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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JEX
696009b1cdc6046d47ab1207
8 janvier 2026
8 janvier 2026
ENTRE : - Madame [T] [X] épouse [S], - Monsieur [I] [S], demeurant ensemble [Adresse 3] représentés par Maître Vittorio DE LUCA de la SELARL VERSO AVOCATS, avocats au barreau de RENNES, Partie(s)
Source officielleCG
69d82430cdc6046d47b273f0
7 avril 2026
7 avril 2026
CIANCIARULLO, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT, avocat postulant, Maître Lucie PAITIER, membre de l’A.A.R.P.I.
Source officielle1/1/1 resp profess du drt
668839f4342d338c20d3159e
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Étienne LAGUARIGUE DE SURVILLIERS Premier Vice-Procureur COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur Benoît CHAMOUARD, Premier vice-président adjoint, Président de formation Monsieur Éric MADRE, Juge Madame Lucie
Source officielleChambre référés
68e017a474e929a9d8fa7240
3 octobre 2025
3 octobre 2025
AU REFERE: Société SMABTP, dont le siège social est sis [Adresse 15] assureur de la société ROBREIZH ENGINEERING, représentée par Me Christophe HENRION, avocat au barreau de RENNES, substitué par Me Lucie
Source officielle2EME CH CABINET 3
67f6c3eda9d5adc2606212e7
8 avril 2025
8 avril 2025
: Gwenaelle MADEC LES PARTIES : DEMANDEUR : Monsieur [F] [V] né le 01 Juin 1993 à TANGO (MALI) de nationalité Malienne Profession : Développeur informatique 30 rue du Maréchal Leclerc - 28110 LUCE
Source officielle8ème chambre 1ère section
6631373f19f939ca6242e482
30 avril 2024
30 avril 2024
Monsieur Julien FEVRIER, Juge, statuant en juge unique, assisté de Madame Lucie RAGOT, Greffière lors des débats, et de Madame Justine EDIN, Greffière lors du prononcé.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
670975e806866c0645d3bc4f
3 octobre 2024
3 octobre 2024
] [Localité 3] représentée par Me Virginie FARKAS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire E1748 DEBATS A L’AUDIENCE PUBLIQUE DU 20 JUIN 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL: PRÉSIDENTE : Mme Manuela De Luca
Source officielleBSM JCP
69775bc8cdc6046d47c28e79
8 janvier 2026
8 janvier 2026
[F] [W] REPUBLIQUE FRANCAISE Au nom du Peuple Français JUGEMENT DU 08 Janvier 2026 Jugement rendu le 08 Janvier 2026 par Lisa CHANAVAT, juge des contentieux de la protection, assistée de Lucie
Source officielleBSM JCP
696fed7fcdc6046d4708fdf1
8 janvier 2026
8 janvier 2026
[E] [G] REPUBLIQUE FRANCAISE Au nom du Peuple Français JUGEMENT DU 08 Janvier 2026 Jugement rendu le 08 Janvier 2026 par Lisa CHANAVAT, juge des contentieux de la protection, assistée de Lucie
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
670975ea06866c0645d3bc99
3 octobre 2024
3 octobre 2024
[Adresse 7] ayant pour avocat Me Virginie Farkas, avocat au barreau de Paris, vestiaire : E1748 DÉBATS À L’AUDIENCE PUBLIQUE DU 20 JUIN 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENTE : Mme Manuela De Luca
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
66ad2d11d5af8a921ecd2634
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Val-de-Marne, sise [Adresse 4] Représentée par Mme [P] [F] [M] [K], salariée munie d’un pouvoir DÉBATS A L’AUDIENCE PUBLIQUE DU 30 AVRIL 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL: PRÉSIDENTE : Mme Manuela DE LUCA
Source officielle8ème chambre 2ème section
662a9ff8c8a1343b8cd62724
25 avril 2024
25 avril 2024
avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0056 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Anita ANTON, Vice-présidente assistée de Madame Nathalie NGAMI-LIKIBI, Greffière lors de l’audience, et de Madame Lucie
Source officiellePAC - Contentieux
69dd4299cdc6046d471fbecb
9 avril 2026
9 avril 2026
barreau du HAVRE, Plaidant par Maître AYIK Sybelle Avocat COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats : PRESIDENTE : Frédérique NIBOYET, Vice Présidente JUGES : Marie HAROU, Vice Présidente Lucie
Source officielle1ère Chambre civile
67882eb4c21c0e53e790ed32
14 janvier 2025
14 janvier 2025
] [K] représentée par [V] [K] conformément au jugement d’habilitation familiale du 16 novembre 2021 rendu par le juge des tutelles de [Localité 13]. demeurant [Adresse 7] représentée par Maître Jean luc
Source officielleChambre 1 section 8
68f92cbcde0ebe408da9fd47
7 juillet 2025
7 juillet 2025
débats en audience publique : Julie LUDGER, Vice-Présidente, siégeant en qualité de juge rapporteur en vertu de l’article 805 du Code de Procédure Civile avec l’accord des avocats, assisté de Sylvia LUCAS
Source officielle18° chambre 2ème section
68dec3bc6af9fd1f8094d854
2 octobre 2025
2 octobre 2025
RETAIL PLACES, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #D0266 Décision du 02 Octobre 2025 18° chambre 2ème section N° RG 20/05417 - N° Portalis 352J-W-B7E-CSHVI COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Lucie
Source officielle8ème chambre 2ème section
67096c8b06866c0645d28335
3 octobre 2024
3 octobre 2024
AUVERGNON, Vice-Présidente assistés de Nathalie NGAMI-LIKIBI, Greffière, DÉBATS A l’audience du 30 Mai 2024 tenue en audience publique devant Lucie AUVERGNON, juge rapporteur, qui, sans opposition
Source officielle6ème chambre civile
69dd5e65cdc6046d4721d86f
2 avril 2026
2 avril 2026
barreau de GRENOBLE substitué par Me PELISSIER, avocat au barreau de GRENOBLE D’UNE PART E T : DÉFENDERESSES Société MAAF ASSURANCE, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Jean-luc
Source officielleLoyers commerciaux
67f80d57cf40727a0043bd56
10 avril 2025
10 avril 2025
DEFENDERESSE S.A SOCIETE NATIONALE SNCF [Adresse 2] [Localité 7] représentée par Maître Emmanuelle MORVAN, avocate au barreau de PARIS, avocate plaidante, vestiaire #R211 COMPOSITION DU TRIBUNAL Lucie
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
670975e306866c0645d3bb9d
3 octobre 2024
3 octobre 2024
[Y] [T], demeurant [Adresse 1] comparant en personne DEBATS A L’AUDIENCE PUBLIQUE DU 20 JUIN 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL: PRESIDENTE : Mme Manuela DE LUCA, juge ASSESSEURS : M.
Source officiellePage 11 sur 14