CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 977 résultats pour « Boumediene-Thierry »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

J.L.D. HSC

65b400e1753f879640d29503

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

PSYCHIATRIQUES : Monsieur [F] [E] né le 21 Juillet 1980 à [Localité 4] (ALLEMAGNE) [Adresse 3] 4 ALLEMAGNE Etablissement d’hospitalisation : L’EPS DE [Localité 5] sis [Adresse 2] Absent représenté par Me Thierry

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

65b400e1753f879640d29510

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

concernant: LA PERSONNE EN SOINS PSYCHIATRIQUES : Madame [K] [C] née le 26 Mars 1959 à [Localité 4] [Adresse 3] Etablissement d’hospitalisation : L’EPS DE [5] sis [Adresse 2] Présente assistée de Me Thierry

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

68e94fe23ea43407b91050ad

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

VAISSIERE GINESTY AVOCATs DEFENDERESSES représentée par Me Matthieu CANCIANI - #E1193 représentée par Me Matthieu CANCIANI - #E1193 représentée par Me Sébastien [Localité 1] - #G0418 représentée par Maître Thierry

Source officielle
TJ

5ème chambre 1ère section

66c781a55d90a4b0a70a29ac

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Société PV EXPLOITATION FRANCE représentées ensemble par Me Jérémy GOLDBLUM de la SCP ATALLAH COLIN MICHEL VERDOT ET AUTRES, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #P0008 Nous, Thierry

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

696ea963cdc6046d47ebd743

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Thierry HEIM Assesseur représentant des salariés : Jean NIMESKERN Assistés de Monsieur Benoît VAN PETEGEM, Greffier, DEMANDERESSE : URSSAF DE FRANCHE COMTE [Adresse 6] [Localité 2] non comparante, ni

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

663136ff19f939ca6242dd27

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

ICADE PROMOTION AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Thierry BENAROUSSE - #B0100 DEFENDERESSES S.A.S.

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

67856750aaacbea0fe680d12

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

° Portalis 352J-W-B7I-C4XHB N° MINUTE : 11 [1] [1] Copies délivrées le: ORDONNANCE rendue le 09 Janvier 2025 DEMANDEUR Monsieur [E] [L] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Thierry

Source officielle
TJ

Chambre 5

686422650bb2f8a66ca5edb2

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Fait à [Localité 2], le 01 Juillet 2025, Le Greffier, Sakina HAFFOU Le président, Charlotte THINAT Transmis à : Maître Thierry BAQUET de la SCP DROUX BAQUET

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

65d8f0c82a5ebf9472f114fd

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ 2ème chambre N° RG 18/15077 N° Portalis 352J-W-B7C-COSG4 DEMANDERESSE Mme [J] [S] [A] [C] [B] épouse [P] AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Thierry GRUNDELER

Source officielle
TJ

Chambre 27 / Proxi fond

6643a659da34cf7c590a928c

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

Dans l'affaire qui oppose : DEMANDEUR(S) : SDC RESIDENCE SEVIGNE [Localité 7], Représenté par son syndic la société IMMO DE FRANCE [Localité 9] IDF [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Thierry

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

669aac5830bd4f0c3f6aeee3

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

Adresse 3] [Localité 4] N° RG 21/02393 - N° Portalis DB2H-W-B7F-WJ63 Minute n° : Notification par lettre simple le : Une copie certifiée conforme à : [H] [G] MSA AIN-RHÔNE Me Thierry

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

668ecb962980a82f59d7f2b6

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Industriel et Commercial, immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés de BOBIGNY sous le numéro 279 300 198, représenté par son Président domicilié en cette qualité audit siège Représentant : Me Thierry

Source officielle
TJ

5ème chambre 1ère section

67895bd7428384b762e6394b

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

SOCIETE CIVILE DU [Adresse 1] représentée par Me Valérie ROSANO, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #A0727 Nous, Thierry CASTAGNET, Premier Vice-Président Adjoint, de la 5ème chambre

Source officielle
TJ

JLD

6868b1890cb281e246468c98

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Localité 1] TRIBUNAL DE PREMIÈRE INSTANCE DE [Localité 1] Cabinet du Juge MINUTE - AFFAIRE : N° RG 25/00171 N° Portalis DB36-W-B7J-DHAV AUDIENCE DU : 04 juillet 2025 ORDONNANCE Nous, Thierry

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi référé

68890c35164153e3cd1d541b

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

faisant fonction de greffier ; Dans l'affaire qui oppose : DEMANDEUR : SEINE SAINT DENIS HABITAT, ayant son siège social [Adresse 3] représenté par Maître Sandrine MOUNIAPIN, du cabinet de Maître Thierry

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi référé

68890c38164153e3cd1d54aa

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

faisant fonction de greffier ; Dans l'affaire qui oppose : DEMANDEUR : SEINE SAINT DENIS HABITAT, ayant son siège social [Adresse 3] représenté par Maître Sandrine MOUNIAPIN, du cabinet de Maître Thierry

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

67ed8130da9e15c5131fb6ea

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

ORDONNANCE DE REDISTRIBUTION rendue le 01 Avril 2025 DEMANDERESSE Madame [L] [T] agissant à titre conservatoire au nom et pour le compte de la succession de Monsieur [K] [U] représentée par Me Thierry

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

67ed8138da9e15c5131fb809

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

L’AUGUSTE THEATRE AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Maître Thierry LASSOUX de la SCP LASSOUX PARLANGE - #P0096 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Sophie GUILLARME, 1ère Vice-présidente adjointe, Assistée

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

679297e4304ff28fe37e3426

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[Adresse 1] représenté par Me Elodie RIFFAUT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #K0101 à Société AMERICAN AIRLINES ACCOUNTS, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Thierry

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

65b2b580fd6229a4e58a5a68

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

RECLAMEICI AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Me Thierry ABALLEA - #A0537 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Anne-Claire LE BRAS, 1ère Vice-Présidente Adjointe Assistée de Caroline REBOUL, Greffier, Vu

Source officielle

Page 12 sur 99

← PrécédentSuivant →