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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CH GENERALISTE A
6983abebcdc6046d47ee3265
6 janvier 2026
constitué pour un montant total de 34 561,78 euros et que Mme [W] [Y] sera condamnée à rapporter à l’actif successoral la somme de 10.079,74 euros dont elle a reconnu avoir bénéficié personnellement (essence
Chambre 8 REFERES
69d973f9cdc6046d47d15d20
2 avril 2026
Cependant, l'appréciation de l'imputabilité des désordres dans l'étude des recours auprès des constructeurs est par essence porteuse de contestations sérieuses et relève de la compétence du juge du fond
JEX
69dd35f8cdc6046d471edb8f
Orthodontiste - prise en charge 1er trimestre 2023 : 78,29 € /2 - prise en charge 2ème trimestre 2023 : 78,29 € /2 * Pédopsychiatre - séance du 24 octobre 2022 : 30,12 € /2, après déduction des frais d’essence
CONTENTIEUX CIVIL
69d81639cdc6046d47b147d1
7 avril 2026
amiable, . 1.070 € au titre des frais de remorquage 342 € au titre des frais de dépannage, . 342 € lié aux frais de dépannage, diagnostic et organisation de l’expertise, . 25,30 € au titre des frais d’essence
Expropriations
671015962b8bce2aff39f7d5
14 octobre 2024
Au fond se trouve une grande porte desservant une pièce couverte pour l’entretien des véhicules, elle donne dans la cour, une ancienne pompe à essence qui n’est plus en état d’usage se trouve dans la pièce
Chambre 04
6696417cf5112d8edd058817
8 juillet 2024
En effet, celui-ci avait relevé que le carter de la boîte de vitesse est endommagé, qu'une fuite importante de carburant existe sur un carburateur et que l'essence s'écoule sur le collecteur d'échappement
Chambre Civile
668d86f553e3bdd07788800c
9 juillet 2024
En outre, il n’y a pas lieu, pour les éventuelles ventes amiables, de fixer des prix de vente par le présent jugement, alors qu’il s’agit de ventes amiables qui, par essence-même, sont entre les mains
2ème Chambre Construction
686d88afa2273490db10fd00
7 juillet 2025
OSTEOLISTIQUE mais ont pour essence de préciser les démarches entourant la pose desdites plaques, permettant ainsi une meilleure information des copropriétaires, bénéfique à un vote éclairé.
8ème chambre
67f6cd4fa9d5adc260623217
7 avril 2025
L'exception d'inexécution est, par essence, liée à la réciprocité et à l'interdépendance ainsi qu'à la proportionnalité des obligations respectives, de sorte que la méconnaissance ou l'inexécution imparfaite
Serv. contentieux social
680141e670f05fda0a954be4
9 avril 2025
[P], la société produit un tableau sans produire de factures d’essence, d’autoroute et de justificatifs de déplacement. Dès lors, elle sera déboutée de sa demande.
1/1/1 resp profess du drt
659eef006976f1c644e784e2
10 janvier 2024
Ils exposent que tout acte policier susceptible de revêtir une qualification pénale constitue, par essence une faute lourde de l’Etat.
9ème chambre 3ème section
65a0407bea2f9efae430e8ba
11 janvier 2024
ce type de vérification, en ne se renseignant pas sur les montages du groupe OBEO, a manqué à son obligation d’informer le client du risque exceptionnel ainsi encouru, les opérations s’avérant par essence
65a0407cea2f9efae430e8cb
pas à ce type de vérification, en ne se renseignant pas sur les montages du groupe OBEO, a manqué à son obligation d’informer le client du risque exceptionnel ainsi encouru, l’opération s’avérant par essence
Chambre 2 Cabinet 1
69e2ad6ecdc6046d479fc3f2
10 avril 2026
contrats de mission mentionnent des salaires variables (net de 1.375, 76 euros selon un bulletin de janvier 2025) - concernant ses charges, outre les charges courantes (électricité, gaz, fioul, eau, essence
Service des référés
68dec3d86af9fd1f8094dfe6
2 octobre 2025
relation sentimentale entre [A] [V] et le demandeur, dont la situation professionnelle n’est évoquée que de façon réduite en toute fin du dernier article, et détaillant ses relations familiales, sont par essence
CTX PROTECTION SOCIALE
686c138edd7001754d61c82e
4 juillet 2025
réelle tient compte du nombre exact de kilomètres parcourus à titre privé et à titre professionnel : l’avantage sera égal au coût réel du véhicule (achat/ location- entretien- assurance ; le cas échéant essence
66425496879c8a875bd43427
30 avril 2024
S'agissant de l’avantage en nature véhicule, la société [6] expose qu’elle met à disposition des collaborateurs disposant d’un véhicule de fonction une carte essence pour régler le carburant consommé dans
Chambre des Référés
669640c9f5112d8edd056c4d
11 juillet 2024
U4 du règlement du PLU de [Localité 13] dispose que « Clôture et portails Les clôtures en limite séparatives ne dépasseront pas 2.00 mètres de haut, elles seront constituées d’une haie végétale d’essences
GNAL SEC SOC : URSSAF
Me DE LA GASTINE Marie avocatc/DEFENDERESSE
669aadbf30bd4f0c3f6b22ec
10 juillet 2024
Elle ajoute que l’analyse de la carte essence de certains salariés a permis de constater une consommation de carburant supérieure au kilométrage parcouru entre le domicile et le lieu de travail habituel
Chambre 2 Cabinet 2
67a13a55072c53c9d62b88a2
7 janvier 2025
Concernant ses charges, outre les charges courantes (électricité, gaz, fioul, eau, essence, téléphone, internet, assurances, impôt sur le revenu, taxes foncières et d’habitation, redevance TV, alimentation
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