En l'espèce, madame [J] [F] sollicite qu’une somme de 471,98 euros lui soit accordée à ce titre s’agissant de factures d’ostéopathie, de diététicienne ou encore de la facture d’achat d’un coussin de voiture

Madame [J] [R] née [N], demanderesse à l’action est la cousine issue de germain de Madame [V] [O] épouse [D].

[H] [U] MAGISTRAT : Coralie COUSTY GREFFIER : Salomé WAINSTEIN PARTIES : M.

représenté par Me Anne GRANIER, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 403 COMPOSITION DE LA JURIDICTION Devant Madame Valentine LAURENT, Juge aux affaires familiales assistée de Madame Marie COUSSON

Je suis conscient de mon erreur et je m’engage à respecter la décision et rester chez ma cousine en attendant l’éloignement. J’ai perdu mon passeport en France mais j’ai ma carte d’identité.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TULLE JUGEMENT DE DIVORCE DU 09 OCTOBRE 2025 NUMÉRO : RÔLE N° N° RG 23/00457 - N° Portalis 46C2-W-B7H-6FD NATAF : 20L Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement

Le père de ma fille paye 600 euros à mon cousin Monsieur [R] [X] par mois. ».

A l’audience du 13 Février 2026, lors des débats et du délibéré, le Tribunal était composé de : Madame Annabelle DUCRUEZET, Juge, Monsieur Jean Marie COUSIN, Assesseur représentant les employeurs, Monsieur

Il a pu être constaté que les lieux étaient toujours occupés par Monsieur [K] [N], cousin de Monsieur [C] [N], et sa compagne.

la détention aux fins de poursuite de l’hospitalisation complète de Monsieur [K] [R] [C] [F], en indiquant que ses troubles mentaux caractérisent une maladie psychiatrique qui rend impossible son consentement

Monsieur [B] [W] a entrepris des travaux de démolition et de reconstruction de la grange avec l'aide de son frère, Monsieur [V] [W] et de Monsieur [S] [N], son cousin.

a été mis en délibéré au 02 Juillet 2025, suite au recours formé par : LA CAISSE AUTONOME DE RETRAITE DES MEDECINS DE FRANCE 46 Rue Saint Ferdinand 75841 PARIS CEDEX 17, représentée par Me Myriam COUSIN

Le juge ne peut dans le cadre de son contrôle se substituer à l’autorité médicale s’agissant de l’évaluation du consentement du patient, du diagnostic posé ou des soins.

(1 800 € - 215 € remboursement CPAM - 817 € remboursement mutuelle) Monsieur [P] ne sollicite rien au titre du renouvellement des couronnes.

Elle explique que son épaule droite n’est pas récupérée, mais qu’elle est plus fonctionnelle que l’épaule gauche, que la nuit elle est obligée de mettre un coussin entre ses genoux pour éviter qu’ils ne

Par conséquent, la SARL OBJECTIF COULEUR sera déboutée de sa demande au titre des pénalités de retard.

antalgiques, kinésithérapie) ainsi que les souffrances psychologiques : il plaide qu’alors âgé de 15 ans il a présenté des troubles psychologiques et un deuil pathologique imputable au décès de son cousin

JONCTION ET STATUANT SUR LE CONTRÔLE DE LA RÉGULARITÉ D'UNE DÉCISION DE PLACEMENT EN RÉTENTION ET SUR LA PROLONGATION D’UNE MESURE DE RÉTENTION ADMINISTRATIVE Le 11 avril 2026 à Nous, Coralie COUSTY

expertises N° RG 24/00572 - N° Portalis DBZS-W-B7I-YE3I SL/SH ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 02 JUILLET 2024 DEMANDEURS : Mme [W] [J] épouse [E] [Adresse 2] [Localité 8] représentée par Me Juliette COUSIN

sous le numéro 605 520 071, dont le siège social est sis [Adresse 1], agissant poursuites et siligences de son représentant légal domicilié ès qualités de droit audit siège représentée par Me Mélanie COUSIN