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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Ch. Cabinet 8
69171493e097417ee1bfda53
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Maître Armelle BLANCHARD, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 1307 et Monsieur [S] [Z] [Y] né le [Date naissance 1] 1990 à [Localité 13] [Adresse 5] [Localité 8] représenté par Maître Edith COLOMB
Source officielle5ème Chambre
69cee917cdc6046d47e9a14f
1 avril 2026
1 avril 2026
Localité 3], pris en la personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Alexey VARNEK Greffier : Christelle COLLOMP
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
6660ad0b034fdec52d9e9ceb
25 avril 2024
25 avril 2024
■ PCP JTJ proxi requêtes N° RG 23/04474 - N° Portalis 352J-W-B7H-C2FGC N° MINUTE : 2024/28 JUGEMENT rendu le jeudi 25 avril 2024 DEMANDEURS Madame [G] [L] [Z], demeurant [Adresse 2] colombie
Source officielleJ.L.D.
6716c80848ad42c28b03667a
15 octobre 2024
15 octobre 2024
administratives) RG N° RG 24/02291 - N° Portalis DBX4-W-B7I-TM4Y Page COUR D’APPEL DE TOULOUSE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE ────────── LE JUGE DES LIBERTÉS ET DE LA DÉTENTION ──── Cabinet de Monsieur COLOMAR
Source officielleChambre des Référés
67081fb489f19e8c50f94567
8 octobre 2024
8 octobre 2024
société MAINTENANCE FRANCILIENNE du 9 octobre 2023, préconise concernant les installations de la société PASTRY NASS de « Revoir l’étanchéité du raccordement encastré du lave-mains des toilettes sur la colonne
Source officielleChambre 3 cab 03 D
66158539db5098996d5a8dda
8 avril 2024
8 avril 2024
MMA IARD, ès qualités d’assureur de la société DESPE CONSTRUCTION, prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Edith COLOMB de la SELARL
Source officielle5ème Chambre
69f3c43ccdc6046d4723d339
2 avril 2026
2 avril 2026
Alexey VARNEK, juge, assisté de Mme Christelle COLLOMP, greffier. Dans l’affaire qui oppose : S.D.C.
Source officielleJ.L.D. HSC
69de824acdc6046d473be97c
14 avril 2026
14 avril 2026
et de la Détention au Tribunal judiciaire de BOBIGNY, avons rendu la décision suivante concernant : LA PERSONNE EN SOINS PSYCHIATRIQUES : Madame [L] [N] née le 28 Septembre 1991 à [Localité 1] (COLOMBIE
Source officielle5ème Chambre
6866e80cd33109fd079b5f7e
3 juillet 2025
3 juillet 2025
ORDONNANCE DÉLÉGUANT LA TENTATIVE PRÉALABLE DE CONCILIATION RENDUE LE 03 JUILLET 2025 AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS Nous, Alexey VARNEK, juge près le Tribunal Judiciaire de Toulon, assisté de Christelle COLLOMP
Source officielle5ème Chambre
68780b85fd93c2d175803970
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Alexey VARNEK, juge, assisté de Mme Christelle COLLOMP, greffier. Dans l’affaire qui oppose : S.D.C.
Source officielleChambre du Conseil
6883f8b72a8fb67db7b4a2a6
7 juillet 2025
7 juillet 2025
sur les registres de l’état civil et ses actes subséquents, à savoir, conformément aux dispositions de l’article 362 du code civil: - son acte de naissance, acte tenu par le service d’état civil de COLOMIERS
Source officielleChambre 1
697c2188cdc6046d4731609e
6 janvier 2026
6 janvier 2026
février 2025, a été adoptée, au cours de l’assemblée générale des copropriétaires de la Résidence d’[7] du 11 décembre 2024, une résolution n°28 tendant à la réalisation de travaux de condamnation des colonnes
Source officielleJCP REFERES
67804dd59c3ba90f51dc99a8
7 janvier 2025
7 janvier 2025
ALTEAL anciennement dénommée COLOMIERS HABITAT, prise en la personne de son Directeur Général, Monsieur [L] [C] C/ [B] [W] [K] [D] [V] [A] [F] Expédition revêtue de la formule exécutoire
Source officielle8ème chambre 1ère section
6631370619f939ca6242ddc7
30 avril 2024
30 avril 2024
- Colonne montante eau froide : il a été relevé la présence dans la salle d'eau du 2ème étage, d'une ancienne colonne montante eau froide en tuyau de plomb.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69d805b3cdc6046d47aff458
7 avril 2026
7 avril 2026
Monsieur [S] [N] ajoute que sa situation a été évaluée par un médecin conseil – qui a considéré que les éléments médicaux correspondent au libellé et aux critères mentionnés dans la première colonne du
Source officielle8ème chambre 1ère section
65c3d93cc432ce7d11a6c908
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Pour ce qui concerne les causes et origines établies à ce jour, il s'agissait : - de défauts d'étanchéité de la colonne montante et de la chute d'évacuation de l'immeuble, constatés en 2013 et 2017, -
Source officielleJCP REFERES
69e0074bcdc6046d4760f783
7 avril 2026
7 avril 2026
domicilié en cette qualité audit siège C/ [H] [T] [V], [U] [V] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT LE JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION STATUANT EN RÉFÉRÉ : Camille COLLOMB
Source officielleChambre des référés
69d031eecdc6046d47082194
3 avril 2026
3 avril 2026
La société AYMERIC est donc intervenue pour contrôler la colonne d’eaux usées suivant un rapport d’intervention du 17 janvier 2024 puis la société BATI MEDITERRANEE est également intervenue afin de procéder
Source officielle5ème Chambre
696023d8cdc6046d47acd51d
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Me Capucine LACHENAUD, avocat au barreau de TOULON (demandeur à l’opposition à injonction de payer) COMPOSITION DU TRIBUNAL : Magistrat à titre temporaire : Robert ISABELLA Greffier : Christelle COLLOMP
Source officiellePCP JCP fond
660c4d2d1ff97dabd6b8623c
2 avril 2024
2 avril 2024
02 avril 2024 PCP JCP fond - N° RG 23/09903 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3S6W EXPOSÉ DU LITIGE Par acte sous seing privé du 29 janvier 2019, la société L'ESSOR a consenti un bail d’habitation en colocation
Source officiellePage 12 sur 76