experts précisent qu’il s’agit d’une complication fréquente de cette chirurgie, douloureuse mais sans conséquence mais qui favorise l’infection du site opératoireSurtout un syndrome de la queue de cheval

Le certificat médical du Docteur [Y] joint à la demande faisait état d’un syndrome de la queue de cheval.

En conséquence, Monsieur [K] [Z] [H] sera condamné à restituer à la SA COFICA BAIL le véhicule OPEL CROSSLAND 1.5 D 110 CH ELEGANCE BUSINESS, 115 chevaux, immatriculé GC 924 GV.

En conséquence, Monsieur [C] [W] sera condamné à restituer à la SARL VOLKSWAGEN BANK GMBH le véhicule AUDI A1 CITY CARVER 35 TFSI 150 CH, 115 chevaux, immatriculé GC 666 XF.

demande de licitation s'agissant du bien immobilier commun situé à [Localité 5] (70) CONSTATE l'accord des parties sur l'attribution, dans le cadre des opérations de liquidation et partage, des deux chevaux

Il projette de travailler bénévolement avec les chevaux et passer son permis de conduire. Il dit que son traitement est “impeccable” et que la contrainte ne le dérange pas.

EN ETAT DU 19 DECEMBRE 2023 Chambre 7/Section 3 Affaire : N° RG 23/01585 - N° Portalis DB3S-W-B7H-XHNX N° de Minute : 23/00868 Monsieur [O] [G] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Amel CHEBEL

Il explique qu’il venait de terminer une formation et qu’il y avait une queue de cheval coupée chez lui. Il cherchait à se protéger des pratiques de son père qui ferait du maraboutage.

2565,19 euros la créance due par l'indivision post-communautaire à Madame [Y] [V] au titre des travaux de recherche de fuite, plomberie cuisine, remplacement du chauffe-eau, réparation fuite parc à chevaux

juillet 2024 par le même magistrat Monsieur [H] [R] C/ CPAM DU RHONE N° RG 24/00358 - N° Portalis DB2H-W-B7I-ZASO DEMANDEUR Monsieur [H] [R] Demeurant [Adresse 1] Représenté par Maître Christine CHEVAL

du bâtiment (durée de reconstruction évaluée à six mois par un conseil technique), § 7780 € au titre des autres biens et pertes indirectes associées (soins et déplacements pour plusieurs chiens et chevaux

CHABANNE INGENIERIE 1 Montée de la Butte 69001 LYON / FRANCE S.A.

Il présentait également des douleurs à la jambe et à la cheville gauche, qui nécessitaient la réalisation de séances de kinésithérapie.

MAAF ASSURANCES ”Chaban de Chauray” 79036 NIORT CEDEX 9, représentée par Me Sébastien FOUCHERAULT, avocat, Dont le tribunal a été saisi par assignations en date du 27 décembre 2024 ; Attendu qu’

Amandine BOUVIER de la SARL ACTEA LEGAL +, avocats au barreau de MONTPELLIER COMPOSITION DU TRIBUNAL lors de l’appel des causes et du délibéré : Président : Florence LE-GAL assistée de Françoise CHAZAL

N° RG 24/00755 - N° Portalis DBW3-W-B7I-4PMW PARTIES : DEMANDEURS Monsieur [I] [Y] né le 25 Août 1986 à [Localité 6] demeurant Chez SAS MICHEL DE CHABANNES ADMINISTRATION, administrateurs - D’immeubles

Président GREFFIER : Madame FORNILI PARTIES : DEMANDERESSE Madame [P] [X] née le 07 Juin 1974 à MONTAUBAN (82) demeurant 230 Avenue d’Albi - 82000 MONTAUBAN représentée par Maître Imane KRIMI CHABAB

visite et d'hébergement durant les vacances scolaires s'exerce du vendredi sortie d'école au samedi suivant 12 heures, ou du samedi 12 heures au dimanche suivant 19 heures, Dit que si Noël est à cheval

Le certificat médical initial du 09 décembre 2011 faisait état de « lombalgie avec sonnette L5, déficit du releveur du pied et des orteils, suspicion de syndrome de la queue de cheval ».

RE F E R E N° Du 3 avril 2024 N° RG 23/00638 - N° Portalis DBYC-W-B7H-KPIQ 50G c par le RPVA le à Me Antoine CHEVALIER, Me Dominique DE FREMOND - copie dossier - 2 copies service expertises