Elle a bénéficié d’un bilan de rachi-algies pluri-étagées, le 22 juillet 2025, au moyen de radiographies du rachis cervical, dorsal, lombaire et bassin et d’échographie des parties molles.

communiquer par NEW PLV ou par des tiers tous documents et pièces nécessaires à l'exercice de sa mission , notamment une copie du procès-verbal de l'audition de monsieur [O] [W] par le service des Douanes

Conformes par LRAR + LS aux parties EXPOSE DU LITIGE Se prévalant d’un jugement du juge aux affaires familiales du tribunal judiciaire de Lille en date du 6 juin 2017, d’un arrêt de la Cour d’appel de Douai

Ces dernières prévoient des exclusions contractuelles notamment « les pathologies vertébrales, cervicales, dorsales et lombaires sans rapport avec une lésion fracturaire authentifiée à la radio ».

que par consentement mutuel DEMANDEUR Monsieur [T] [K] [F] né le 13 Avril 1965 à BELLEVILLE SUR SAONE (69) de nationalité Française 2 place d’Obourg 01140 THOISSEY représenté par Me Françoise DOUSSON

mai 2021 par le Docteur [P] [U] mentionne « entorse sévère poignet et pouce droits % une droitière : portage pot de peinture 15 kg à préciser / DLR Eva 8/9, œdème bord externe main et poignet D faces dorsale

certificat médical initial, établi le 30 janvier 2018 faisait état d’une contusion face antérieure + épanchement » pour le genou droit, et « contusion face palmaire avec le poignet gauche en flexion dorsale

Président, Après avoir entendu les conseils des parties, Par convention du 15 août 2008, le syndicat des copropriétaires de l'immeuble sis [Adresse 3] représenté par son syndic en exercice le cabinet DOLLEANS

Adresse 5] [Localité 9] non représentée Monsieur [I] [B] [Adresse 5] [Localité 9] non représenté Le Syndicat des copropriétaires du [Adresse 5] à [Localité 12] représenté par son syndic le cabinet DOLLEANS

être tenu responsable des dommages et pertes survenus au bateau par force majeure, évènements du domaine de l’assurance maritime, ou résultant de la saisie du bateau par des autorités de police ou de douane

Mme [X] [L] présente, accompagnée de Mme [J] [L], sa fille, déclare souffrir de pathologies dorsales importantes l’empêchant de travailler, tout en précisant qu’elle n’est pas opposée au principe d’une

IARD prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Frédéric SIMON de la SCP SIMON FREDERIC, avocats au barreau de BEZIERS substitué par Me Dorian

% à compter du 5 mars 2023 concernant les séquelles de l’AT du 27 septembre 2022 à type de minimes douleurs neuropathiques du bord externe du pied droit générant une légère limitation de la flexion dorsale

En raison de la persistance des douleurs dorsales et cervicales, une I.R.M. du rachis dorso-lombaire a été prescrite.

À l’adolescence, [G] a présenté des douleurs dorsales. Le docteur [P] lui a prescrit des séances de kinésithérapie mais a refusé la réalisation d’une radiographie.

Qu'elle retient comme point de départ du délai de prescription la date du 30 octobre 2015 correspondant au jour de l'audition de la présidente de l'Udogec 06 par le service national de douane judiciaire

GREFFIER : Véronique CAUBEL, PARTIES : DEMANDERESSE Mme [U] [M] demeurant [Adresse 1] représentée par Me Yann LE DOUCEN, avocat au barreau de l’Aveyron DEFENDEURS M.

diarrhées et vomissements qu’elle présentait –, le défaut de mesure du taux de kaliémie le matin de l’intervention était à l’origine d’une perte de chance de 40% d’éviter le décès : « l’absence de dosage

[Y] lui a notamment prescrit un bilan biologique complet, comprenant le dosage d’un indicateur de la coagulation sanguine (INR), ainsi qu’une consultation en cardiologie réalisée par M.

Le médecin a diagnostiqué une cervicalgie avec limitation de l'amplitude des mouvements du rachis cervical, associée à une contracture dorsale, des douleurs intercostales, ainsi qu'un état de stress post-traumatique