LA NOUVELLE HERMITAGE c/ [Y] [D], [R] [W] Copie certifiée conforme le : à : Madame [R] [W] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Caroline PALOMEROS COUR D’APPEL DE [Localité 1] TRIBUNAL

Constatant les blessures, Mme [Y] appelait son vétérinaire habituel, le Docteur [J], qui constatait une boiterie 3/5 au pas du postéricur droit.

que le certificat médical initial daté du 28 février 2023 faisait état d’un : « G# traumatisme de la main gauche avec douleur œdème et hématome du dos de la main gauche ».

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ N° RG 24/50352 N° : 1CV/LB Assignations des : 5 et 9 janvier 2024 AJ du TJ de Paris du 19 février 2024 n°C-75056-2024-002229[1] [1] 7 copies exécutoires délivrées

Il est rapporté de possibles répercussions financières en raison d’un changement de projet professionnel en raison des douleurs résiduelles.

Le 24 juin 2021, Mme [M] [D] épouse [R] a chuté à son domicile, ce qui lui a occasionné une fracture du col fémoral droit.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Monsieur [E] [K] Copie exécutoire délivrée le : à :Maître Bénédicte DE LAVENNE-BORREDON Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : 08/04/2025 à : Madame [Y] [E] [R] Copie exécutoire délivrée le : 08/04/2025 à : Maître Bénédicte DE LAVENNE-BORREDON Pôle

Le 4 novembre 2021, le Docteur [U] [Y] a rendu son rapport, après avoir recueilli l'avis du docteur [F] [V] en qualité de sapiteur.

☒ Copie exécutoire à : ME DUBOIS ☒ Copie à : ME POLITANO ME DUBOIS ☒ Copie dossier JUGEMENT RENDU LE CINQ JANVIER DEUX MIL VINGT SIX par mise à disposition au greffe Dans

Service des Saisies Immobilières VENTE : [I] N° RG 16/00232 - N° Portalis DB2H-W-B7A-Q44O Minute n° : R E P U B L I Q U E F R A N C A I S E A U N O M D U P E U P L E F R A N C A I S Le Copie

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ N° RG 24/57972 N° : 4MF/LB Assignations des : 5 & 9 janvier 2024 AJ du TJ de Paris du 30 janvier 2024 n° C-75056-2024-002229[1] [1] 7 copies exécutoires délivrées

- X3D ; - un thermostat d'ambiance programmable, à radiofréquence  ; - un transmetteur téléphonique GSM pour la maison connectée  ; - trois cartons de carrelage Travertin Limestone 10x10 (pose sol douche

Chaque tranche est affectée d'un taux de cotisation. Ces cotisations ne peuvent être inférieures à un montant fixé par décret.

Copie délivrée à : Mme [D] M [Z] Le 09 Juillet 2024 AUDIENCE CIVILE Jugement rendu et mis à disposition au greffe du tribunal judiciaire en date du 02 Juillet 2024; par Monsieur Alex MICHONNEAU

Il a déclaré lors de l’enquête à la CPAM que « le lendemain son bras gauche était complètement bloqué le long du corps avec une douleur très vive et lançante.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : 19/04/2024 à : Me Jean-eric CALLON, Copie exécutoire délivrée le : 19/04/2024 à : Me Benjamin PORCHER, Me Valérie ROSANO Pôle civil

Elle rapporte ainsi que les équipes de Live & Co ont décidé de suspendre l’enseigne au plafond pour donner l’impression qu’elle vole au-dessus du sol ; d’arrondir les bords de l’enseigne pour donner douceur

N° RG 24/05604 - N° Portalis DB2E-W-B7I-MZEE PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE minute n° N° RG 24/05604 - N° Portalis DB2E-W-B7I-MZEE Copie exec. aux Avocats : Me Laurent JUNG Me Christine

Suivant certificat médical établi le lendemain de l’accident Madame [R] [A] [B] s’est plainte de cervicalgie avec impotence fonctionnelle du cou ainsi que de douleurs costales.