CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

15 771 résultats pour « Posset »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CHBRE PROX PONTOISE

69d6c896cdc6046d4791c64a

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Cette facture présente les postes suivants et qu’il importe d’examiner : - Dépose de l’ensemble parquet salon + couloir et mise en décharge.

Source officielle
TJ

Chambre civile 1

6a189d8ccdc6046d4748a089

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Le 11 juillet 2022, la société [D] a établi en faveur des époux [S] [U] un avoir de 2552,25 euros HT, soit 3062,70 euros TTC, sur le poste « pose travaux neufs », qui était chiffré à 5346,25 euros HT dans

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

69b88501cdc6046d47e7a8b8

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Elle fait valoir qu'elle a sous-traité la pose des équipements expertisés à la société Eurotech assurée auprès de la société MMA Assurances Mutuelles.

Source officielle
TJ

Chambre 21

67f80769cf40727a00439c04

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

Une question sur le sujet a été posée aux parties par note en délibéré le 12 mars 2025.

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

677ecfdbb01eea4cf01a414b

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

poste, doit être intégralement réparé pour chacun de ces postes dans la mesure de l'indemnité laissée à la charge du tiers responsable et le tiers payeur ne peut exercer son recours, le cas échéant que

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 1

65b9472c5a029d9e20d7eb2d

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Cette intervention a été déconseillée par le professeur [A], spécialiste des problèmes post-opératoires de pose de bandelette, au sein du centre hospitalier de [Localité 8].

Source officielle
TJ

Référés

69d56407cdc6046d47716eb5

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Ils ont confié à la société QUAL’SO (PARISIENNES) exerçant sous l’enseigne ART & FENETRES des travaux de pose de menuiseries en aluminium, suivant un devis établi le 17 avril 2024, pour un montant de 11.900,00

Source officielle
TJ

Référés

69debac6cdc6046d474023da

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

QUALIT-POSE, dont le siège social est sis [Adresse 5] [Localité 1] [Adresse 6] défaillant Société QBE EUROPE, en sa qualité d’assureur décennal de la SAS QUALIT-POSE, dont le siège social est sis [Adresse

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

687e86a841388e7853abf151

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Le 13 octobre 2023, le Docteur [C] a procédé à la pose de cinq implants sur le maxillaire (en position 16 – 14 – 12 – 22 – 27 avec pose d’infrastructures coronaires) pour un montant total de 6.000 €.

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

6708453289f19e8c50fcb391

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

ossature bois-charpente, couverture-zinguerie, placo-isolation, pose menuiseries.

Source officielle
TJ

Contentieux de proximité

69d575f5cdc6046d4772d6cf

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Ce dernier confirme posséder quatre volets appartenant à monsieur [X], reconnaît avoir encaissé l’acompte versé, être d’accord pour rembourser cette somme à condition qu’il y ait un échelonnement.

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab2

68dec3ff6af9fd1f8094e2eb

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Ce poste, dont l’existence est retenue, n’est pourtant pas quantifié.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68f950b8de0ebe408dac8177

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Elle précise qu'elle est au poste boissons/desserts minimum 1h30 d'affilée par jour lors de la période de rush. - Poste à frites : « Le poste à frites est un poste assez complet avec différentes tâches

Source officielle
TJ

TJ Procédures orales

677ed228b01eea4cf01a4a07

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

La société LEROY MERLIN a effectué la fourniture et la pose du produit.

Source officielle
TJ

Service des référés

670eb28e1c3411ff34535aa6

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

cuisine avec la société DMR pour un montant de 18 379,14 €, portant sur « la fourniture de meubles, de plans de travail, et de l’électroménager, spécifiquement d’une hotte » et « la livraison et la pose

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 2

69d03b31cdc6046d4708eac2

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

par poste contre la société MMA.

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

66901e03af84b0bef080cbeb

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

Il résulte en effet de l’étude de la facture n° 493 que celle-ci correspond à la facturation de certains postes du devis initial, tels l’échafaudage, l’écran sous toiture, la fourniture et pose de liteaux

Source officielle
TJ

4ème Chambre

69d56f99cdc6046d477256eb

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

[Z] sollicite la condamnation de la société [Y] au paiement de la somme de 12.314,40€ TTC correspondant au coût de rachat et de pose de volets roulants.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a15ecdacdc6046d4705f8ee

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Elle ajoute qu’aucun chargé d’enquête n’est venu dans l’entreprise pour étudier concrètement le poste occupé par Madame [M]. La CPAM est dispensée de comparution.

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

6a160236cdc6046d47077cc6

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

MAVI BATIMENT, - Le lot « chapes » a été confié à la société [Adresse 10], - Le lot « pose charpente et couverture » a été confié à la société ENTREPRISE TOMAS, - Le lot « pose des menuiseries » a été

Source officielle

Page 11 sur 789

← PrécédentSuivant →