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2 760 résultats pour « Cuisiner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Ctx Gal inf 10.000€

6978ff85cdc6046d47e4813d

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

des motifs, Madame [L] [N], expose qu'elle a fait appel en avril 2024 à Monsieur [S] [C], entrepreneur individuel exerçant sous l'enseigne SG CREATION, afin qu'il assure la pose des éléments de sa cuisine

Source officielle
TJ

11ème civ. S4

69cd8f62cdc6046d47ca418d

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Se plaignant d'un problème de volet situé à la cuisine, Monsieur [E] [J] a mis en demeure la SA D'HLM NEOLIA, le 17 mars 2025 de faire procéder aux travaux de remplacement de ce volet dans un délai de

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

65a6d22047251e2b24216a50

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

[X] [O], Mme [P] [T] et le Syndicat des copropriétaires du [Adresse 7] se désistent de leurs demandes relatives à l’extraction de cuisine et maintiennent leurs autres demandes.

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 1

668f99638dee2c23d20f8992

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Sur l’offre de pose d’une cuisine M.

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

670426848d5cd4a875912592

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

minimum les éléments suivants: 1° Literie comprenant couette ou couverture ; 2° Dispositif d'occultation des fenêtres dans les pièces destinées à être utilisées comme chambre à coucher ; 3° Plaques de cuisson

Source officielle
TJ

3ème chambre civile

67eeed95b848dd6814c6455d

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

, la présence de fils dénudés sous l’aération de la cuisine ainsi que dans une chambre et dans la salle d’eau et précise que les volets n’ont été réparés que le 6 août 2022 et qu’il a lui-même procédé

Source officielle
TJ

CH5 - JCP

67d3607fbc3ec610466a737c

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

, du siphon de la cuisine et de la porte de la cuisine,299 euros pour le remplacement du bouchon de la baignoire, de l’évier et du joint silicone de la cuisine,571 euros pour la réfection des peintures

Source officielle
TJ

Chambre référés

67eed4c0b848dd6814c5f079

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

CUISINE ET TENDANCES, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Doriana CHAUVET, avocat au barreau de NANTES, substituée par Me Elisa MONNEAU, avocate au barreau de RENNES, à la demande

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

668596e51d2b47a9d8cc1099

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

, et le bris de son équipement de cuisine.

Source officielle
TJ

PPEP Civil

68e973e63ea43407b9127c78

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Il ressort de l'état des lieux d'entrée que la cuisine et les sanitaires ont été évalués en bon état.

Source officielle
TJ

JCP

669aab2d30bd4f0c3f6ad1e1

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

La société Vilogia répond que les désordres au niveau du plan de travail-évier et ceux au niveau des plaintes de la cuisine ne sont pas caractérisés compte tenu du taux d'hygrométrie, que s'agissant des

Source officielle
TJ

JCP

69d95315cdc6046d47cec9fa

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

: 319 € - factures SG PEINTURE du 2 février 2025 : peinture dans le salon, la cuisine, le hall d’entrée, la salle de bain : 3 038,78 € + 2 585,55 € Soit la somme totale de 6 307,33 € La comparaison entre

Source officielle
TJ

JCP BAUX

69cd949ccdc6046d47caa090

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Constat : “très peu de cafards aperçus pendant l’intervention et ils étaient situés en cuisine”. Le 2ème passage a été réalisé le 12 mars 2024.

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

65b01281b98137c17478d35c

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

minimum les éléments suivants: 1° Literie comprenant couette ou couverture ; 2° Dispositif d'occultation des fenêtres dans les pièces destinées à être utilisées comme chambre à coucher ; 3° Plaques de cuisson

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

67003206c34eb4cc857895a9

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

- sol cuisine : 732,15 euros H.T. - chauffage : 4.952,64 euros H.T. - cuisine : 800 euros H.T. Il convient de relever que les modalités de paiement ne sont pas précisées dans le devis.

Source officielle
TJ

7eme chambre-Proc orales

67f427f54e0040aa3736095f

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

sous le débarras et la cuisine (acte de vente du 8 août 1999) La fenêtre de la cuisine est transformée en fenêtre à châssis fixe et verre opaque (acte de vente du 19 juin 2013) Les deux portes de caveaux

Source officielle
TJ

7eme chambre-Proc orales

677d8d88b032d83cfd3e9af7

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

ERIC QUERARD AGENCEMENT ENSEIGNE ESPRIT CUISINE [Adresse 2] [Localité 3] Défenderesse non comparante D'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Constance DESMORAT GREFFIER : Nathalie DEPIERROIS

Source officielle
TJ

1/1/2 resp profess du drt

6633d9f7c0d3e3fe99d16c3b

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

MATERIAUX CUISINES AMENAGEMENTS [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Sabine MIARA, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C1788 DEFENDERESSE S.C.P.

Source officielle
TJ

TPX SGL CG FOND

67fea96f7a459da3dcdebbb9

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

PRIVÉ devant le Tribunal de Proximité de Saint-Germain-en-Laye, au visa des articles 1787, 1103, 1217, 1303, et 1231-1 du code civil, aux fins de : - lui voir ordonner l’achèvement de la pose de la cuisine

Source officielle
TJ

JCP

68ffc3d67e08341cb4a66f7b

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

de la cuisine » Pour justifier du montant sollicité, M.

Source officielle

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