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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CIVIL
68128dadd554c55098ec8f22
8 janvier 2025
Sur la vue pratiquée sur la façade Est Il ressort du constat de Me [S] du 09 décembre 2022 l’existence d’une ouverture vitrée en partie basse du mur de la façade Est de l’immeuble implanté sur la parcelle
Chambre 1 Section 1
6864414d0bb2f8a66ca65ae0
1 juillet 2025
La défenderesse produit un courriel du 14 février 2020 transmis par Maître [G] [C] à la SAS [9], lui indiquant qu’il « faut vite retrouver l’héritier » en raison de la mise en demeure de libération des
1ère Chambre Civile
67f590e6bbf04ef7857c2d7c
8 avril 2025
Il a constaté que la partie garage de la villa présentait plusieurs fissures au niveau du seuil extérieur de la baie vitrée.
2ème Chambre
67eee3f7b848dd6814c624fb
3 avril 2025
Au regard de ces observations, il est établi que le docteur [V] a accompli des manœuvres pour extraire au plus vite l’enfant à naître exerçant une traction « extrêmement forte » selon les experts, sans
Référés civils
65bd3f2946d547e419ff1ae0
9 janvier 2024
[Adresse 3] représenté par son syndic, la société KEY SOLUTIONS (enseigne ORPI), [Z] [X] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT :Monsieur Victor BOULVERT, Juge GREFFIER :Madame
8ème chambre 3ème section
658096f13ea7c8c1120de801
15 décembre 2023
Ils indiquent qu'ils ont également dû s'acquitter des sommes suivantes : -2750 euros pour la fabrication d'une porte vitrée à la suite du réagencement de leur appartement, -755 euros pour remplacer le
Chambre 1
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21 mai 2026
Lors de l’expertise, Monsieur [U] a relevé dans la cabine de douche, des zones noirâtres à la liaison ossature/paroi vitrée mais aussi après arrosage dans la cabine, l’apparition d’eau.
PS ctx protection soc 3
6a0e06f7cdc6046d475a36df
20 mai 2026
. - Les dispositifs médicaux de diagnostic in vitro de détection antigénique du virus SARS-CoV-2 sont délivrés gratuitement par les pharmacies d'officine mentionnées à l'article L. 5125-1 du Code de la
1ère Chambre
6a0cad26cdc6046d4739d6eb
19 mai 2026
intérêts ; L’attestation de Madame [YS], aide à domicile de la testataire, laisse Monsieur [T] dubitatif en ce qu’elle a attesté que Madame [B] aurait acheté des bouteilles d’alcool pour lui alors qu’il vit
Chambre 01
69d94572cdc6046d47cddab1
10 avril 2026
par Me Franck REGNAULT, avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSE : LA MAIRIE DE [Localité 1] Représentée par son Maire en exercice [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 3] représentée par Me Véronique VITSE-BOEUF
68eea76422996ce54482fe4b
9 octobre 2025
[I] [B], ceux-ci indiquent également, pour la première que la demanderesse allait beaucoup trop vite lors de son passage, et pour le second qu'un employé l'avait alerté sur la vitesse importante de la
18° chambre 2ème section
68dec3bc6af9fd1f8094d854
2 octobre 2025
L'expert décrit que la façade en pierre de taille côté rue est bien ravalée, que les parties communes sont commandées par une porte vitrée à châssis en fer forgé, et que l'ensemble est de bel aspect, évoquant
POLE CIVIL COLLEGIALE
68e041c074e929a9d8fd5000
Ces non-conformités ont été considérées par l’expert judiciaire comme ‘suffisamment graves pour que les travaux de reprise soient engagés au plus vite’ (Pg 29).
JCP
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12 janvier 2026
Un frigidaire de marque Frionor dont l’éclairage fonctionne, pourvu d’une grille et d’une étagère vitrée, avec une petite partie freezer qui est en état de fonctionnement.
69cd732acdc6046d47c809a8
1 avril 2026
Elle produit un courrier rédigé le 8 avril 2019, par Maitre [W] [C], conseil de [Z] [C], demandant à [N] [Y], gérant de CS EXPERTISE, de rédiger au plus vite les actes de cession de parts sociales en précisant
4ème chambre
677d8d8db032d83cfd3e9b93
7 janvier 2025
En l’espèce, Monsieur [O] [H], titulaire d’un C.A.P. paysagiste depuis 2013, a travaillé depuis cette date, tel que cela ressort de son curriculum-vitae, dans l’entretien des espaces verts ou a occupé
Quatrième Chambre
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25 avril 2024
Ce devis est relatif à l’abatage d’un mur et d’une cloison en vue d’ouvrir la cuisine sur la salle à manger, F&P d’une baie vitrée + volet roulant”.
3ème Chbre Cab A2
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18 janvier 2024
FRANCIS CASTELLA MDB, immatriculée au RCS de [Localité 16] sous le n°409 594 249, dont le siège social est sis [Adresse 4], prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Paul-victor
PCP JCP fond
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12 avril 2024
au sens du troisième alinéa de l'article R. 111-1 du code de la construction et de l'habitation, bénéficient d'un éclairement naturel suffisant et d'un ouvrant donnant à l'air libre ou sur un volume vitré
PPP Contentieux général
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5 avril 2024
forte odeur d’humidité se dégagent des boîtes de sacs à mains présents dans la chambre, sur lesquelles des traces noirâtres assimilables à des traces de moisissure ont été constatées, - que la porte vitrée
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