SEM [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Thierry LORTHIOIS, avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSES : S.A.R.L.

personne de son représentant légal en exercice en qualité d’assureur de la clinique RHONE [Localité 7] [Adresse 3] [Localité 8] représentée par Me Stéphanie MARCHAL, avocat au barreau d’AVIGNON, Me Thierry

S.C.I. 2000 c/ [C] [Z] MINUTE N° Du 11 Juillet 2024 2ème Chambre civile N° RG 21/04563 - N° Portalis DBWR-W-B7F-N4H7 Grosse délivrée à Me Catherine COTTRAY-LANFRANCHI -115- Me Thierry

ADEAL dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par Maître Thierry BURKARD, avocat au barreau de MULHOUSE Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, ès qualités d’assureur de la S.A.R.L.

AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #L0119 Décision du 14 Janvier 2025 5ème chambre 1ère section N° RG 22/12346 - N° Portalis 352J-W-B7G-CYCMR COMPOSITION DU TRIBUNAL Thierry

=-=-=-= AUDIENCE DU 04 Juillet 2025 DEMANDEUR : Société COOPERATIVE POUR LA RENOVATION ET L’EQUIPEMENT DU COMMERCE RCS de [Localité 7] B652048562 [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Maître Thierry

AVOCAT : Me Nancy PIERRE-LOUIS Me Alain ROTH TRIBUNAL JUDICIAIRE DE POINTE A PITRE CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 09 Janvier 2026 N° RG 25/00392 - N° Portalis DB3W-W-B7J-FOEJ Nous, Thierry

AVOCATS : Me Jean-philippe FREDERIC SELARL JUDEXIS SELARL JURISDEM SELARL QUETZAL TRIBUNAL JUDICIAIRE DE POINTE A PITRE CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 02 Avril 2026 Nous, Thierry

avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #C1100 DÉFENDERESSE La société CIF² (laquelle vient aux droits de la société MUTUS LIBER) [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Maître Thierry

DEMANDEUR PARIS HABITAT - OPH, Établissement Public à caractère Industriel et Commercial [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Thierry DOUËB, avocat au barreau de PARIS - #C1272 DEFENDERESSE

en capital, soutient que ce solde ne tient pas compte d’une éventuelle régularisation fiscale ou de pénalités de retard pour déclaration de succession rectificative, alors que Mme [T] [O] elle-même allègue

DEMANDERESSE [Localité 5] HABITAT-OPH, Établissement Public à caractère Industriel et Commercial [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Thierry DOUËB, avocat au barreau de PARIS - #C1272

, - juger que les vices allégués étaient apparents, - juger que les désordres allégués ne rendent pas le local acquis par les consorts [U] impropre à sa destination, - juger que les nuisances sonores

Maître Loïc RUOL, avocat membre de la SCP COURTIN & RUOL, avocats associés au barreau de VALENCIENNES, D'autre part, LE JUGE DES RÉFÉRÉS : Louis-Benoît BETERMIEZ, président, LE GREFFIER : Micheline THERY

GTVS - Expéditions délivrées à Me Eugène RESSIE Me Guillaume GEIMOT Me Thierry MIRIEU DE LABARRE - FE délivrée à Me Charlotte de LAGAUSSIE Le 08/01/2026 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX JUGE

REJETER les demandes au titre des désordres thermiques allégués liés à l’isolant sous toiture mis en œuvre.

DEMANDERESSE [Localité 10] HABITAT-OPH, Établissement Public à caractère Industriel et Commercial [Adresse 2] [Localité 7] représentée par Maître Thierry DOUËB, avocat au barreau de PARIS - #C1272

de PARIS, vestiaire #G0450 Décision du 03 Octobre 2024 4ème chambre 2ème section N° RG 22/01930 - N° Portalis 352J-W-B7F-CVSN6 COMPOSITION DU TRIBUNAL Nathalie VASSORT-REGRENY, Vice-Présidente Thierry

Faute de produire une quelconque pièce en ce sens et en se bornant à alléguer qu'il s'agit d'une mention erronée sans le justifier, M.

COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur Antoine DE MAUPEOU, Premier Vice-Président Adjoint, Juge rapporteur, Monsieur Thierry CASTAGNET, Premier Vice-Président Adjoint, Madame Christine BOILLOT, Vice-Présidente