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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHBRE PROX PONTOISE
69d6c896cdc6046d4791c64a
2 avril 2026
Cette facture présente les postes suivants et qu’il importe d’examiner : - Dépose de l’ensemble parquet salon + couloir et mise en décharge.
Chambre civile 1
6a189d8ccdc6046d4748a089
19 mai 2026
Le 11 juillet 2022, la société [D] a établi en faveur des époux [S] [U] un avoir de 2552,25 euros HT, soit 3062,70 euros TTC, sur le poste « pose travaux neufs », qui était chiffré à 5346,25 euros HT dans
Chambre des Référés
69b88501cdc6046d47e7a8b8
2 octobre 2025
Elle fait valoir qu'elle a sous-traité la pose des équipements expertisés à la société Eurotech assurée auprès de la société MMA Assurances Mutuelles.
Chambre 21
67f80769cf40727a00439c04
9 avril 2025
Une question sur le sujet a été posée aux parties par note en délibéré le 12 mars 2025.
19ème chambre civile
677ecfdbb01eea4cf01a414b
7 janvier 2025
poste, doit être intégralement réparé pour chacun de ces postes dans la mesure de l'indemnité laissée à la charge du tiers responsable et le tiers payeur ne peut exercer son recours, le cas échéant que
Chambre 7/Section 1
65b9472c5a029d9e20d7eb2d
25 janvier 2024
Cette intervention a été déconseillée par le professeur [A], spécialiste des problèmes post-opératoires de pose de bandelette, au sein du centre hospitalier de [Localité 8].
Référés
69d56407cdc6046d47716eb5
7 avril 2026
Ils ont confié à la société QUAL’SO (PARISIENNES) exerçant sous l’enseigne ART & FENETRES des travaux de pose de menuiseries en aluminium, suivant un devis établi le 17 avril 2024, pour un montant de 11.900,00
69debac6cdc6046d474023da
10 avril 2026
QUALIT-POSE, dont le siège social est sis [Adresse 5] [Localité 1] [Adresse 6] défaillant Société QBE EUROPE, en sa qualité d’assureur décennal de la SAS QUALIT-POSE, dont le siège social est sis [Adresse
Référés Cabinet 2
687e86a841388e7853abf151
2 juillet 2025
Le 13 octobre 2023, le Docteur [C] a procédé à la pose de cinq implants sur le maxillaire (en position 16 – 14 – 12 – 22 – 27 avec pose d’infrastructures coronaires) pour un montant total de 6.000 €.
DROIT COMMUN
6708453289f19e8c50fcb391
10 octobre 2024
ossature bois-charpente, couverture-zinguerie, placo-isolation, pose menuiseries.
Contentieux de proximité
69d575f5cdc6046d4772d6cf
Ce dernier confirme posséder quatre volets appartenant à monsieur [X], reconnaît avoir encaissé l’acompte versé, être d’accord pour rembourser cette somme à condition qu’il y ait un échelonnement.
1ère Chambre Cab2
68dec3ff6af9fd1f8094e2eb
Ce poste, dont l’existence est retenue, n’est pourtant pas quantifié.
CTX PROTECTION SOCIALE
68f950b8de0ebe408dac8177
6 octobre 2025
Elle précise qu'elle est au poste boissons/desserts minimum 1h30 d'affilée par jour lors de la période de rush. - Poste à frites : « Le poste à frites est un poste assez complet avec différentes tâches
TJ Procédures orales
677ed228b01eea4cf01a4a07
6 janvier 2025
La société LEROY MERLIN a effectué la fourniture et la pose du produit.
Service des référés
670eb28e1c3411ff34535aa6
14 octobre 2024
cuisine avec la société DMR pour un montant de 18 379,14 €, portant sur « la fourniture de meubles, de plans de travail, et de l’électroménager, spécifiquement d’une hotte » et « la livraison et la pose
Chambre 1 Cabinet 2
69d03b31cdc6046d4708eac2
3 avril 2026
par poste contre la société MMA.
PPP Contentieux général
66901e03af84b0bef080cbeb
8 juillet 2024
Il résulte en effet de l’étude de la facture n° 493 que celle-ci correspond à la facturation de certains postes du devis initial, tels l’échafaudage, l’écran sous toiture, la fourniture et pose de liteaux
4ème Chambre
69d56f99cdc6046d477256eb
[Z] sollicite la condamnation de la société [Y] au paiement de la somme de 12.314,40€ TTC correspondant au coût de rachat et de pose de volets roulants.
6a15ecdacdc6046d4705f8ee
18 mai 2026
Elle ajoute qu’aucun chargé d’enquête n’est venu dans l’entreprise pour étudier concrètement le poste occupé par Madame [M]. La CPAM est dispensée de comparution.
Chambre 6 - Référés Pdt
6a160236cdc6046d47077cc6
26 mai 2026
MAVI BATIMENT, - Le lot « chapes » a été confié à la société [Adresse 10], - Le lot « pose charpente et couverture » a été confié à la société ENTREPRISE TOMAS, - Le lot « pose des menuiseries » a été
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