[U] [Y], enseigne : MONALISA [Y].

Le déficit fonctionnel temporaire inclut pour la période antérieure à la date de consolidation, l’incapacité fonctionnelle totale ou partielle ainsi que le temps d’hospitalisation et les pertes de qualité

Se prévalant du principe de réparation intégrale, il explique qu’il a géré personnellement le litige au détriment de sa propre activité professionnelle et qu’il doit conséquemment être défrayé de ce temps

d'audioprothèses, sous l'enseigne Krys.

Localité 13]), à [Localité 15] ([Adresse 1] - [Localité 15]) et à [Localité 14] ([Adresse 3] – [Localité 14]) dont il a confié la gestion locative à la société [N] Immobilier (SARL), exerçant sous l'enseigne

Les locaux du rez-de-chaussée sont exploités par l’enseigne CROUSTI POULET.

La destination est la suivante : " Vente de prêt-à-porter masculin/féminin, bagagerie, chaussures et accessoires liés à l'équipement de la personne ", le tout sous l'enseigne " MCS ".

Les allégations des membres du groupe Superbus selon lesquelles ils auraient dicté ces partis pris esthétiques au photographe ne sont corroborées par aucune pièce ni circonstance.

Elle invoque qu’il n’est pas démontré de lien de causalité entre le parking et les difficultés rencontrées par leur activité, soulignant la contradiction en invoquant à la fois un site peu fréquenté et

sous l’enseigne [Adresse 6] HERVE, la construction d’une maison individuelle sur une parcelle située [Adresse 7] à [Localité 7] (91).

Le carburant contenu dans les réservoirs s’est déversé sur les parcelles occupées par la société BMSO et les parcelles voisines occupées par la S.A.S. Caldom Services.

L'article 135 du code de procédure civile prévoit que le juge peut écarter du débat les pièces qui n'ont pas été communiquées en temps utile.

La SAS HPM Nord, prise en son établissement secondaire connu sous l’enseigne [Adresse 28], Vu l’article 145 du code de procédure civile Vu l’article 15 du code de procédure civile Vu les pièces versées

EXPOSE DU LITIGE Mme [U] [W] s’est rapprochée, courant 2018, de la société Adental groupe exerçant à l’enseigne Dentego pour des soins dentaires, initialement pour faire refaire quatre couronnes (11,

Il lui appartient alors, dans un second temps, de rechercher s’il est corroboré par d’autres éléments de preuve (Cass. 3e Civ., 19 septembre 2024, pourvoi n° 23-10.105 ; 2e Civ., 7 septembre 2017, pourvoi

La confection d’une grande banquette nécessite un temps de fabrication de 4 heures en tissu et de presque 6 heures en cuir”.

Il en ressort que la parcelle est située dans un secteur constructible.

FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] JUGEMENT DU 07 AVRIL 2026 DEMANDERESSE : Syndicat des Copropriétaires de la [Adresse 1] agissant par son syndic la Sarl IMMOBILIER L&G exerçant sous l’enseigne

Afin de financer cet achat, la SA BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE, sous l'enseigne CETELEM, a consenti à Monsieur [G] [S] une offre de crédit affecté acceptée le même jour, pour un montant de 11 880 euros

[V] [I] exerçant sous la forme juridique d’entrepreneur individuel (enseigne ENTREPRISES [V]), inscrit à la Chambre des métiers sous numéro SIREN [Numéro identifiant 7]. de nationalité Française demeurant