Il fait valoir qu’il n’y a aucun lien entre les manquements allégués à son encontre et les préjudices invoqués, notamment le changement de la pompe de la chaudière et les indemnités au titre des frais

parentale sur l'enfant [W] [Y] ; Dit qu'à cet effet, ceux-ci devront notamment : o prendre ensemble les décisions importantes concernant la santé, l'orientation scolaire, l'éducation religieuse et le changement

soit des sondes soit du module électronique EBR2, et, enfin, du diffazur, seule la cellule a été changée en 2013 du fait de son usure, bien qu’il soit recommandé de l’arrêter durant les périodes hivernales

titre gratuit, - condamner les consorts [A] au paiement de l’ensemble des coûts afférents au retrait, dont les frais occasionnés par le retrait des actionnaires, savoir les frais de greffe liés au changement

Par requête enregistrée le 24 décembre 2025, Madame [R] [T], devenue Madame [R] [Q] suite à un changement de nom, a sollicité du juge de l’exécution un délai supplémentaire 12 mois pour quitter les lieux

Elle fait valoir que son burn-out résulte d’un changement d’organisation au sein du cabinet médical dans lequel elle exerçait les fonctions de secrétaire médicale.

[C] à restituer les clefs du local commercial, sous astreinte de 200 € par jour de retard à compter de la signification du jugement ; - a défaut, autoriser la SCI Les Champs Rôtis à procéder aux changements

Monsieur [E] indique avoir changé d’emploi pour être plus présent aux côtés de son épouse qui rencontre des problèmes de santé, ce qui a entraîné une baisse de ses revenus.

Par voie de fusion-absorption ayant pris effet le 31 décembre 2018, la SA d’HLM OSICA a changé de dénomination sociale pour devenir la SA d'HLM CDC HABITAT SOCIAL.

par Sophie COUVEZ, Vice-présidente, assistée de Anne-Sophie MOREL, Greffier, Le 25 avril 2024, la société S.T.I a émis un devis au nom de M. et Mme [I] portant sur la réalisation de travaux de changement

sous lequel manque vis de fixation), phare avd présente des traces de réparation de la patte intérieure, de legers points durs lors du braquage mais aucun jeu dans les rotules, la crémaillère est à changer

Elle argue qu’elle a dû batailler pour obtenir les quittances et les APL correspondantes, Mme [D] [O] ayant changé de coordonnées bancaires sans donner des nouvelles.

parties de rencontrer un médiateur afin de renégocier le bail commercial conclu entre le bailleur et les preneurs rétroactivement à compter de la réouverture des établissements, pour tenir compte du changement

séjour et les deux carreaux à changer dans la chambre mentionnés dans le PV de réception.

DEMANDEUR : Monsieur [J] [L], demeurant 6 Rue du Sentier - 57940 VOLSTROFF, représenté par Maître Stanislas LOUVEL de la SELARL JEAN-LOUVEL-SAOUDI, avocat au barreau de METZ, avocat plaidant, Maître Charou

Ils chiffrent en conséquence le préjudice financier résultant du manquement de la banque et de l'assureur à leur obligation de conseil, lors du changement de bénéficiaire, à la somme de 63.925 euros chacun

Les bailleurs ne rapportent nullement la preuve que les poignées évoquées dans le premier document auraient été changées au cours de bail.

En ce sens, elle oppose que si ces derniers ont effectivement consisté en des changements de distribution et modifications diverses, ils avaient été préalablement autorisés par M. [V].

du 08 juin 2021, Vu l’ordonnance de référé en date du 07 décembre 2021, Vu l’ordonnance de référé en date du 06 aout 2021, Vu l’ordonnance de référé en date du 10 juin 2022, Vu l’ordonnance en changement

S’agissant du changement de domicile, M.