CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

235 résultats pour « Cazor »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

17ème Ch. Presse-civile

660ef067fbb79e8fd3d32eee

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

Assignation du : 25 Mai 2023 ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 03 Avril 2024 DEMANDEUR [S] [J] [V] [Adresse 6] [Localité 1] / Russie représenté par Maître Nathalie HADJADJ CAZIER

Source officielle

Page 11 sur 12

← PrécédentSuivant →
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

677ed47db01eea4cf01a5232

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Enfin, des épreuves caloriques, type Hautant et [P] seront pratiquées et, éventuellement, une épreuve rotatoire.

Source officielle
TJ

6ème Chambre

69d564accdc6046d47717c60

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

barreau de VAL D’OISE, vestiaire : 284 L’affaire a été débattue le 26 Janvier 2026 en audience publique devant le tribunal composé de : Thomas BOTHNER, Vice-Président Aglaé PAPIN, Magistrat Gyslain DI CARO

Source officielle
TJ

Section des Référés

66b2730fd90d454e62efb09a

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

24/00200 et 23/00409 sous le premier numéro, Recevons l’intervention volontaire de la SA MMA IARD, Ordonnons une mesure d’expertise, Désignons pour y procéder : [L] [V] (1964) CAP plomberie CALOR

Source officielle
TJ

Référés JCP

669aab2a30bd4f0c3f6ad171

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

[X] [C], demeurant [Adresse 5] représentés par Me Sandrine CAZIER, avocat au barreau de LILLE ET : DÉFENDEUR(S) S.A.

Source officielle
TJ

Ch 10 REFERES

686843dc4965b5d9df3279e9

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

rapport préliminaire dommages-ouvrage du 20 juillet 2023, les températures élevées sont provoquées par le choix d'une isolation intérieure sans dispositif de climatisation dimensionné pour évacuer les calories

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

689b878340cd0f0b3d0042ac

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Elle ajoute qu’elle ne peut déterminer si les charges relatives au chauffage collectif et à la consommation de chauffage calorique sont récupérables, de même que pour la désinsectisation, seuls le coût

Source officielle
TJ

Droit commun

687fd60a249b152198e7eadb

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Code de Procédure Civile, dans la cause : DEMANDEUR : Monsieur [V] [N] né le 18 Avril 1986 à VILLENEUVE SUR LOT (47) 663 avenue Edouard Herriot, Résidence Les Ecrivains batiment C porte 104 46000 CAHORS

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

67f811eecf40727a0043d668

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

barreau de VERSAILLES, avocats postulant, Maître Charles DE CORBIERES de la SCP VILLENEAU ROHART SIMON, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant Copie exécutoire à Me Maddy BOUDHAN, Me Ondine CARRO

Source officielle
TJ

Affaires Contentieuses

69dd41b9cdc6046d471faf15

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

[W] [H], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Elsa CAZOR, avocat au barreau de l’Aveyron DEFENDERESSES La MGEN dont le siège social est [Adresse 2] prise en la personne de son représentant légal

Source officielle
TJ

6ème Chambre

6977e0a9cdc6046d47cdeb81

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries au tribunal composé de : Thomas BOTHNER, Vice-Président Gyslain DI CARO DEBIZET, Magistrat Aglaé PAPIN, Magistrat qui en ont délibéré.

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

69d800c7cdc6046d47af952f

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Adresse 5] (France), prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représenté par Maître Manuel RAISON, avocat plaidant au barreau de PARIS et par Maître Ondine CARRO

Source officielle
TJ

6ème Chambre

69d96d43cdc6046d47d0cfaf

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries au tribunal composé de : Thomas BOTHNER, Vice-Président Gyslain DI CARO DEBIZET, Magistrat Aglaé PAPIN, Magistrat qui en ont délibéré.

Source officielle
TJ

Référés Civil

SERVICE DES RÉFÉRÉS ORDONNANCE DU 02 AVRIL 2026 S.C.I. LMJc/S.A

69d0439acdc6046d470999bf

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Suivant acte sous seing privé fait à CARROS le 1 er février 2020, la SCI LMJ a donné à bail commercial ce local et une place de parking pour une durée de six années courant du 1 er février 2020 au 31 janvier

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

6686e3a7e74459e0c7ecf9fa

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Vincent MAURIAC de la SELARL MAURIAC AVOCATS, avocats au barreau de BORDEAUX, avocats postulant, Me Sophie LALANDE, avocat au barreau de BAYONNE, avocat plaidant Monsieur [S] [I] né le 20 Août 1980 à CAHORS

Source officielle
TJ

Chambre référés

686c1396dd7001754d61c8a1

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

SMA SA en sa qualité d’assureur RC du Groupe DUVAL, dont le siège social est sis [Adresse 18] représentée par Me Christophe LHERMITTE, avocat au barreau de RENNES substitué par Me CARO Anne-Marie, avocat

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

65bc61ea4fb290a3460742ce

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

de VERSAILLES sous le numéro 813 500 147, dont le siège social est sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Ondine CARRO

Source officielle
TJ

Chambre référés

69d95656cdc6046d47cf00e6

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

SAPI CLOISONS ISOLATION, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Me Olivier FEDON, avocat au barreau de RENNES, substitué par Me CARO, avocat au barreau de Rennes, à la demande du tribunal

Source officielle
TJ

6ème Chambre

69d96d29cdc6046d47d0cdaf

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries au tribunal composé de : Thomas BOTHNER, Vice-Président Gyslain DI CARO DEBIZET, Magistrat Aglaé PAPIN, Magistrat qui en ont délibéré.

Source officielle
TJ

Ch 10 REFERES

686843da4965b5d9df32799d

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

mission de l'expert pour que celui-ci se prononcer sur l'origine des désordres et des responsabilités ; Subsidiairement, - Condamner Monsieur [S] et MIC INSURANCE COMPANY à garantir la société ACFP CACO

Source officielle