CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

286 résultats pour « Brohner »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PCP JCP fond

6866cb58d33109fd079ace89

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

], représentée par Maître [F] [B] es qualité de mandataire liquidateur de la société ECORENOVE, dont le siège social est sis [Adresse 3] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Anne BRON

Source officielle
TJ

Adjudications

68e7a529033cf481c39a426a

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège CREANCIER POURSUIVANT Ayant Me Violaine CREZE pour avocat CONTRE Madame [F] [G] [L] née le 15 juillet 1970 à BRON

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

668839f2342d338c20d31566

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Adresse 2] représentée par Me Nathalie LAGREE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #P0500 DÉFENDEUR Monsieur [T] [K], demeurant [Adresse 1] comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Anne BRON

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

678805a0c21c0e53e79066bf

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 12] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 30G N° RG 24/00317 - N° Portalis DBX6-W-B7I-YWXG 5 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le 13/01/2025 à Me Delphine BRON Me Liubov

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

6866cb3dd33109fd079aca40

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

W] représenté par Maître [F] [W], ès qualité de mandataire liquidateur de la société ECORENOVE, dont le siège social est sis [Adresse 3] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Anne BRON

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

6866cb49d33109fd079acbf6

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

personne de Me [P] [U] es qualité de mandataire liquidateur de la société SAS Groupe Eco habitat, dont le siège social est sis [Adresse 3] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Anne BRON

Source officielle
TJ

Ventes

668c2c16894f7f4d2e09f8aa

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Marie DUVERNE-HANACHOWICZ de la SELARL MDH AVOCAT, avocat au barreau de LYON PARTIE SAISIE CREANCIER INSCRIT : TRESOR PUBLIC - SIP EST LYONNAIS / BRON

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

6866cb45d33109fd079acb5b

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Maître [L] [W], es qualités de mandataire liquidateur de la SARL SOCIETE LANGUEDOCIENNE POUR LES ENERGIES RENOUVELABLES, demeurant [Adresse 2] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Anne BRON

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

6866cb52d33109fd079acd73

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître MENDES-GIL, avocat au barreau de Paris, vestiaire #P0173 COMPOSITION DU TRIBUNAL Anne BRON, Vice-présidente

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

6866cb57d33109fd079ace6d

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

la personne de Maître [X] [S] es qualité de mandataire liquidateur de la société SAS ECORENOVE, dont le siège social est sis [Adresse 3] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Anne BRON

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

6866cb5ad33109fd079aced4

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

B.T.S.G. en la personne de Maître [X] [I] en sa qualité de mandataire liquidateur de la société NEXT GENERATION FRANCE, demeurant [Adresse 2] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Anne BRON

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

65b0127db98137c17478d2f5

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

barreau de PARIS, vestiaire : #P0144 DÉFENDEUR Madame [J] [R], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Chantal TEBOUL ASTRUC, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #A0235 COMPOSITION DU TRIBUNAL Anne BRON

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

65d4f7d8157826b3445970e1

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G Minute n° 24/ N° RG 23/00774 - N° Portalis DBX6-W-B7H-XXCP 8 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le15/01/2024 àla SAS AEQUO AVOCATS Me Delphine BRON

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

66425a6f879c8a875bd47b23

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

demeurant [Adresse 3] représentés par Maître MALEKPOUR, avocat au barreau de paris, vestiaire #G0206 Monsieur [B] [V], demeurant [Adresse 2] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Anne BRON

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

65b0127bb98137c17478d2bf

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

: #G0004 DÉFENDERESSE La Société ALLIANZ IARD, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Laurent HAY, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #C0916 COMPOSITION DU TRIBUNAL Anne BRON

Source officielle
TJ

CHAMBRE 5 JEX

68e7a53f033cf481c39a49ea

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

U] née le 17 Mai 1982 à SOISSONS (02200), demeurant 7 rue de la Vitarderie - 37530 CHARGE Débiteur saisi représenté par Maître TARDIVEL, avocat au barreau de SAINT MALO ET ENCORE : TRESORERIE DE BROONS

Source officielle
TJ

Ventes

67fea26f7a459da3dcdea2fd

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

ELB PROMOTION, immatriculée au RCS de NANTERRE sous le n° 837 604 255, dont le siège social est sis [Adresse 7], représentée par son président Monsieur [S] [K] Représentée par Maître Jessica BRON de la

Source officielle
TJ

Ventes

670eb02e1c3411ff34529e59

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

SLASH, anciennement dénommée Key Invest, immatriculée au RCS de Paris sous le n° 809.226.012, dont le siège social est [Adresse 7] Représentée par Maître Jessica BRON de la SELARL C&S AVOCATS, avocats

Source officielle
TJ

Référés

S.C.I. FOCH ET ALORSc/S.A

670589971296b51ba2b73ae8

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Adresse 4] [Localité 17] Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 3] à [Localité 28], représenté par son syndic: SARL TASSOU GESTION [Adresse 15] [Localité 28] représentée par Me Aude BRONNER

Source officielle
TJ

TPROX - Service civil

6a0dfdedcdc6046d47598bf2

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

assistée de GUERIDO Cédric, Greffier, Après débats à l'audience du 17 Mars 2026,le jugement suivant a été rendu : ENTRE : DEMANDEURS Monsieur [G] [C], demeurant 18 rue de la Batterie - 69500 BRON

Source officielle

Page 13 sur 15

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.