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232 résultats pour « Borgues »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

REFERES 2ème Section

6682ef22d7288dcb2a015a4e

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

responsabilité civile générale n° 127 129 019 et un contrat responsabilité décennale n° 000000144675689, dont le siège social est : [Adresse 6] [Localité 38] Toutes deux représentée par Maître Katell LE BORGNE

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

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6a1897a0cdc6046d4748302e

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

A l'extrême, il peut y avoir perte totale de la capacité de travail de l'intéressé : c'est le cas, par exemple, du borgne qui perd son deuxième oeil, et du manchot qui sera privé du bras restant.

Source officielle
TJ

PS élections pro

678172e36d34da2cbdcda182

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Adresse 28] représenté par Me Valérie FLANDREAU, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #C0821 Organisme CHAMBRE NATIONALE DES PROFESSIONS LIBERALES demeurant [Adresse 6] représenté par Me Florian BORG

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

69655da4cdc6046d4711224a

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Franck GHIGO, avocat au barreau de GRASSE, avocat plaidant/postulant DÉFENDEUR: Monsieur [M], [F], [L], [R] [J] [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Maître Eric ADAD de la SCP DELPLANCKE-POZZO DI BORGO-ROMETTI

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a1dd91bcdc6046d47bff551

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

A l'extrême, il peut y avoir perte totale de la capacité de travail de l'intéressé : c'est le cas, par exemple, du borgne qui perd son deuxième oeil, et du manchot qui sera privé du bras restant.

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

65a82985228119c903226a4a

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

incident ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 17 janvier 2024 DEMANDEUR Monsieur [U] [C] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Maître Maïa KANTOR de l’AARPI Kantor - Le Borgne

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

6615831edb5098996d5a43b6

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

BAPSALLE Dont le siège social est : [Adresse 8] [Localité 14] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Katell LE BORGNE

Source officielle
TJ

1ère Chambre A

69d0440acdc6046d4709a364

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

pour un montant total de 59.120€ TTC selon factures APAR du 23 juillet 2018, 28 mars 2018, 28 mai 2018, 23 juillet 2018, 10 août 2018 outre factures des fournisseurs et sous-traitants [H], PAPALIA et BORGA

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

670573531296b51ba2b11739

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Construction dont le siège social est : [Adresse 11] [Localité 20] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Katell LE BORGNE

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a1897a6cdc6046d474830c0

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

A l'extrême, il peut y avoir perte totale de la capacité de travail de l'intéressé : c'est le cas, par exemple, du borgne qui perd son deuxième oeil, et du manchot qui sera privé du bras restant.

Source officielle
TJ

JEX DROIT COMMUN

65b9484a5a029d9e20d9bbbc

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

représentant légal dont le siège social est [Adresse 2] à [Localité 6] ayant fait élection de domicile chez la SAS SERCAN ADAM GOUGUET, commissaires de justice [Adresse 4] représentée par Maître Katell LE BORGNE

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

67eed2b8b848dd6814c5e675

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

LECOINTRE, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #D538 DÉFENDERESSES Madame [A] [I] [Adresse 7] [Localité 1] représentée par Maître David TICHADOU de la SCP DELPLANCKE-POZZO di BORGO-ROMETTI

Source officielle