOND

69d6ce10cdc6046d47923250

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU PRONONCÉ : JUGE DE L'EXÉCUTION : Dominique ALBAGLY GREFFIER LORS DES DEBATS : Marc SILECCHIA GREFFIER LORS DU PRONONCE: Hélène PLANTON Débats à l'audience

Source officielle

Page 10 sur 714

← PrécédentSuivant →
TJ

1ère Chambre

6a0b7610cdc6046d471e927e

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Elle précise que ces derniers ont accepté le second devis qu'elle a établi pour un montant de 46 983,90 € TTC.

Source officielle
TJ

TPX DE GONESSE

6a174a68cdc6046d4726c922

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Il expose par ailleurs que Monsieur [I] [T] [U] ne paie pas les charges dont il est redevable, que cette carence cause un préjudice à la copropriété et qu’il s’agit de la seconde procédure.

Source officielle
TJ

J.L.D.

69dd35c8cdc6046d471ed84d

T. Judiciaire

12 avril 2026

12 avril 2026

COUR D'APPEL de LYON TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON N° RG 26/01179 - N° Portalis DB2H-W-B7K-4CT2 ORDONNANCE STATUANT SUR UNE SECONDE DEMANDE DE PROLONGATION D'UNE MESURE DE RETENTION ADMINISTRATIVE

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a18a680cdc6046d47495ef8

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DE COTE D OR [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 3] Comparution : Représentée par Mme [R], régulièrement habilitée PROCÉDURE : Date de saisine : 22 Avril 2025 Audience

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A1

69d557e5cdc6046d477095ca

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE TROISIEME CHAMBRE CIVILE SECTION A1 ********* ORDONNANCE D’INCIDENT audience du 03 mars 2026 délibéré et mise à disposition le 07 avril 2026 N° RG 25/03100 - N° Portalis

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6a0f86d1cdc6046d477fec0d

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

L’affaire a été appelée à l’audience du 31 mars 2026 à laquelle elle a été renvoyée, sur demande des parties, à l’audience du 28 avril 2026, date à laquelle l’affaire a été retenue.

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

6a0cbe05cdc6046d473b0601

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

EXPOSÉ DU LITIGE Selon la déclaration du 6 février 2023, M.

Source officielle
TJ

Chambre Civile 2

6a1dd5d0cdc6046d47bfb87a

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

L’affaire a été appelée à l’audience d’orientation du 21 mai 2026.

Source officielle
TJ

CH4 TJ FOND

6a160792cdc6046d4707e7b8

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

[J] (par LS) et la société PLOPIX (par LS) - seconde exécutoire délivrée le à EXPOSÉ DU LITIGE Selon devis n°D2023-1047 du 9 juin 2023, signé le 22 août 2023, M.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69ea7d97cdc6046d474d33e4

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

L'affaire a été retenue à l'audience du 13 janvier 2025.

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 5

69d551dbcdc6046d47702c27

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Les parties ont été ont été invitées à comparaître à l'audience du 10 février 2026. L’affaire a été mise en délibéré au 31 mars 2026.

Source officielle
TJ

PPEP Référés JCP

6a175b5bcdc6046d472812aa

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

assistée de Victor ANTONY, greffier de ce tribunal, Statuant en référé, publiquement, par ordonnance non qualifiée en ressort, rendue par mise à disposition au greffe le 26 mai 2026, Entendu à l’audience

Source officielle
TJ

Chambre 26 / Proxi fond

6a0df7e3cdc6046d47591a2c

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

L'affaire a été examinée à l'audience du 18 mars 2026.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6a15f213cdc6046d4706562f

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

ainsi qu'à la note d'audience.

Source officielle
TJ

Chambre 10

69d7ee76cdc6046d47ae4daa

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Les parties ont été convoquées à l’audience du 06 janvier 2026. Monsieur [Q] [I] a comparu en personne et la société [R] Voyages était représentée.

Source officielle
TJ

REFERES Président

6a15e132cdc6046d470514b6

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

de son représentant légal domicilié ès qualité audit siège, représentée par Maître Benjamin NAUDIN de l’ASSOCIATION CABINET NAUDIN AVOCATS JURISTES, avocats au barreau de MARSEILLE, substitué à l’audience

Source officielle
TJ

Service des référés

69d7f801cdc6046d47aefc34

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Cette affaire a été appelée à l'audience du 18 novembre 2025, à laquelle M. [Y] [Z] a déposé des conclusions d'intervention volontaire.

Source officielle
TJ

Chambre 9

69d040e2cdc6046d4709623f

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Une seconde expertise a été réalisée mais les conclusions étaient différentes de la première.

Source officielle
TJ

POLE SOCIAL

6a10a6fdcdc6046d479b5f66

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Les parties ont été convoquées pour l'audience du 06 mars 2026.

Source officielle