Ces modèles ne sont pas référencés : Robe 1 Robe 2 56.

enseigne Maville Immobilier Représentant : Maître Jean FOIRIEN de l’AARPI AARPI LGJF GABIZON-FOIRIEN, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : U0008 C/ Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES,assureur de RODA

cette qualité audit siège CREANCIER POURSUIVANT Ayant Me Lugdivine SANCHEZ pour avocat CONTRE Monsieur [G] [N], né le 21 octobre 1973 à LILLE (59), de nationalité française, domicilié 205 rue de Rome

Le 15 décembre 2009, le tribunal de commerce de Rodez prononçait l’ouverture d’une procédure de sauvegarde à l’encontre de la société à responsabilité limitée [V] COMPAGNY.

de la SELARL RODIER ET HODE, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : C2027 Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, en sa qualité d’assureur de CEB, MTO CLASSIC et MENUISERIES ELVA [Adresse 2] [

1981 à POINTE NOIRE (CONGO) 211 Rue de Coquelicot 45200 AMILLY Représenté par Me Francis TAGNE, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 42 ET Madame [C] [Z] [B] Née le 8 décembre 1983 à ROME

, la présence d’oxydation sur le support de roue de secours et sur la roue de secours, une déformation du filtre habitacle, la présence de moisissures sur le sertis entre le tablier et la tôle de passage

° : N° RG 25/00133 - N° Portalis DBWZ-W-B7J-DEJW AFFAIRE : [U] [B], [A] [F], [I] [B], [E] [B], [X] [B] [IV], [J] [F], [O] [F], [L] [B], [AP] [F], [Y] [F] C/ [H] [F], [P] [T] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE RODEZ

ARNAL, [X] [Z] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE RODEZ Affaires Contentieuses CIVILE COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Mariette BEL, Statuant par application des articles 812 à 816 du Code de Procédure Civile

E1624 COMPOSITION DE LA JURIDICTION Président : François BEYLS, Premier Vice-Président Adjoint, tenant l’audience des référés par délégation du Président du Tribunal, Greffière : Divine KAYOULOUD ROSE

Greffier lors des débats et du prononcé : Rose ADELAÏDE.

: à Me Marie-pierre ABIVEN Me Franck DERBISE Me Ségolène VIGNON Me Jean-marie WENZINGER copie dossier ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT DU 07 AVRIL 2026 LE JUGE DE LA MISE EN ETAT: Rose-Marie

Greffier lors des débats et du prononcé : Rose ADELAÏDE.

PARISIENS (RATP) [Adresse 9] [Adresse 9] [Localité 10] non comparant, non constitué SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU SIS [Adresse 6] A [Localité 10], REPRESENTE PAR SON SYNDIC EN EXERCICE LA SOCIETE DOMUS ROME

non comparantes COMPOSITION DE LA JURIDICTION Président : François PRADIER, 1er Vice-président, tenant l’audience des référés par délégation du Président du Tribunal, Greffière : Divine KAYOULOUD ROSE

S’agissant de la palette de couleurs restreinte utilisée (rose, blanc, bleu) selon la combinaison suivante, commune aux 11 illustrations, : dichrome pour la peau (rose plus ou moins prononcé et blanc) 

avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant Maître [K] [F] [L] [S], né le [Date naissance 6] 1974 à [Localité 17] (87) pris en sa qualité de Notaire associé membre de la SCP [K] [S] ET VINCENT RODIER

Nature de l’accident : La salariée déclare que la roue du chariot se serait bloquée. Elle déclare qu’elle aurait mal au cou et au dos. Objet dont le contact a blessé la victime : Néant.